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Accords-cadres

Les principes de l’accord-cadre :

Les accords-cadres : une stratégie d’achat
Les objectifs de l’accord-cadre

La réglementation de l’accord cadre :

Les dispositions des textes relatifs aux marchés publics
Accord-cadre ou marché à bons de commande
Les différences entre l’accord-cadre et le marché à bons de commande
Accord-cadre mono-attributaire et multi-attributaire
Quelles sont les familles d’achat concernées ?

La rédaction de l’accord-cadre :

Le besoin et l’objet de l’accord-cadre
Le lien entre l’accord-cadre et les marchés subséquents
Les critères de jugement des offres de l’accord-cadre et des marchés subséquents

Cas pratique :

Exemples concrets de rédaction d’un accord cadre et d’un marché subséquent

Conclusion et Questions / Réponses :

Bilan de la formation

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