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Comprendre les fondamentaux

Notions fondamentales :

Enjeux économiques
Objectifs et moyens
Les textes
Rappel sur les termes

Les articles essentiels relatifs aux textes des marchés publics :

Les textes relatifs aux marchés publics : une Boite à outils
Durée des marchés
Allotissement
Groupement d’Entreprises conjoint ou solidaire (Cotraitance/sous-traitance)
Prix
Variantes et options
Les critères de choix et leur pondération
Guide interne des achats
Groupement de commandes
Centrales d’achats
Dématérialisation

Besoins et cahier des clauses :

Définition des besoins
Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG)
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Cahier des Règlements de la Consultation (RC)
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Clauses environnementales et développement durable
Normes, certificats de qualité
Les Documents Marchés (DM)

Mode de réalisation :

Marchés à bons de commandes
Marchés à tranches conditionnelles
Accords-cadres

Procédures :

Seuils : choix de la procédure/ publicité
Procédure ouverte, Procédure restreinte, Procédures formalisées
L’appel d’offre
Marchés A Procédure Adaptée (MAPA)
Marchés Négociés
Dialogue compétitif

Cas pratique :

Exemples de mise en œuvre

Conclusion et Questions / Réponses :

Bilan de la formation

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