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Date de publication : 08/05/2009
Date de péremption : 18/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

09025 Fourniture de stimulateurs cardiaques et accessoires

2009/S 88-126977 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre hospitalier de Béziers, 2, rue Valentin Haüy BP 740, à l'attention de Marie-Agnès Ulrich, F-34525 Béziers Cedex.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier de Béziers, cellule des marchés publics 2, rue Valentin Haüy BP 740, à l'attention de Cellule des marchés publics, F-34525 Beziers Cédex. Tél. +33 467357325.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier de Béziers, cellule des marchés publics 2, rue Valentin Haüy BP 740, F-34525 Beziers Cédex. URL: http://www.agysoft.marco-web.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre hospitalier de Béziers, cellule des marchés publics 2, rue Valentin Haüy BP 740, F-34525 Beziers Cédex. URL:
http://www.agysoft.marco-web.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Centre hospitalier de Béziers.
Code NUTS: FR813.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 48.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: 09025 Fourniture de stimulateurs cardiaques et accessoires.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33182210.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché public à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du
   1. 1.2010 jusqu'au 31.12.2010.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 001
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Ml 13a - introducteurs pelables pour sondes endocavitaires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 002
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11b - sondes de stimulation endocavitaire bipolaire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 003
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11c - ballon de contrepulsion.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 004
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11d - set de ponction pericardique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 005
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11j - stim. Card. Prog. Biotronik ics 3 000 dockins station.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 006
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11h - stimulateurs cardiaques programmateur guidant.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 07
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11 J - stim. Card. Programmateur medtronic 2090 et 2090w.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 008
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11h - stim. cardiaques programmateur Saint Jude Merlin.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 009
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11h - stim. card. prog. Ela orchestra et orchestra plus.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 010
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11o - moniteur implantable ecg.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 011
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11p - cables chirurgicaux a usage unique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 012
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11n - sondes a fixation active diametre de sonde 2 MM.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 013
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11n - sondes a fixation active diametre de sonde 2,3 MM.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 014
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11n - sondes a fixation active diametre de sonde 1,6 MM.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 015
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11n - sondes a fix. Active diverses longueurs et diametres.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 016
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11n - sondes a fixation passive 3 Barbillons.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 017
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11n - sondes a fixation passive 4 Barbillons.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 018
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11n- sondes a fixation passive diametre 2,3 MM.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 019
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11n - sondes a fixation passive diametre 2,1 MM.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
LOT N° 020
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mm 11n - sondes a fixation passive diverses long. Et diam.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33182210.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires Modalités de variation des prix: Révision par ajustement Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: T2a, autofinancement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc4 à renseigner et à signer Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (à joindre au Dc5 rubrique D2) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (signature sur Dc5 rubriques K et L et signature sur Dc6 rubrique B) ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail (signature sur Dc5 rubriques K et L).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à joindre au Dc5 rubrique D1-1).
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (à joindre au Dc5 rubrique F2).
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09025.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 18.6.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Téléchargement du dossier de consultation sur le site: www.agysoft.marco-web.fr Pour tous renseignements: cellule des marchés publics, tel +33 467357325/7884, fax +33 467357886 courriel:
cellule.marches@ch-beziers.fr . Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   6. 5.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34000 Montpellier. Tél. +33 467358100.
Organe chargé des procédures de médiation:
comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, secrétariat général pour les affaires générales bd Paul Peytal Cedex 20, F-13282 Marseille. Tél. +33 491156374.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: greffe du tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34000 Montpellier. Tél. +33 467358100.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   6. 5.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33182210 - Stimulateur cardiaque 

 
            

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