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Date de publication : 20/01/2010
Date de péremption : 04/03/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

10s0003. Petit materiel hotelier a destination des cuisines- 5 lots

2010/S 13-016581 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU Bordeaux, 12 rue Dubernat, Contact: DAEE - Unité d'achat Restauration, à l'attention de M. le directeur général, 33404 Talence Cedex, FRANCE. Tél. +33 556794876.
E-mail: responsables-restauration.daee@chu-bordeaux.fr. Fax +33 556794884.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chu-bordeaux.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Direction des affaires économiques et des équipements, 12 rue Dubernat, Contact: Unité d'achat restauration, à l'attention de Mme Gilabert Laurence, 33404 Talence Cedex, FRANCE. Tél. +33 556794876.
E-mail: laurence.gilabert@chu-bordeaux.fr. Fax +33 556794884.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction des affaires économiques et des équipements, 12 rue Dubernat, Contact: Unité d'achat restauration, à l'attention de secrétariat général des marchés, 33404 Talence Cedex, FRANCE. Tél. +33 556794876. E-mail:
secretariatgeneral.daee@chu-bordeaux.fr. Fax +33 556794884.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Direction des affaires économiques et des équipements, 12 rue dubernat, Contact: Unité d'achat restauration, à l'attention de secrétariat général des marchés, 33404 Talence Cedex, FRANCE. Tél. +33 556794876. Fax +33 556794884. URL: https://www.achats-hopitaux.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 10s0003.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: cuisines des sites: Hôpital Haut-Lévèque (Pessac), Hôpital Pellegrin (Bordeaux, hôpital Saint André (Bordeaux).
Code NUTS: FR612.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Marchés à bons de commande conclus à la survenance du besoin.
1 attributaire par lot.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Petit materiel hotelier a destination des cuisines- 5 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
39220000, 30197600, 19521000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: 5 lots mis en concurrence. Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics avec des quantités minimum et maximum par lot et sur la durée du marché.
Passé pour une période allant de la date de notification jusqu'au 25.6.2012.
Date prévisionnelle de début des prestations: 10.5.2010.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: assiette-couvercle-saladier et plats octogonaux
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Assiette-couvercle-saladier et plats octogonaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39220000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Marché passé pour une période allant de la date de notification jusqu'au 25.6.2012.
LOT N° 2 INTITULÉ: barquettes rectangulaires- barquette 40gr- couvercle pour barquette scellable
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Barquettes rectangulaires- barquette 40gr- couvercle pour barquette scellable.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39220000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Marché passé pour une durée allant de la date de notification au 25.6.2012.
LOT N° 3 INTITULÉ: bacs polycarbonate g/n 1/2 avec couvercles
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bacs polycarbonate g/n 1/2 avec couvercles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39220000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Marché passé pour une durée allant de la date de notification jusqu'au 25.6.2012.
LOT N° 4 INTITULÉ: verres- plateau traiteur carton-papier dentelle-nappe papier- a usage unique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Verres- plateau traiteur carton-papier dentelle-nappe papier- a usage unique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39220000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Marché passé pour une durée allant de la date de notification jusqu'au 25.6.2012.
LOT N° 5 INTITULÉ: film pelable pour operculage des barquettes a chaud avec thermofilmeuse mecaplastic 2005
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Film pelable pour operculage des barquettes a chaud avec thermofilmeuse mecaplastic 2005.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39220000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Marché passé pour une durée allant de la date de notification jusqu'au 25.6.2012.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande si avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Fonds propres du CHU de Bordeaux. Le paiement est effectué par virement administratif. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture.
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement (cf partie D), une avance de 5 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois.
S'Agissant d'un marché d'une durée supérieure à 12 mois, le montant de l'avance est égal à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant du bon de commande divisé par la durée prévue pour l'exécution de celui-ci exprimée en mois.
Prix unitaires révisables à la date du
   1. 6.2011.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat doit produire une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, par une personne ayant le pouvoir d'engager la société en application des articles 43 à 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du
   6. 6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics .
Suite section VI.3 (autres informations).
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Qualité et fonctionnalité des produits ou fournitures (note sur 40). Pondération: 40 %.
 
2.Prix (note sur 30). Pondération: 30 %.
 
3.Performance en matière de protection de l'environnement (note sur 20). Pondération: 20 %.
 
4.Délai de livraison (note sur 10). Pondération: 10 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 10S0003.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents:
   4. 3.2010 - 12:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   4. 3.2010 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Suite de la section III.2.1. A) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne ; B) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne ; C) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.8221-1, L.8221-2, L.8221-3, L.8221-5, L.8251-1, L.5221-11, L.5221-8, L.8231-1, L.8241-1 et L8241-2 du code du travail (anciens articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail) ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne ; D) ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; E) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du code de commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; F) ne pas être admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ; G) avoir, au 31.12.2009, souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ; H) être en règle, au titre de l'année 2009, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212-3, L.5212-4 et, L 5214-1, L.5212-9, L. 5212-10, L.5212-11, R. 5213-39 ou L.5212-5, du code du travail (anciens articles L.323-1 et, L.323-8-2 ou L.323-8-5, du code du travail ) concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Des échantillons sont obligatoires ( à fournir avant le 04 mars 2010 à 12h00).

Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée.
Adresse internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis de façons dématérialisée:
https://www.achats-hopitaux.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.1.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de bordeaux, 9 rue Tastet, BP 947, 33063 Bordeaux, FRANCE.
Tél. +33 556993800. Fax +33 556243903.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, BP 947, 33063 Bordeaux, FRANCE. Tél. +33 556993800. Fax +33 556243903.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.1.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
39220000 - Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 
19521000 - Produits en polystyrène 
30197600 - Papier et carton traités 

 
            

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