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Date de publication : 10/02/2010
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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2009-a09t20066 diverses fournitures divisé en 3 lots : équipement radar et acoustique de marque furuno electric* et thales communications* (lot 1), supports de marque Paulstra* (lot 2), quincaillerie générale et diverses fournitures de diverses marques* (joints, bouteille co2, boulonneuse d'angle, accumulateur hydraulique, tromblon, poste eau hydromous, treuil de levage, cartouches ... (lot 3) pour divers EBL (*ou équivalent). 2009-a09t20066 diverses fournitures divisé en 3 lots : équipement radar et acoustique de marque furuno electric* et thales communications* (lot 1), supports de marque Paulstra* (lot 2), quincaillerie générale et diverses fournitures de diverses marques* (joints, bouteille co2, boulonneuse d'angle, accumulateur hydraulique, tromblon, poste eau hydromous, treuil de levage, cartouches ... (lot 3) pour divers EBL (*ou équivalent)

2010/S 28-039258 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Marine/DCSSF/DSSF Toulon, BP 25, à l'attention de M. le directeur du service de soutien de la flotte de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché: 2009-a09t20066 diverses fournitures divisé en 3 lots : équipement radar et acoustique de marque furuno electric* et thales communications* (lot 1), supports de marque Paulstra* (lot 2), quincaillerie générale et diverses fournitures de diverses marques* (joints, bouteille co2, boulonneuse d'angle, accumulateur hydraulique, tromblon, poste eau hydromous, treuil de levage, cartouches ... (lot 3) pour divers EBL (*ou équivalent).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: base navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: 2009-a09t20066 diverses fournitures divisé en 3 lots :
équipement radar et acoustique de marque furuno electric* et thales communications* (lot 1), supports de marque Paulstra* (lot 2), quincaillerie générale et diverses fournitures de diverses marques* (joints, bouteille co2, boulonneuse d'angle, accumulateur hydraulique, tromblon, poste eau hydromous, treuil de levage, cartouches ... (lot 3) pour divers EBL (*ou équivalent).
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
44316000.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.2)VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s): Valeur: 28 809,05 EUR. Hors TVA.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2009-A09T20066.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: a09t20066 LOT n°: 1 - INTITULÉ: Equipement radars et accoustiques de marque furuno electric* et thales communications* (*ou équivalent).
V.1)Date d'attribution du marché: 14.1.2010.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   4. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Poinsot, 2 rue Marie Doffe, 92140 Clamart, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 2 950 EUR.
Hors TVA.
MARCHÉ N°: a09t20066 LOT n°: 2 - INTITULÉ: Supports de marque Paulstra ou équivalent.
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: le lot 2 a été déclaré sans suite.
MARCHÉ N°: a09t20207 LOT n°: 3 - INTITULÉ: Quincaillerie générale et diverses fournitures de diverses marques* (joints, bouteille CO2, boulonneuse d'angle, accumulateur hydraulique, tromblon, poste eau hydromous, treuil de levage, cartouches ... (*ou équivalent).
V.1)Date d'attribution du marché: 14.1.2010.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   9. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Ameris France, 986 rue Jean Bouin, 50110 Tourlaville, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 25 859,05 EUR.
Hors TVA.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: Annonce n° 332, BOAMP 92 B du 14.5.2009. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   5. 2.2010.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Jean Racine, 83000 Toulon, FRANCE.
VI.3.2)Introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours: 1- toute décision administrative peut faire l'objet d'un recours administratif gracieux ou hiérarchique qui interrompt le délai de recours contentieux lorsqu'il est formé avant l'expiration de ce délai; 2- dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication d'une décision contestée : un recours en excès de pouvoir peut être exercé et être éventuellement assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans le même délai; 3- jusqu'à la signature du marché : le référé précontractuel ( art.l551-1 du code de justice administrative); 4- en cas d'urgence, le référé liberté et le référé conservatoire (art.l521-2 et L521-3 de code de justice administrative); 5- un recours de plein contentieux pourra être exercé après notificationdu marché.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   5. 2.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
44316000 - Quincaillerie 

 
            

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