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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 18/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Toulon: Joints d'étanchéité
2009a09t20075 Fourniture de joints d'étanchéité divers dans le cadre d'un recomplètement de stock nécessaire au Maintien en Condition Opérationnelle des Eléments de la Force Maritime. Marché ordinaire...

2009/S 79-113834 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Marine/DCSSF/DSSF Toulon, BCRM Toulon - DSSF Toulon - bureau des appels d'offres - SDFC/Doma - BP 25, à l'attention de M. le directeur du service de soutien de la flotte de Toulon, F-83800 Toulon Cedex
   9.  Tél. +33 494024815. Fax +33 494025287.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: MINDEF/DSSF Toulon/SDFC, Marine Nationale - SDFC/DAR- BP 25, à l'attention de riegelink franck, F-83800 Toulon Cedex
   9.  Fax +33 494020897.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: MINDEF/DSSF Toulon/SDFC, Marine Nationale - SDFC/DOMA/Groupe Contrats - BP 25, F-83800 Toulon Cedex
   9.  Tél. +33 494024815. Fax +33 494025287.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: MINDEF/DSSF Toulon/SDFC, Marine Nationale - SDFC/DOMA/Bureau des appels d'offres - BP 25, F-83800 Toulon Cedex
   9.  Tél. +33 494024815. Fax +33 494025287.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Défense.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
2009a09t20075 Fourniture de joints d'étanchéité divers dans le cadre d'un recomplètement de stock nécessaire au Maintien en Condition Opérationnelle des Eléments de la Force Maritime.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Base Navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Code NUTS: FR825.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Marché ordinaire relatif à la fourniture de joints d'étanchéité divers.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34312500.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Lot 1: 69 postes.
Lot 2: 34 postes.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Bagues, joints toriques, garnitures, joints divers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bagues, joints toriques, garnitures, joints divers.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34312500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 69 postes. LOT N° 2 INTITULÉ: Joints d'étanchéité divers de marque "le joint francais" ou équivalents
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Joints d'étanchéité divers de marque "le joint francais" ou équivalents.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34312500.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 34 postes.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les règlements s'effectuent par virement avec délai global de paiement à 30 jours maximum suivant les dispositions du décret no2008-407 du 28 avril 2008. Le régime financier applicable au présent marché est défini au chapitre 1er, titre IV de la 1ère partie du code des marchés publics (articles 86 à 111).

Le financement est assuré exclusivement par les ressources budgétaires de l'etat.
La monnaie de compte est l'euro.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: En cas de groupement, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, ou (Dc4 dernière version en vigueur).
Document relatifs au pouvoir des personnes habilitées à engager la société, ou (Dc5 dernière version en vigueur).
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente.
Déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (décret no2006-975 du
   1. 8.2006) ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France, ou (Dc 5 dernière version en vigueur).
L'usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de l'entreprise. Les documents demandés peuvent être regroupés dans ces formulaires qui peuvent être téléchargés sur le site www.minefi.gouv.fr , rubrique "marchés publics". Dans le cas d'un appel d'offres ouvert, ces formulaires sont inclus au dossier de consultation des entreprises.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sans objet.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (ou Dc 5 complété dernière version en vigueur).
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2009A09T20075.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 18.6.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation.
Toutefois, les candidats qui souhaitent recevoir les documents de la consultation sur support papier devront en faire expressément la demande lors du dépôt de leur candidature.
L'opérateur économique, qui a choisit l'un de ces modes de transmission, ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie papier. La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie est interdite.
Modalités de retrait des dossiers de consultation :

Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la salle d'acquisition dématérialisée accessible depuis les portails "www.achats.defense.gouv.fr" ou "www.ixarm.com".
Il n'est pas nécessaire de s'inscrire comme membre du portail pour retirer un dossier de consultation. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation, les opérateurs économiques, non inscrit sur l'un des deux portails, doivent impérativement, indiquer le nom de la personne physique en charge du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du dossier de consultation.

Les opérateurs économiques, inscrits sur l'un des deux portails pourront directement télécharger les documents après s'être connectés à leur portail d'appartenance avec leur identifiant et leur mot de passe.
En cas de problème de téléchargement ou de demande de retrait des dossiers par voie papier, il convient d'adresser les demande par télécopie au +33 494025287 ou courrier à Dssft/Sdfc/Doma/Gc, BP 25, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE en précisant l'objet de la consultation et les références du marché.
Modalités de transmission des candidatures et des offres :Les modalités de transmission des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Jean Racine, F-83000 Toulon. Tél. +33 494427930. URL: http://www.justice.gouv.fr.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Jean Racine, F-83000 Toulon. Tél. +33 494427930. URL:
http://www.justice.gouv.fr.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
34312500 - Joints d'étanchéité 

 
            

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