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Date de publication : 16/11/2010
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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2010/medi/fcs/02 Acquisition de documents et prestations de services associées pour les services de la CCPLD. CPV: 22113000, 22114000, 30234400, 30234300.

2010/S 222-339449 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Communauté de communes Provence Luberon Durance avenue St Baldou, 315 C Attn: Mme Coppin Caroline 84300 Cavaillon FRANCE Téléphone +33 490788231 Courrier électronique (e-mail): c.coppin@ccpld.fr Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché 2010/medi/fcs/02
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal de livraison médiathèque La Durance, 84300 Cavaillon, FRANCE. Code NUTS FR
II.1.3)L'avis implique La conclusion d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Acquisition de documents et prestations de services associées pour les services de la CCPLD.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000, 22114000, 30234400, 30234300
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
 
1.Valeur qualitative et technique. Pondération 80
 
2.Tarifs et taux de remise. Pondération 20
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2010/MEDI/FCS/02
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis de marché Numéro d'avis au JOUE: 2010/S 148-228660 du
   3. 8.2010
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
LOT n° 1 - INTITULÉ Livres fiction et documentaires adultes.
V.1)Date d'attribution du marché: 29.10.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 1
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Librairie de l'Horloge 84200 Carpentras FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 35 000 EUR Hors TVA En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années 4 LOT n° 2 - INTITULÉ Livres fiction et documentaires jeunesse.
V.1)Date d'attribution du marché: 30.10.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 1
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE L'Eau vive 84000 Avignon FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 25 000 EUR Hors TVA En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années 4 LOT n° 3 - INTITULÉ DVD adultes.
V.1)Date d'attribution du marché:
   3. 11.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 2
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE ADAV 75020 Paris FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 18 000 EUR Hors TVA En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années 4 LOT n° 4 - INTITULÉ DVD jeunesse.
V.1)Date d'attribution du marché:
   3. 11.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 2
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE ADAV 75020 Paris FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 18 000 EUR Hors TVA En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années 4 LOT n° 5 - INTITULÉ Partitions et livres musicaux.
V.1)Date d'attribution du marché:
   2. 11.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 2
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Librairie musicale internationale 13006 Marseille FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 5 000 EUR Hors TVA LOT n° 6 - INTITULÉ Bandes dessinées adultes et jeunesse.
V.1)Date d'attribution du marché:
   2. 11.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 3
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Gulliver 84200 Carpentras FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 15 000 EUR Hors TVA LOT n° 7 - INTITULÉ CD 1: jazz, classique, soul, techno, rap, imports.
V.1)Date d'attribution du marché:
   2. 11.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 5
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE GAM 74008 Annecy FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 12 000 EUR Hors TVA En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années 4 LOT n° 8 - INTITULÉ CD 2: musiques du monde, rock, chansons, reggae.
V.1)Date d'attribution du marché:
   2. 11.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 4
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE GAM 74008 Annecy FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 12 000 EUR Hors TVA En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années 4 LOT n° 9 - INTITULÉ Nouveautés en livres adultes et jeunesse.
V.1)Date d'attribution du marché:
   3. 11.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 2
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
Le Lézard amoureux 84300 Cavaillon FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 20 000 EUR Hors TVA En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années 4 LOT n° 10 - INTITULÉ Livres en langues étrangères: adultes et jeunesse.
V.1)Date d'attribution du marché: 30.10.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 2
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Abrakadabra 38500 Voiron FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 500 EUR Hors TVA En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années 4 LOT n° 11 - INTITULÉ Livres grand public pour services hors les murs.
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Infructueux FRANCE LOT n° 12 - INTITULÉ Livres tous éditeurs non destinés au prêt en bibiliothèque.
V.1)Date d'attribution du marché:
   3. 11.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 1
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
Le Lézard amoureux 84300 Cavaillon FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 1 000 EUR Hors TVA En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années 4 SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)AUTRES INFORMATIONS Annonce n° 435, BOAMP 148 B du
   3. 8.2010. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP
:
15.11.2010.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif 16 avenue Feucheres, SC88010 30941 Nîmes Cedex 9 FRANCE Téléphone +33 466273700
VI.3.2)Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: - recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,  - recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du CJA. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'un référé suspension introduit devant le juge des référés du tribunal administratif selon les conditions prévues par l'article L. 521-1 du CJA. // Après la signature du marché:  - référé contractuel devant le juge des référés du tribunal administratif dans les conditions prévues par l'article L 551.13 du CJA,  - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. Il peut également être assorti, le cas échéant, d'un référé suspension introduit devant le juge des référés du tribunal administratif selon les conditions prévues par l'article L. 521-1 du CJA. A compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.11.2010
 
 
C L A S S E    C P V
22113000 - Livres de bibliothèque 
22114000 - Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 
30234300 - Disques compacts (CD) 
30234400 - Disques numériques polyvalents (DVD) 

 
            

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