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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 18/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

8277 - fourniture de 4 machines-outils au profit des ateliers industriels de l'aéronautique de Bordeaux (AIA Bx) et d'Ambérieu-en-Bugey (AIA AB). La fourniture, l'installation et la mise en service de 4 machines-outils au profit des ateliers industriels de l'aéronautique de Bordeaux (AIA Bx) et d'Ambérieu-en-Bugey (AIA AB): - Lot 1 : Tour parallèle assisté de précision exceptionnelle pour l'AIA Bx, - Lot 2 : Centre de tournage à commande numérique pour l'AIA AB, - Lot 3 : Centre de fraisage à commande numérique 5 axes continus pour l'AIA Bx, - Lot 4 : Tour vertical diamètre 160 pour l'AIA Bx

2009/S 79-113858 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: MINDEF/AIR/SIAé, Atelier Industriel de l'Aéronautique, 161 avenue du Brézet, à l'attention de directeur de l'AIA Clermont-Ferrand, F-63028 Clermont-Ferrand Cedex
   2. 
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: MINDEF/AIR/SIAé \ Sous Direction des Achats \ HAGP2, Atelier Industriel de l'Aéronautique, 161 avenue du Brézet, à l'attention de Véronique Rossignol, F-63028 Clermont Ferrand Cedex
   2.  Tél. +33 473424311.
Fax +33 473424550.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
MINDEF/AIR/SIAé \ Sous Direction des Achats \ HAPM/GL, Atelier Industriel de l'Aéronautique, 161 avenue du Brézet, à l'attention de Bernard Castaner, F-63028 Clermont Ferrand Cedex
   2.  Tél. +33 473424450. Fax +33 473424550.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: MINDEF/AIR/SIAé \ Sous Direction des Achats \ HAPM/GL, Atelier Industriel de l'Aéronautique, 161 avenue du Brézet, à l'attention de Bernard Castaner, F-63028 Clermont Ferrand Cedex
   2.  Tél. +33 473424450.
Fax +33 473424550.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Défense.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 8277 - fourniture de 4 machines-outils au profit des ateliers industriels de l'aéronautique de Bordeaux (AIA Bx) et d'Ambérieu-en-Bugey (AIA AB).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Précisé dans le règlement de la consultation.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: La fourniture, l'installation et la mise en service de 4 machines-outils au profit des ateliers industriels de l'aéronautique de Bordeaux (AIA Bx) et d'Ambérieu-en-Bugey (AIA AB):
 - Lot 1 : Tour parallèle assisté de précision exceptionnelle pour l'AIA Bx,  - Lot 2 : Centre de tournage à commande numérique pour l'AIA AB,  - Lot 3 : Centre de fraisage à commande numérique 5 axes continus pour l'AIA Bx,  - Lot 4 : Tour vertical diamètre 160 pour l'AIA Bx.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
42600000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Les options sont décrites en annexe B.

Lot 3 /Cctp no001/09/tlf/aia BX version 0 du 17/03/09 - annexe
   1. 

Lot 4 /Cctp no002/09/tlf/aia BX version 0 du 17/03/09 - annexe
   1. 
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Tour parallèle assisté de précision exceptionnelle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes : Fourniture, installation et mise en service d'un tour parallèle assisté de précision exceptionnelle.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42600000.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 2 INTITULÉ: Centre de tournage à commande numérique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes : Fourniture, installation et mise en service d'un centre de tournage à commande numérique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42600000.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 3 INTITULÉ: Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes :
Fourniture, installation et mise en service d'un centre de fraisage à commande numérique 5 axes continus
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes : Fourniture, installation et mise en service d'un centre de fraisage à commande numérique 5 axes continus.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42600000.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 14 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Options définies pour ce lot :
CCTP no001/09/TLF/AIABX/ version 0 du 17/03/09 - Annexe
   1. 
LOT N° 4 INTITULÉ: Tour vertical diamètre 160
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes : Fourniture, installation et mise en service d'un tour vertical diamètre 160.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42600000.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 15 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Options définies pour ce lot :
CCTP no002/09/TLF/AIABX/ version 0 du 17/03/09 - Annexe
   1. 
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièces administratives communes aux lots de consultation :
Formulaire Dc4 (*) : Le formulaire de candidature Dc4 doit être renseigné correctement et signé.
Formulaire Dc5 (*) : Le formulaire Dc5 doit être renseigné correctement et signé.
Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 43, 44, 44-1 et 45 du code des marchés publics et de l'article 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005.

Le formulaire doit être joint pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre.
(*) dernière édition en vigueur disponible sur le site www.minefi.gouv.fr dans l'espace "Service-Public", rubrique "Formulaires".
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièces techniques spécifiques aux lots de consultation : voir paragraphe
   6. 3 Autres informations.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Lot 1 - Prix : comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation. Pondération: 50.
 
2.Lot 1 - Délais : comparé à l'offre du moins-disant en délais suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation. Pondération: 50.
 
3.Lot 2 - Prix : comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation. Pondération: 60.
 
4.Lot 2 - Délais : comparé à l'offre du moins-disant en délais suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation. Pondération: 20.
 
5.Lot 2 - Valeur technique : conformément à ce qui est défini en annexe au règlement de la consultation. Pondération: 20.
 
6.Lot 3 - Prix : comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation. Pondération: 50.
 
7.Lot 3 - Délais : comparé à l'offre du moins-disant en délais suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation. Pondération: 50.
 
8.Lot 4 - Prix : comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation. Pondération: 50.
 
9.Lot 4 - Délais : comparé à l'offre du moins-disant en délais suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation. Pondération: 50.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 8277MP530X0B.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 18.6.2009 - 14:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 270 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Pièces techniques spécifiques aux lots de consultation :

Lot : 1 Tour parallèle assisté de précision exceptionnelle.
Capacité du candidat :
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées) ou références sur les 3 dernières années dans le domaine de l'installation et la mise en service de tours parallèles assistés de précision exceptionnelle (norme Nfe.60.102 ou équivalent) en précisant la nature et la date du travail réalisé, le client concerné ainsi que ses coordonnées et dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les 3 dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.

Lot : 2 Centre de tournage à commande numérique.
Capacité du candidat :
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées) ou références sur les trois dernières années dans le domaine de l'installation et la mise en service de centres de tournage à commande numérique en précisant la nature et la date du travail réalisé, le client concerné ainsi que ses coordonnées et dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les trois dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.

Lot : 3 Centre de fraisage à commande numérique 5 axes continus.
Capacité du candidat :
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées) ou références sur les 3 dernières années dans le domaine de l'installation et de la mise en service de centres de fraisage à commande numérique 5 axes continus de grande capacité (soit : diamètre 1 m, hauteur 1 m) en précisant la nature et la date du travail réalisé, le client concerné ainsi que ses coordonnées et dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées) ou références sur les trois dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.

Lot : 4 Tour vertical diamètre 160.
Capacité du candidat :
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées) ou références sur les trois dernières années dans le domaine de l'installation et de la mise en service de tours verticaux de diamètre supérieur à 125 cm en précisant la nature et la date du travail réalisé, le client concerné ainsi que ses coordonnées et.

Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées) ou références sur les trois dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.

Le délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre est de 180 jours pour les lots 1 ,2 et 3; de 270 jours pour le lot
   4. 

Le dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières) sera téléchargeable sur le portail achats du Ministère de la Défense www.achats.defense.gouv.fr ou ixarm.com après la publication de la présente annonce.

Les candidats peuvent participer à une visite facultative sur le site d'exécution des prestations.

Les modalités de cette visite sont décrites dans le règlement de la consultation.
Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (lots 3 et 4) :

Les visites auront lieu uniquement le 12.5.2009 à 9:00 pour le lot 3 et le 13.5.2009 à 9:00 pour le lot
   4. 
Aucune visite n'est prévue pour le lot
   1. 
Aucune visite n'est prévue à l'Atelier Industriel de l'Aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey (lot 2).

Les plis peuvent être remis contre récépissé de 7:30 à 16:00 (12:00 le Vendredi) à l'adresse mentionnée à la rubrique "adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées".
Toutefois, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.

Les offres et/ou les candidatures pourront être déposées sous une forme électronique sur le portail achats du Ministère de la Défense www.achats.defense.gouv.fr ou ixarm.com selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats présentant une offre par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur.

Les offres et/ou les candidatures pourront aussi être adressées sous une forme papier.il est toutefois précisé que les offres ne peuvent pas être transmises simultanément par voie électronique et sous forme papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, BP 129, F-63033 Clermont-Ferrand Cedex
   1.  Tél. +33 473146100. Fax +33 473146129.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand, Frédéric de Belay (Bureau HASJ), 161 avenue du Brézet, F-63028 Clermont-Ferrand Cedex
   2.  Tél. +33 473424435.
Fax +33 473424550.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
42600000 - Machines-outils 

 
            

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