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Date de publication : 21/11/2009
Date de péremption :
Type de procédure : Avis d'attribution
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Accord-cadre - caractérisation radiative de technologies émergentes dans le domaine de la microélectronique. Il s'agit de concevoir et réaliser différents tests sur des composants du marché. Les tests sont à réaliser à l'aide de moyens d'irradiation ou d'illumination adaptés aux effets classiques

2009/S 225-322492 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: DGA/DET/CEG, BP 80200, à l'attention de Le directeur du centre d'études de Gramat, F-46500 Gramat.
Tél. +33 565105432. E-mail: achat.ceg@det.dga.defense.gouv.fr. Fax +33 565105376.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Accord-cadre - caractérisation radiative de technologies émergentes dans le domaine de la microélectronique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Services.
Catégorie de service:
   8. 
II.1.3)L'avis implique: La conclusion d'un accord-cadre.
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: Il s'agit de concevoir et réaliser différents tests sur des composants du marché. Les tests sont à réaliser à l'aide de moyens d'irradiation ou d'illumination adaptés aux effets classiques.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
73430000.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 25_C_08_AOO_022.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de marché Numéro d'avis au JO: 2009/S 79-113935 du 24.4.2009.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 2009 25 020 000 51 00 00 INTITULÉ: Il s'agit de concevoir et réaliser différents tests sur des composants du marché. Les tests sont à réaliser à l'aide de moyens d'irradiation ou d'illumination adaptés aux effets classiques.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 20.7.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Nuclétudes, 1 à 5 avenue du Hoggar, boîte postale 117, F-91944 Courtaboeuf.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée:
MARCHÉ N°: 2009 25 021 000 51 00 00 INTITULÉ: Il s'agit de concevoir et réaliser différents tests sur des composants du marché. Les tests sont à réaliser à l'aide de moyens d'irradiation ou d'illumination adaptés aux effets classiques.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 20.7.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: TRAD, 17 voie de l'Occitanie, boîte postale 47471, F-31674 Labège.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée:
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: Annonce n° 196, BOAMP 80 B du 24.4.2009. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.11.2009.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.2)Introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes:
 1)dans un délai de 2 mois suivant la notification d'une décision faisant grief:
 - le recours administratif : gracieux (auprès de l'auteur de la décision) ou hiérarchique (auprès du supérieur de l'auteur),  - le recours pour excès de pouvoir et le recours de pleine juridiction (art. R421-1 du code de justice administrative - CJA).
 2)de la date du lancement de la procédure de passation jusqu'à la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur:
 - le référé suspension sous réserve de l'introduction d'une requête au fond (art. L511-1 et L521-1 du CJA),  - le référé précontractuel (art. L551-1 du CJA et 80-i, 2è alinéa du CMP),  - en cas d'urgence, le référé conservatoire (art. L521-3 du CJA).
 3)dans le délai de déchéance quadriennal:
 - le recours indemnitaire soumis à une demande préalable au pouvoir adjudicateur.".
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.11.2009.
 
 
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