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Date de publication : 19/08/2009
Date de péremption :
Type de procédure : Avis d'attribution
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Accords cadres pour l'acquisition de véhicules. Acquisition de véhicules berlines, utilitaires et poids lourds (3 accords cadres distincts)

2009/S 158-229969 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Troyes, Place Alexandre Israel BP 767, à l'attention de M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de Mr le Maire, F-10026 Troyes Cedex. Tél. +33 325423445.
E-mail: commande.publique@ville-troyes.fr. Fax +33 325423447.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-troyes.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Accords cadres pour l'acquisition de véhicules.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: La conclusion d'un accord-cadre.
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: Acquisition de véhicules berlines, utilitaires et poids lourds (3 accords cadres distincts).
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34100000.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
 
1.valeur technique des propositions examinée au regard du mémiore technique, valeur 40 %
 
2.prix au regard des simulations financières examinées au vu des fiches annexées à l'acte d'engagement, àcompléter, valeur 35 %
 
3.performances en matière de protection de l'envirionnement valeur 25 %.
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AC Vehicules 2009/2010.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: accord cadre no3 INTITULÉ: Acquisition de véhicules poids lourds +
   3. 5 T.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 26.6.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Titulaire 1 : Troyes Poids Lourds, 114 Route d'Auxerre, F-10120 Saint Andre les Vergers.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: accord cadre no3 INTITULÉ: Acquisition de véhicules poids lourds +
   3. 5 T.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Titulaire N° 2: Dujon S.A., 13 Rue Marc Verdier, F-10150 Pont Ste Marie.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: Les accords cadres 1 et 2 ont été déclarés sans suite par la collectivité.Annonce n°42, BOAMP 89 B du
   9. 5.2009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.8.2009.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de châlons en champagne, rue du Lycée, F-51000 Chalons-en-Champagne. Tél. +33 326668687. Fax +33 326218187.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Mairie de Troyes direction juridique et commande publique, Place Alexandre Israel BP 767, F-10026 Troyes Cedex. E-mail: commande.publique@ville-troyes.fr. Tél. +33 325423445. URL: http://www.ville-troyes.fr. Fax +33 325423447.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.8.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
34100000 - Véhicules à moteur 

 
            

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