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Date de publication : 04/11/2009
Date de péremption : 15/12/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Accords cadres matériels audio. Préselection de candidats en vue de l'acquisition de matériels audio

2009/S 212-305761 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Economat des armées, 26 rue Delizy, à l'attention de M. le directeur général, F-93507 Pantin. Tél. +33 149426454. E-mail: secretariat.cao@economat-armees.fr. Fax +33 149428400.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Autre: centrale d'achat.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Accords cadres matériels audio.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: France et étranger.
Code NUTS: FR.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s):
   4. 
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Préselection de candidats en vue de l'acquisition de matériels audio.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
32321300.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Contrats passés sans minimum ni maximum annuels en quantité ou en valeur.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Baladeurs numériques
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques minimum demandées figurent au RC.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32330000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Contrat sans minimum ni maximum annuels en quantité ou en valeur.
LOT N° 2 INTITULÉ: Baladeurs numériques audio vidéo
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques minimum demandées figurent au RC.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32351000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Contrat sans minimum ni maximum annuels en quantité ou en valeur.
LOT N° 3 INTITULÉ: Hauts parleurs
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques minimum demandées figurent au RC.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32351300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Contrat sans minimum ni maximum annuels en quantité ou en valeur.
LOT N° 4 INTITULÉ: Housses et / ou étuis pour matériels audio
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques minimum demandées figuent au RC.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32351300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Contrat sans minimum ni maximum annuels en quantité ou en valeur.
LOT N° 5 INTITULÉ: Stations d'accueil pour baladeur numérique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques minimum demandées figurent au RC.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32331300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Contrat sans minimum ni maximum annuels en quantité ou en valeur.
LOT N° 6 INTITULÉ: Radios
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques minimum demandées figurent au RC.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32344210.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Contrat sans minimum ni maximum annuels en quantité ou en valeur.
LOT N° 7 INTITULÉ: Casques audio
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques minimum demandées figurent au RC.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32344200.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Contrat sans minimum ni maximum annuels en quantité ou en valeur.
LOT N° 8 INTITULÉ: Micro-chaines
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques minimum demandées figurent au RC.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32351300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Contrat sans minimum ni maximum annuels en quantité ou en valeur.
LOT N° 9 INTITULÉ: Auto-radios
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques minimum demandées figurent au RC.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32344210.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Contrat sans minimum ni maximum annuels en quantité ou en valeur.
LOT N° 10 INTITULÉ: Radio réveils
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les caractéristiques minimum demandées figurent au RC.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32344260.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Contrat sans minimum ni maximum annuels en quantité ou en valeur.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le paiement des factures intervient, par virement ou chèque dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1) le formulaire Dc4 ou un document reprenant les mêmes mentions que le Dc4 ;
 2)le formulaire Dc5 ou à défaut les attestations sur l'honneur ou les documents visés dans le Dc5 ;
 3)le formulaire Dc7 ou les attestations originales (exigible(s) uniquement en cas d'attribution avec le Dc6).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: III.2.1.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
III.2.1.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Étendue de la gamme (catalogue illustré en cours ou liste ou extrait des produits actuellement proposés à la vente). Pondération: 80 %.
 
2.Conditions et modes opératoires du SAV. Pondération: 20 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 171/EdA-DA/2009.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 15.12.2009 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15.12.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le début d'exécution de la prestation de chaque accord cadre est conditionné par une mise en concurrence portant sur le lot concerné.
Critères de sélection des candidatures : capacités techniques et financières et références professionnelles .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.10.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise et Greffes, 2-4 bd de l'Hautil - BP 322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr.
Tél. +33 130173400. Fax +33 130173459.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - Recours précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat,  - Recours de 2 mois à compter de la lettre de rejet de la candidature ou d'offre accompagnée le cas échéant d'un référé suspension,  - Recours indemnitaire.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.10.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
32321300 - Matériel audiovisuel 
32330000 - Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo 
32331300 - Appareils de reproduction audio 
32344200 - Récepteurs radio 
32344210 - Matériel radio 
32344260 - Équipement radio et de multiplexage 
32351000 - Accessoires pour matériel audio et vidéo 
32351300 - Accessoires pour matériel audio 

 
            

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