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Date de publication : 14/10/2010
Date de péremption : 26/11/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Paris: Équipement de contrôle aux rayons X
Achat d'un diffractomètre de rayons X pour l'institut de minéralogie et physique des milieux condensés de l'UPMC. Le projet est d'acquérir un équipement de diffraction X pour étudier la structure d...

2010/S 200-305043 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Université Pierre et Marie Curie (UPMC) direction des affaires générales, service achats publics, 4 place Jussieu Attn: Thierry Leaute 75252 Paris Cedex 05 FRANCE Téléphone +33 144273562 Courrier électronique (e-mail): thierry.leaute@upmc.fr Fax +33 144272626 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: UPMC service achats publics, Tour Zamansky - 4ème étage - bureau 407, 4 place Jussieu Attn: Thierry Leaute 75252 Paris Cedex 05 FRANCE Téléphone +33 144273562 Courrier électronique (e-mail): thierry.leaute@upmc.fr Fax +33 144272626 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: achatpublic.com
Les soumissionnaires peuvent télécharger le DCE et également déposer leurs offres sur la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com salles des marchés rubrique entreprises. Adresse directe pour télécharger et déposer les offres: Paris internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_yTei1p5Ecw&v=1&selected=0 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: UPMC service achats publics, tour Zamansky - 4ème étage - bureau 407, 4 place Jussieu ou les entreprises peuvent déposer les documents (dématérialisation): Attn: Thierry Leaute 75252 Paris Cedex 05 FRANCE Téléphone +33 144273562 Courrier électronique (e-mail): thierry.leaute@upmc.fr Fax +33 144272626 internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_yTei1p5Ecw&v=1&selected=0
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Éducation
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Achat d'un diffractomètre de rayons X pour l'institut de minéralogie et physique des milieux condensés de l'UPMC.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison institut de minéralogie et physique des milieux condensés (IMPMC) - site Boucicaut, bâtiment 7 - 1er étage - bureau
   7. 1.5 - 140 rue de Lourmel, 75015 Paris, FRANCE. Code NUTS FR
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats
Le projet est d'acquérir un équipement de diffraction X pour étudier la structure d'échantillons amorphes ou de cristaux mal organisés. Le diffractomètre devra permettre d'obtenir des données de diffraction des rayons X avec une anode en Molybdène et une anode en Argent.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 38582000, 31131200, 14741000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options Oui description de ces options: Contrat de maintenance après l'expiration de la garantie.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 6 (à compter de la date d'attribution du contrat)
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés
Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le financement sur budget de l'université. Le délai global de paiement est fixé à 45 jours à compter de la date de réception de la facture, en application de l'article 6 du décret 2007-590 du 25.4.2007. Le règlement est effectué par virement au compte ouvert du titulaire à partir d'un RIB ou de son RIP. Conformément au décret 2007-590 du 25.4.2007 (art. 5), une avance de 30 % sera versée au titulaire, sauf refus formel de sa part mentionné dans l'acte d'engagement. Aucun acompte ne sera versé au titre du marché.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat.  - Contenu de l'offre: Pour l'ensemble des candidats.  - pièces relatives à la candidature,  - lettre de candidature (imprimé DC1). Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance; La signature du DC1 vaut engagement sur l'honneur;  - la déclaration du candidat (imprimé DC2), chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société. Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance;  - un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité,  - extrait K-Bis, datant de moins de trois mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'État membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance,  - information générale sur le prestataire. Si le candidat souhaite fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous, il peut le faire et sa candidature sera recevable:  - le DC7 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur,  - le DC6, accompagné des documents et attestations demandés,  - une attestation d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu'il peut encourir en cas de dommages corporels et/ou matériels causés aux tiers à l'occasion des prestations, objet du marché.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les références de moins de 2 ans (avec montant, date et destinataire public ou privé, les contacts et leurs coordonnées), sur les prestations équivalentes. Certifications et agréments si l'entreprise en possède. Une indication du chiffre d'affaires global de la société et de son chiffre d'affaires du dernier exercice relatif aux prestations faisant l'objet du marché.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les capacités professionnelles, techniques, financières et humaines du candidat pour assurer les prestations relatives à l'objet du marché. Couverture et capacité d'intervention sur incident (personnels affectés).
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Valeur technique. Pondération 50 %
 
2.Le prix. Pondération 35 %
 
3.Assistance technique et scientifique. Pondération 10 %
 
4.Délai de livraison. Pondération 5 %
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur TL/IMPMC/Diffractomètre
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 26.11.2010 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Paris 7 rue Jouy 75004 Paris FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone +33 144594400 Fax +33 144594646 Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges; Préfecture de Région Ile de France 29 rue Barbet de Jouy 75700 Paris Cedex 07 FRANCE Courrier électronique (e-mail): webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr Téléphone +33 144426375 internet: http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOM0520007A Fax +33 145554702
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Délais de recours du référé précontractuel: au plus tard avant la date de signature, qui n'interviendra qu'après le respect d'un délai minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et d'accusé de réception de la présente lettre de rejet et d'information de l'intention d'attribution du marché par le Pouvoir adjudicateur, Ou ceux applicables en cas de demande de recours en annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (L521-1) http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?code=CJUSADML.rcv&art=L521-1 et R421-1 du CJA http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?code=CJUSADMR.rcv&art=R421-1.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.10.2010
 
 
C L A S S E    C P V
14741000 - Molybdène 
31131200 - Anodes 
38582000 - Équipement de contrôle aux rayons X 

 
            

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