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Date de publication : 23/03/2011
Date de péremption : 03/05/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Achat d'engins. Achat d'engins. CPV: 16000000, 34900000, 34100000.

2011/S 57-092725 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Conseil général de l'Orne 27 boulevard de Strasbourg, BP 528 Contact: bureau de la logistique 61017 Alençon Cedex FRANCE Téléphone +33 233816184 Courrier électronique (e-mail): achats.marches@cg61.fr Fax +33 233816038 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.cg61.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Conseil général de l'Orne 27 boulevard de Strasbourg Contact: bureau de la logistique 61017 Alençon Cedex FRANCE Téléphone +33 233816184 Courrier électronique (e-mail): achats.marches@cg61.fr Fax +33 233816038 internet: http://www.cg61.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil général de l'Orne 27 boulevard de Strasbourg Contact: bureau de la logistique 61017 Alençon Cedex FRANCE Téléphone +33 233816184 Courrier électronique (e-mail): achats.marches@cg61.fr Fax +33 233816038 internet: http://www.cg61.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Conseil général de l'Orne 27 boulevard de Strasbourg Contact: bureau de la logistiquee 61017 Alençon Cedex FRANCE Téléphone +33 233816184 Courrier électronique (e-mail): achats.marches@cg61.fr Fax +33 233816038 internet: http://www.cg61.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Achat d'engins.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison 27 boulevard de Strasbourg, 61017 Alençon, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Achat d'engins.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 16000000, 34900000, 34100000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marchés à bons de commande sans quantité minimum ni maximum; ci-après les quantités estimées, par lot, pour l'année 2011.
Lot 1:
   3. 
Lot 2:
   4. 
Lot 3:
   2. 
Lot 4:
   4. 
Lot 5:
   2. 
Lot 6:
   4. 
Lot 7:
   1. 
II.2.2)Options Oui description de ces options: Lot 1: annuel reconductible 1 fois.
Lot 2: annuel reconductible 2 fois.
Lot 4: annuel reconductible 2 fois.
Lot 5: annuel reconductible 2 fois.
Lot 6: annuel reconductible 1 fois. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ tracteur à 4 roues motrices équipé d'un chargeur frontal
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Tracteur avec chargeur.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 16000000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité estimée 2011:
   3. 
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 24 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché sans quantité minimum ni maximum. LOT n° 2 INTITULÉ tracteur destiné à recevoir des épareuses
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Tracteur destiné à recevoir des épareuses.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 16000000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité estimée 2011:
   4. 
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché sans quantité minimum ni maximum. LOT n° 3 INTITULÉ chargeur frontal
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Chargeur frontal.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 16000000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité estimée 2011:
   2. 
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché sans quantité minimum mi maximum. LOT n° 4 INTITULÉ camion équipé d'une tribenne
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Camion équipé d'une tribenne.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34100000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité estimée 2011:
   4. 
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché sans quantité minimum ni maximum. LOT n° 5 INTITULÉ balayeuse tractée
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Balayeuse tractée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 16000000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité estimée 2011:
   2. 
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché sans quantité minimum ni maximum. LOT n° 6 INTITULÉ remorque PTAC 750 KG
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Remorque PTAC 750 KG.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34900000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité estimée 2011:
   4. 
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 24 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché sans quantité minimum ni maximum. LOT n° 7 INTITULÉ micro tracteur
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Micro tracteur.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 16000000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité estimée 2011:
   1. 
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché sans quantité minimum ni maximum.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le réglement se fera sur le budget de la collectivité locale (ressources propres) dans un délai fixé à 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - La lettre de candidature (DC1),  - Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,  - La déclaration du candidat (DC2),  - Une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des 3 dernières années,  - Une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique, outillage...),  - Attestation d'assurance en responsabilité civile,  - Etat annuel des certificats reçus (NOTI2) ou attestation fiscales et sociales (liasse 3666 impôts) et certificat Urssaf.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.voir paragrahe Vi3 autres informations. Pondération 00
 
2.voir paragrahe Vi3 autres informations. Pondération 00
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur aooengins2011
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   3. 5.2011 - 12
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Critères de jugement des offres:
Lot 1 tracteur avec chargeur: 1-60 %: prix des prestations: 2-40 %: valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie (chargeur et tracteur) de la consommation, du débit hydraulique et de la norme de puissance.
Lot 2: tracteur destiné à recevoir des épareuses. 1 - 60 %: prix des prestations; 2 - 40 % valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie, de la consommation, de la norme pollution, du type d'injection, de l'efficacité des essuie-glaces sur la vitre latérale, de la visibilité de la cabine, de la norme de puissance et du débit hydraulique.
Lot 3 chargeur frontal. 1 - 80 %: prix des prestations; 2 - 10 % valeur technique (qualité, diamètre des axes, types de baguages); 3 - 10 % durée de garantie.
Lot 4: camion équipé d'une tribenne. 1 - 60 %: prix des prestations 2 - 40 % valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie, de la consommation, de la pollution, du niveau d'équipement du camion et de la qualité des peintures de la benne.
Lot 5 balayeuse tractée. 1 - 70 %: prix des prestations; 2- 30 % valeur technique appréciée eu égard à la qualité, au prix des balais et aux caractéristiques hydrauliques.
Lot 6 remorque PTAC 750 Kg. 1 - 70 %: prix des prestations; 2- 30 % valeur technique appréciée eu égard à la qualité des essieux, aux dimensions pneumatique, aux épaisseurs de tôles et à la charge utile.
Lot 7 micro tracteur. 1 - 70 %: prix des prestations; 2- 30 % valeur technique appréciée eu égard au niveau sonore, à la consommation, à l'autonomie et au rayon de braquage. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif 3 rue Arthur Leduc 14000 Caen FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-caen@juradm.fr Téléphone +33 231707272 Fax +33 231524217
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif 3 rue Arthur Leduc 14000 Caen FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-caen@juradm.fr Téléphone +33 231707272 Fax +33 231524217
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.3.2011
 
 
C L A S S E    C P V
16000000 - Machines agricoles 
34100000 - Véhicules à moteur 
34900000 - Équipement de transport et pièces détachées divers 

 
            

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