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Date de publication : 27/04/2011
Date de péremption : 06/06/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Achat de matériel de sport. Achat de matériel de sport. CPV: 37400000.

2011/S 81-133422 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Conseil régional Nord Pas-de-Calais région Nord Pas-de-Calais, siège de région, 151 avenue du Président Hoover Attn: M. le président 59555 Lille Cedex FRANCE Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Region Nord - Pas-de-Calais direction des achats et de la commande publique, siège de région, 151 avenue du Président Hoover Attn: M. Gérald Arbeltier 59555 Lille Cedex FRANCE Téléphone +33 328826281 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Reprocolor 113 rue Barthélemy Delespaul, BP 431 Attn: M David Trinel 59021 Lille Cedex FRANCE Téléphone +33 320298787 Fax +33 359039322 internet: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Région Nord Pas-de-Calais à l'attention de Gérald Arbeltier, bureau des remises des offres, siège de région, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs) 59555 Lille Cedex FRANCE internet: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Achat de matériel de sport.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Lille. Code NUTS FR301
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 12 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre coût estimé hors TVA 483 000,00 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Achat de matériel de sport.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 37400000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale La présente consultation débouchera sur la passation d'accords-cadres au sens de la directive européenne et de marchés à bons de commande d'un montant minimum annuel de 242 000 EUR (tous les lots y compris) et sans montant maximum au sens du code des marchés publics français. Estimation totale reconductions y comprises (tous les lots y compris): 1 449 000 EUR (HT). La consultation est décomposée en 8 lots.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Les marchés sont reconductibles deux fois par période d'un an.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ achat de matériel de gymnastique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Achat de matériel de gymnastique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37400000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 65 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction. LOT n° 2 INTITULÉ achat de matériel d'aviron
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Achat de matériel d'aviron.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37400000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 99 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction. LOT n° 3 INTITULÉ achat de matériel de canoe kayak
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Achat de matériel de canoe kayak.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37400000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 65 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction. LOT n° 4 INTITULÉ achat de matériel de char à voile
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Achat de matériel de char à voile.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37400000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant minimum annuel: 7 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 14 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction. LOT n° 5 INTITULÉ achat de matériel de natation
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Achat de matériel de natation.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37400000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 95 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction. LOT n° 6 INTITULÉ achat de matériel de plongée
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Achat de matériel de plongée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37400000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 35 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction. LOT n° 7 INTITULÉ achat de matériel de voile
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Achat de matériel de voile.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37400000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 95 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction. LOT n° 8 INTITULÉ achat de sacs de sport
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Achat de sacs de sport.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37400000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 15 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Aucune avance ne sera versée. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (arreté du 19.1.2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds publics / ressources propres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,  - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Qualité analysée sur des fiches techniques pour les lots 1 à 8 ainsi que sur la base des échantillons pour les lots 1,2,4,7 et
   8.  Pondération 45
 
2.Qualité analysée sur des fiches techniques pour les lots 1 à 8 ainsi que sur la base des échantillons pour les lots 1,2,4,7 et 8: qualité des matériaux. Pondération 25
 
3.Qualité analysée sur des fiches techniques pour les lots 1 à 8 ainsi que sur la base des échantillons pour les lots 1,2,4,7 et 8: finition. Pondération 20
 
4.Prix des prestations analysé sur la base d'une simulation de commande. Pondération 40
 
5.Délais de livraison jugé sur la base d'une simulation de commande*. Pondération 15
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2011.037
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents
   6. 6.2011 - 12
:
00 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   6. 6.2011 - 12
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2011.037- achat de matériel de sport - lot no. (à préciser)". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Renseignement(s) technique(s): direction des sports, siège de région, 151 avenue Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE, Anissa Ben Youcef, Tél.: +33 328828876. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59000 Lille FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-lille@juradm.fr Téléphone +33 320631300 internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml Fax +33 320631347
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59000 Lille FRANCE Téléphone +33 320631300
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2011
 
 
C L A S S E    C P V
37400000 - Articles et équipements de sport 

 
            

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