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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 02/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Saint-Etienne: Produits d'information et de promotion
Achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne. Les objets publicitaires dont souhaite se doter la Ville de St-Etienne devront être simples (ligne, design, facilité d'usage) tout en étant...

2009/S 79-113800 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Saint-Etienne, hôtel de ville, BP 503, à l'attention de le maire, F-42007 Saint-Etienne. Tél.
+33 477487807. E-mail: marchespublics@saint-etienne.fr. Fax +33 477487811.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.saint-etienne.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Saint-Etienne Direction de la communication :
Anne-Sophie Breysse, hôtel de ville BP 503, F-42007 St Etienne Cedex
   1. 
Tél. +33 477486337. E-mail: anne.sophie.breysse@saint-etienne.fr. Fax +33 477486368.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Saint-Etienne : Direction Marchés Publics, hôtel de ville BP 503, F-42007 Saint-Etienne. Tél. +33 477487807. E-mail:
marchespublics@saint-etienne.fr. Fax +33 477487811. URL:
http://www.saint-etienne.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Saint-Etienne : Direction Marchés Publics, hôtel de Ville BP 503, F-42007 Saint-Etienne. Tél. +33 477487807.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Ville de Saint-Etienne, 42000 Saint-Etienne, FRANCE.
Code NUTS: FR715.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Les objets publicitaires dont souhaite se doter la Ville de St-Etienne devront être simples (ligne, design, facilité d'usage) tout en étant performants (qualité d'usage, technologie, solidité, résistance dans le temps, fiabilité). En cela, ils devront échapper au "côté" gadget ("bon à tout et à rien faire") et "toc" (donnant l'impression d'être techniques et de qualité, tout en adoptant des matières et des technologies qui ne le sont pas). Ils devront toutefois être en phase avec les tendances actuelles.afin de moderniser la mise en oeuvre de ses marchés, et dans le cadre de l'exécution du présent marché, l'opérateur économique retenu devra mettre à disposition de la Ville de Saint-Etienne un outil sécurisé de passation de commande électronique.il est précisé qu'une précédente procédure ayant le même objet avait été lancée le 23.3.2009 et déclarée sans suite le
   6. 4.2009.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
39294100.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période initiale allant de la notification du marché au 31.12.2009.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Objets promotionnels textile. Pour le lot 1, le montant des prestations est estimé à : - pour les commandes sur le bordereau de prix : 20 000 euros Ht par année complète et pour l'ensemble des direction de la Ville de St-Etienne - pour les commandes directement sur catalogue : 3 000 euros Ht par année complète et pour l'ensemble des direction de la Ville de St-Etienne Pour la première année de marché, le montant estimé des commandes sera proportionnel aux mois couverts par le marché en fonction de la date de notification du marché.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39294100.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Objets promotionnel hors textile. Pour le lot 2, le montant des prestations est estimé à:
 - pour les commandes sur le bordereau de prix : 20 000 euros Ht par année complète et pour l'ensemble des direction de la Ville de St-Etienne,  - pour les commandes directement sur catalogue : 12 000 euros Ht par année complète et pour l'ensemble des direction de la Ville de St-Etienne Pour la première année de marché, le montant estimé des commandes sera proportionnel aux mois couverts par le marché en fonction de la date de notification du marché.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39294100.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière n'est demandée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du Code des marchés publics.
 - financement sur le budget de la ville de Saint-Etienne,  - délai global de paiement : 40 jours,  - application des règles de la comptabilité publique,  - les prix sont unitaires,  - prix ajustables,  - pas d'avance prévue,  - cession et nantissement possibles dans les conditions prévues au Code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc4 datée et signée en original,  - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc 5),  - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (Dc5), - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc 5).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc5), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées, - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (Dc5).
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - une présentation détaillée du candidat comprenant: moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années) (Dc5),  - une liste de références récentes des principales prestations de même nature que celles du présent marché (sur les 3 dernières années) avec l'indication du montant, de la date ainsi que le destinataire (Dc 5),  - les mesures mises en place par le candidat pour garantir la qualité (Dc5).
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix. Pondération: 40 %.
 
2.Qualité des objets et des matériaux, design et respect de l'identité visuelle. Pondération: 40 %.
 
3.Démarche développement durable dans la réalisation des prestations. Pondération: 20 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09058790.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   2. 6.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Avis intégral avec accès au dossier et au guichet de dépôt : http://www.saint-etienne.fr.
Critères de sélection des candidatures.
 - recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés Publics, - garanties et capacités professionnelles, techniques et financièresles modalités de notation sont précisées dans le réglement de consultation.
Marché à bons de commande.

Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.les opérateurs économiques devront faire parvenir des échantillons gratuits dans un colis séparé de l'offre selon les conditions stipulées au règlement de la consultation. Aucune option technique au sens du manuel d'application du code des marchés publics 2006 n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Ils devront comporter les éléments mentionnés dans le règlement de la consultation et parvenir à l'adresse indiquée ci-après dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les plis pourront être transmis par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de la consultation ou transmis à la direction des marchés publics.les documents de la consultation sont remis gratuitement aux candidats sur simple demande écrite adressée à la direction des marchés publics. Les candidats peuvent télécharger les pièces relatives à la consultation à l'adresse suivante :
www.saint-etienne.fr, rubrique "Marchés publics". L'ouverture des plis n'est pas publique.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
En cas de co-traitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les formulaires Dc4 et Dc5 sont conseillés et disponibles sur le site internet du ministère des finances http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail:
greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. +33 478141010. URL:
http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml. Fax +33 478141065.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Ville de Saint-Etienne Direction Marchés Publics, hôtel de Ville, 3ème étage Cedex 1 BP 503, F-42007 Saint-Etienne. E-mail: marchespublics@saint-etienne.fr. Tél. +33 477487807. Fax +33 477487811.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
39294100 - Produits d'information et de promotion 

 
            

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