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Date de publication : 27/04/2011
Date de péremption : 07/06/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Achat de produits chimiques de maintenance à usage industriel. Achat de produits chimiques à usage industriel. CPV: 24310000.

2011/S 81-133427 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville d'Avignon hôtel de ville, place de l'Horloge Attn: Mme le maire 84045 Avignon Cedex 9 FRANCE Téléphone +33 490808000 Courrier électronique (e-mail): commande.publique@mairie-avignon.com Fax +33 490808282 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.avignon.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Mairie d'Avignon service de la commande publique, annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine Bureau 407/408 84045 Avignon Cedex 9 FRANCE Téléphone +33 490808314 Courrier électronique (e-mail): commande.publique@mairie-avignon.com Fax +33 490806996 internet: http://www.avignon.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie d'Avignon service commande publique, annexe hôtel de ville, 1 rue Racine, 4ème étage 84045 Avignon Cedex9 FRANCE Téléphone +33 490808314 Courrier électronique (e-mail): commande.publique@mairie-avignon.com Fax +33 490806996 internet: http://www.achatpublic.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie d'Avignon annexe de l' hôtel de ville, 1 rue Racine, service de la commande publique, bureau 407/408 84045 Avignon Cedex 9 FRANCE internet: http://www.achatpublic.com
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Achat de produits chimiques de maintenance à usage industriel.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Avignon. Code NUTS FR826
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Achat de produits chimiques à usage industriel.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 24310000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale L'avis implique un marché public à bons de commande au sens du droit national qui est un accord-cadre au sens du droit communautaire. Voir la description succincte de chaque lot.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Option au sens du droit communautaire: marché reconductible trois fois.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 01
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Intitulé du lot n° 1: produits de maintenance mécanique. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour une période d'un an à compter de la notification, reconductible 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s). Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 15 000,00 EUR (HT); montant maximum: 60 000,00 EUR (HT).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24900000, 24910000, 24951000, 24951400, 39831220 LOT n° 02
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Intitulé du lot n° 2: produits de maintenance pneumatique. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour une période d'un an à compter de la notification, reconductible 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s). Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 1 000,00 EUR (HT); montant maximum: 4 000,00 EUR (HT).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24320000, 24910000, 24960000 LOT n° 03
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Intitulé du lot n° 3: absorbants, terre diatomée. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour une période d'un an à compter de la notification, reconductible 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s). Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 7 500,00 EUR (HT); montant maximum: 20 000,00 EUR (HT).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24320000 LOT n° 04
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Intitulé du lot n° 4: produits dégoudronnants, décapants, détartrants. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour une période d'un an à compter de la notification, reconductible 3 fois, par période de 1 An(S), pour une durée maximale de 4 an(s). Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: Montant Minimum 8 000,00 EUR (HT); Montant Maximum: 32 000,00 EUR (HT).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24310000, 19522000, 24200000, 44832000 LOT n° 05
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Intitulé du lot n° 5: produits odorisants et détergents. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour une période d'un an à compter de la notification, reconductible 3 fois, par période de 1 An(S), pour une durée maximale de 4 an(s). Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 50 000,00 EUR (HT); Montant Maximum: 150 000,00 EUR (HT).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24310000, 39831200, 39831240 LOT n° 06
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Intitulé du lot n° 6: produits anti-graffiti. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour une période d'un an à compter de la notification, reconductible 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s). Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 2 500,00 EUR (HT); montant maximum: 10 000,00 EUR (HT).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24310000, 44832000
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Virement bancaire (mandat administratif). Délai de paiement: 30 jours. Aucune avance n'est prévue.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Financement sur le budget de la Ville et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2002-232 du 21.2.2002 modifié par les décrets n° 2008-408 du 28.4.2008 et n° 2008-1550 du 31.12.2008. La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché (cf. Annexe jointe au présent règlement de la consultation).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Pas de forme imposée.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de Candidature (formulaire DC1 ou équivalent).  - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,  - Copie des jugements de redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11S0011
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   7. 6.2011 - 11
:
30
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Oui Membres de la commission d'ouverture des plis: séance non publique.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Oui calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A titre indicatif, le prochain avis d'appel public à la concurrence sera publié dans 48 mois.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Modalités de retrait des documents: Autres renseignements complémentaires: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait:sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4° étage, bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél. +33 490808314, télécopieur: +33 490806996- courriel:commande.publique@mairie-avignon.com  - téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_45AZEC1X34 En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprisesdans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com. La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0011. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique, Correspondant lots n° 1, n° 2 et n° 3: M. Patrick Febrier, Adresse: Garage Municipal; 2 rue André Delorme, 84000 Avignon, FRANCE - téléphone: +33 490804228; courriel: patrick.febrier@mairie-avignon.com. Correspondant lots n° 4, n° 5 et n° 6: M. Cédric Miraucourt, adresse: service propreté urbaine, 2 rue André Delorme; 84000 Avignon, FRANCE - téléphone: +33 490804210; courriel: cedric.miraucourt@mairie-avignon.com. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du
   1. 7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères, SC 88010 30941 Nîmes Cedex 09 FRANCE Téléphone +33 466273700
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères, SC 88010 30941 Nîmes Cedex 09 FRANCE Téléphone +33 466273700
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2011
 
 
C L A S S E    C P V
19522000 - Résines 
24200000 - Colorants et pigments 
24310000 - Produits chimiques inorganiques de base 
24320000 - Produits chimiques organiques de base 
24900000 - Produits de chimie fine et produits de chimie variés 
24910000 - Colles 
24951000 - Graisses et lubrifiants 
24951400 - Graisses et huiles chimiquement modifiées 
24960000 - Produits chimiques variés 
39831200 - Détergents 
39831220 - Agents dégraissants 
39831240 - Agents nettoyants 
44832000 - Solvants 

 
            

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