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Date de publication : 20/06/2009
Date de péremption : 10/08/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Achat de véhicules pour l'année 2009. Achat de véhicules pour l'année 2009

2009/S 117-169128 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Cestas, 2 avenue du Baron Haussmann, à l'attention de Patricia Thevenon, F-33610 Cestas.
E-mail: patricia.thevenon@mairie-cestas.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achat de véhicules pour l'année 2009.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 2 avenue du Baron Haussmann, 33610 Cestas, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Achat de véhicules pour l'année 2009.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34100000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché en 5 lots séparés.
Lot 1, achat de 4 fourgons.

Lot 2, achat d'un fourgon boite automatique.

Lot 3, achat d'un véhicule utilitaire plateau
   3. 5 T.

Lot 4, achat d'un véhicule léger.

Lot 5, achat de 2 minibus.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en jours: 120 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: achat de 4 fourgons
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de 4 fourgons.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
LOT N° 2 INTITULÉ: achat d'un fourgon boite automatique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat d'un fourgon boite automatique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
LOT N° 3 INTITULÉ: achat d'un véhicule utilitaire plateau
   3. 5 T
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat d'un véhicule utilitaire plateau
   3. 5 T.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
LOT N° 4 INTITULÉ: achat d'un véhicule léger
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat d'un véhicule léger.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
LOT N° 5 INTITULÉ: achat de 2 minibus
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de 2 minibus.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Budget principal de la commune.
Budget annexe des transports.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration du candidat Dc5.
Lettre de candidature Dc4.
Si le candidat est en redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales.
Qu'il a fait l'objet d'interdiction de concourir.
Qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciare pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 314-6, L 125-1, L 123-5 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce le cas échéant.
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les services réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Bilan ou extrait de bilan concernant les 3 dernières années.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Certificat de qualification professionnelle.
Certificats établis par des services chargés du controle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations ou des normes.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.caractéristiques techniques. Pondération: 35 %.
 
2.prix. Pondération: 30 %.
 
3.délai de livraison. Pondération: 20 %.
 
4.Délai de garantie et service après vente. Pondération: 15 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 10.8.2009 - 10:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 10.8.2009 - 10:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2009.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
34100000 - Véhicules à moteur 

 
            

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