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Date de publication : 21/08/2009
Date de péremption : 15/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Achat de véhicules destinés aux formations des forces armées des Antilles. Achat de véhicules destinés aux formations relevant des forces armées des Antilles

2009/S 160-232875 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: DICOM/A/DSL, bp 612 Morne Desaix, Contact: LCL Pierre MAGNARD, à l'attention de Directeur des commissariats d'outre-mer des Antilles, F-97261 Fort-de-France Cedex. Tél.
+33 596395066. Fax +33 596395229.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:
non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achat de véhicules destinés aux formations des forces armées des Antilles.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Achat de véhicules destinés aux formations relevant des forces armées des Antilles.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34100000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Quantités fixes : 7 véhicules. Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: martinique véhicules type compacte pour la DIRISI
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: 1 véhicule de type compacte à livrer en Martinique pour des autorités de la défense.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
LOT N° 2 INTITULÉ: martinique véhicules type compactepour la CMMT
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: 1 véhicule pour autorité à livrer en Martinique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
LOT N° 3 INTITULÉ: martinique 3 véhicules utilitaires pour la CMMT
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: 2 véhicules petit utilitaire 1 véhicule type fourgon.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
LOT N° 4 INTITULÉ: guadeloupe véhicule utilitaire pour la DIRISI
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: 1 véhicule à livrer en Guadeloupe type fourgon 5 places.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
LOT N° 5 INTITULÉ: guadeloupe véhicule type utilitaire
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: 1 véhicule 9 places à livrer en Guadeloupe.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Dc4, Dc5, Dc6, présentatoin de l'entreprise, attestations sur l'honneur en cas de redressement judiciaire, documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Mandat administratif.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix : 60.
 
2.Valeur technique : 20.
 
3.Délai de livraison: 15.
 
4.Développement durable :
   5. 
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: CCP09023.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 15.9.2009 - 18:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15.9.2009 - 18:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.8.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: TA de fort de France, croix de Bellevue, rue Batonnier Hector André, F-97200 Fort-de-France.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, 21 rue Miollis, F-75015 Paris.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: DICOM/ADSL/BAP, BP 612 Morne Desaix, F-97261 Fort-de-France Cedex. Tél. +33 596395066.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.8.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
34100000 - Véhicules à moteur 

 
            

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