01 49 36 46 20 Demande d'information Inscription gratuite Contact Connexion
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 26/11/2009
Date de péremption : 15/01/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Achat de véhicules et d'embarcations pour le service d'incendie et de secours

2009/S 228-327613 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SDIS de la Vendée, les Oudairies, BP 695, à l'attention de M. Despagnet Capitaine, F-85017 La Roche-sur-Yon Cedex. Tél. +33 251451033. E-mail: bml@sdis-vendee.fr. Fax +33 251459970.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: SDIS de la Vendée - service STL, les Oudairies, BP 695, à l'attention de M. Despagnet, capitaine, F-85017 La Roche-sur-Yon. Tél. +33 251451033. E-mail: bml@sdis-vendee.fr. Fax +33 251479970.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: SDIS de la Vendée - service STL, les Oudairies, BP 695, à l'attention de M. Despagnet, capitaine, F-85017 La Roche-sur-Yon. Tél. +33 251451033. E-mail: bml@sdis-vendee.fr. Fax +33 251479970.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Ordre et sécurité publics.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: État-Major du SDIS 85 - les Oudairies, BP 695, 85017 La Roche-sur-Yon, FRANCE.
Code NUTS: FR515.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Achat de véhicules et d'embarcations pour le service d'incendie et de secours.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34114121, 34114000, 42415320, 34522200, 34144210.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: - Lot n° 1: châssis de véhicule de secours et d'assistance aux victimes VSAV. Mini 10, maxi 18,  - Lot n° 2: équipement de véhicule de secours et d'assistance aux victimes VSAV. Mini 10, maxi 18,  - Lot n° 3: châssis de camion citerne rural CCR. Mini, 2 maxi 3,  - Lot n° 4: équipement de camion citerne rural CCR. Mini 2, maxi 3,  - Lot n° 5: véhicules tous usages VTU. Mini 9, maxi 15,  - Lot n° 6: véhicule léger pour opérations diverses VLOD. Mini 11, maxi 16,  - Lot n° 7: véhicule léger pour opérations diverses hors route VLODHR. Mini 2, maxi 3,  - Lot n° 8: châssis de véhicule de plongée VPL. Mini 1, maxi 2,  - Lot n° 9: équipement de véhicule de plongée VPL. Mini 1, maxi 2,  - Lot n° 10: véhicule porte cellule VPCE. Mini 1, maxi 2,  - Lot n° 11: véhicule atelier mécanique moyen VAMM. Mini 1, maxi 1,  - Lot n° 12 : embarcation de surveillance, d'assistance et de sauvetage ESAS. Mini 1, maxi 1,  - Lot n° 13: bateau léger de sauvetage BLS. Mini 3, maxi
   5. 
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Aucun marché complémentaire n'est prévu.

Une garantie à première demande sera exigée en cas de nantissement, de cession de créance ou d'une demande d'obtention d'une avance forfaitaire.
Par ailleurs une garantie à première demande peut le cas échéant exonérer le titulaire d'une retenue de garantie.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Châssis de véhicule de secours VSAV: mini 10 maxi 18.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34114121.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Équipement de véhicule de secours et d'assistance aux victimes VSAV: mini 10 maxi 18.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42415320.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Châssis de camion citerne rural CCR. Mini 2, maxi
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144210.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Equipement de camion citerne rural CCR. Mini 2, maxi
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42415320.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicules tous usages VTU. Mini 9, maxi 15.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144210.
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicule léger pour opérations diverses Vlod. Mini 11, maxi 16.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144700.
LOT N° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicule léger pour opérations diverses hors route VLODHR. Mini 2, maxi
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34113200.
LOT N° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Châssis de véhicule de plongée VPL. Mini 1, maxi
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34114000.
LOT N° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Equipement de véhicule de plongée VPL. Mini 1, maxi
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34114000.
LOT N° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicule porte cellule VPCE. Mini 1, maxi
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34114000.
LOT N° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicule atelier mécanique moyen VAMM. Mini 1, maxi
   1. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34114000.
LOT N° 12
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Embarcation de surveillance, d'assistance et de sauvetage ESAS. Mini 1, maxi
   1. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34522200.
LOT N° 13
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bateau léger de sauvetage BLS. Mini 3, maxi
   5. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34522300.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: En cas d'avance forfaitaire, de nantissement ou de cession de créance une garantie à première demande sera réclamée par le pouvoir adjudicateur. En outre une retenue de garantie pourra être pratiquée, le titulaire s'en exonèrera le cas échéant en fournissant une garantie à première demande.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les crédits nécessaires au financement de ce marché sont inscrits au budget primitif de 20 10.
Crédits d'investissement chapitre 21 articles 21561 - 21562-2182.
Ces crédits font appel à l'autofinancement.
La pratique de la commande publique caractérisée par l'émission de bons de commande couvrira la période totale du marché soit 12 mois. Un bon de commande peut très bien être édité en fin de marché.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement pour chacun des lots. La forme du groupement lors de l'attribution du marché sera le groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les soumissionnaires présenteront leur candidature sur DC4 ou équivalent.
Ils fourniront un Kbis ou équivalent (carte d'identification) et se conformeront aux exigences du règlement de consultation quant au respect des articles du CMP, article 43 absence d'interdiction de concourir et être à jour des déclarations et paiements fiscaux et sociaux, articles 44 et 45 du CMP sur les déclarations sur l'honneur jointes à la candidature.

Le DC7 (ou liasse 3666) sera fourni à l'issue du choix des soumissionnaires (art 46 du CMP).

Les soumissionnaires fourniront en outre une attestation d'assurance (règlement de consultation - chapitre 5 - a).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Appréciation globale du chiffre d'affaire des 3 derniers exercices connus ou, si impossible les éléments utiles à la démonstration de la capacité, sur déclaration DC5 ou équivalent.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Les soumissionnaires exposeront les moyens réels mis en oeuvre pour la réalisation du marché (moyens en personnels et en matériel). Ils fourniront des références professionnelles relatives à l'objet du marché.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix.
 
2.Valeur technique.
 
3.Service après-vente.
 
4.Délais d'exécution.
 
5.Durée de garantie.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 091123_AVEIS.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 14.1.2010 - 16:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15.1.2010 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Aucune.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Marché passé sur appel d'offres ouvert - marché à bons de commande faisant référence aux articles 10, 33, 43 à 53, 55 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Unité monétaire : l'euro.

Les dossiers de consultation peuvent être retirés sur la plate-forme de dématérialisation et les offres y être déposées à l'adresse http://www.edi-tender.com/vendee ou via le site http://www.vendee.fr onglet Conseil général, portail marchés publics.

Les dossiers peuvent être également retirés au service Stl du Sdis ou envoyés par courrier.

Les réponses peuvent être envoyées par tout moyen permettant à la Personne Publique de s'assurer de la date et de l'heure de la réception des offres.
Il est interdit d'utiliser concurremment deux modes de transmission.
Date prévisible de début du marché mars 2010.
Date d'envoi du présent avis au Joue et au Boamp : 25.11.2009.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Les documents sont non payants.
Concernant les 13 lots ,durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Pour plus d'informations sur les critères d'attribution, se reporter au règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Les candidats peuvent accéder aux documents de la consultation sur le site Internet : www.edi-tender.com/sdis85/Dce.asp?N=328327.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.11.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette, BP 2411, F-44041 Nantes Cedex. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette, BP 2411, F-44041 Nantes Cedex. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 25.11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
42415320 - Équipement pour véhicules de secours 
34113200 - Véhicules tout terrain 
34114000 - Véhicules à usage spécial 
34114121 - Ambulances 
34144210 - Véhicules de lutte contre l'incendie 
34144700 - Véhicules utilitaires 
34522200 - Embarcations de sauvetage 
34522300 - Petites embarcations 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR