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Date de publication : 16/11/2010
Date de péremption :
Type de procédure : Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché
Type de document : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
FRANCE ()
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Achats de coffrets solidarité et de ballotins de chocolats pour la population retraitée de la ville de Blanc-Mesnil au titre de l'exercice 2010. Achats de coffrets solidarité et de ballotins de chocolats pour la population retraitée de la ville de Blanc-Mesnil au titre de l'exercice 2010. CPV: 15800000.

2010/S 222-339419 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE
Le présent avis est publié par un pouvoir adjudicateur (couvert par la directive 2004/18/CE)
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Monsieur le maire Place Gabriel Péri Attn: M. Mignot Didier 93156 Le Blanc-Mesnil Cedex FRANCE Téléphone +33 145917070 Fax +33 145917110
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S Autorité régionale ou locale
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché Achats de coffrets solidarité et de ballotins de chocolats pour la population retraitée de la ville de Blanc-Mesnil au titre de l'exercice 2010.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Achats de coffrets solidarité et de ballotins de chocolats pour la population retraitée de la ville de Blanc-Mesnil au titre de l'exercice 2010.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15800000
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas indiqués aux points l et m de l'annexe D) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE conformément à la directive 2004/18/CE ou 2004/17/CE Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE m) Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable. Il s'agit d'un marché à procédure adaptée selon l'article 28 du code des marchés publics qui a été publié au BOAMP (annonce 10-211803 du
   7. 10.2010) ainsi que sur le profil acheteur et que ce type de procédure ne nécessite pas de publication préalable au JOUE.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
 
1.valeur technique: coeff
   4.  Pondération 4
 
2.prix: coeff
   3.  Pondération 3
 
3.prise en compte du développement durable: coeff
   2.  Pondération 2
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice 10-211803
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
LOT n° 1 INTITULÉ
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Fleurons de Lomagne ZI La Couture 32700 Lectoure FRANCE LOT n° 2 INTITULÉ
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE SARL Les Lions 29 rue Jean Baptiste Semanaz 93310 Le Pré Saint Gervais FRANCE SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 12.11.2010
 
 
C L A S S E    C P V
15800000 - Produits alimentaires divers 

 
            

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