Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
annonces appels offres marches publics
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 24/06/2009
Date de péremption : 29/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Achats de livres et de documents sonores, numériques, audiovisuels pour le Département de la Drôme : les 5 sites de la médiathèque départementale, les services de l'administration départementale. Le présent marché a pour objet la : - fourniture, livraison de documents (livres, documents sonores, numériques, films) et prestations associées à la promotion du livre et à l'information bibliographique pour les 5 sites de la Médiathèque départementale de la Drôme, - fourniture de livres et de documents pour les services de l'administration départementale

2009/S 118-170829 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général de la Drôme, médiathèque départementale, 76 chemin de la Forêt, à l'attention de Guillaume Didier, Président du Conseil Général, F-26000 Valence. Tél. +33 475792626. E-mail: mespitallier@ladrome.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ladrome.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Département de la Drôme : Joelle Pinardou, Dominique Delanoue, médiathèque départementale de la Drôme, 76 rue de la Forêt, F-26000 Valence. Tél. +33 475784190. E-mail: jpinard@ladrome.fr. Fax +33 475784195.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Département de la Drôme : Joelle Pinard ou Dominique Delanoue, médiathèque départementale de la Drôme, 76 rue de la Forêt, F-26000 Valence. Tél. +33 475784190. E-mail: jpinard@ladrome.fr. Fax +33 475784195. URL:
http://www.ladrome.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Département de la Drôme : Joelle Pinardou, Dominique Delanoue, médiathèque départementale de la Drôme, 76 rue de la Forêt, F-26000 Valence. Tél. +33 475784190. E-mail: jpinard@ladrome.fr. Fax +33 475784195.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achats de livres et de documents sonores, numériques, audiovisuels pour le Département de la Drôme : les 5 sites de la médiathèque départementale, les services de l'administration départementale.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Les 5 médiathèques départementales et les locaux du département de la Drôme.
Code NUTS: FR713.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s):
   1. 
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Le présent marché a pour objet la :
 - fourniture, livraison de documents (livres, documents sonores, numériques, films) et prestations associées à la promotion du livre et à l'information bibliographique pour les 5 sites de la Médiathèque départementale de la Drôme,  - fourniture de livres et de documents pour les services de l'administration départementale.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
22110000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Le marché est à bons de commande avec minimum et maximum fixés en montants.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Le marché pourra être renouvelé par reconduction expresse 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
Nombre de reconductions éventuelles: Fourchette: entre 1 et
   3. 
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Livres documentaires et fiction pour adultes :
nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Saint-Vallier (hors Bd).
Livres pour adultes (romans, documentaires, livres du fonds local régional, cartes et plans, géographie des cantons, évolution économique, inventaire archéologique, hommes célèbres, richesses touristiques...) achetés pour répondre aux demandes urgentes des lecteurs et des bibliothèques relais ou pour des animations et formations. Prestations associées et conseils par des spécialistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 10 000 et 35 000 EUR.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Livres documentaires et fiction pour adultes :
nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Valence (hors Bd).
Livres pour adultes (romans, documentaires, livres du fonds local régional, cartes et plans, géographie des cantons, évolution économique, inventaire archéologique, hommes célèbres, richesses touristiques...) achetés pour répondre aux demandes urgentes des lecteurs et des bibliothèques relais ou pour des animations et formations. Prestations associées et conseils par des spécialistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 15 000 et 50 000 EUR.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Livres documentaires et fiction pour adultes :
nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Crest (hors Bd).
Livres pour adultes (romans, documentaires, livres du fonds local régional, cartes et plans, géographie des cantons, évolution économique, inventaire archéologique, hommes célèbres, richesses touristiques...) achetés pour répondre aux demandes urgentes des lecteurs et des bibliothèques relais ou pour des animations et formations. Prestations associées et conseils par des spécialistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 10 000 et 30 000 EUR.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Livres documentaires et fiction pour enfants :
nouveautés, fonds courant et livraisons rapides Médiathèque Crest (hors Bd).
Livres pour enfants (romans, documentaires, albums) achetés pour répondre aux demandes urgentes des lecteurs et des bibliothèques relais ou pour des animations et formations. Prestations associées et conseil par des spécialistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 8 000 et 20 000 EUR.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Livres documentaires et fiction pour enfants :
nouveautés, fonds courant et livraisons rapides Médiathèque Valence (hors Bd).
Livres pour enfants (romans, documentaires, albums) achetés pour répondre aux demandes urgentes des lecteurs et des bibliothèques relais ou pour des animations et formations. Prestations associées et conseil par des spécialistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 10 000 et 30 000 EUR.
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Livres documentaires et fiction pour enfants :
nouveautés, fonds courant et livraisons rapides Médiathèque Saint-Vallier (hors Bd).
Livres pour enfants (romans, documentaires, albums) achetés pour répondre aux demandes urgentes des lecteurs et des bibliothèques relais ou pour des animations et formations. Prestations associées et conseil par des spécialistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 4 000 et 18 000 EUR.
LOT N° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Livres documentaires et fiction pour adultes et enfants : nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Die (hors Bd).
Livres pour adultes et enfants (romans, documentaires, albums, livres du fonds local régional, cartes et plans, géographie des cantons, évolution économique, inventaire archéologique, hommes célèbres, richesses
touristiques...)achetés pour répondre aux demandes urgentes des lecteurs et des bibliothèques relais ou pour des animations et formations.
Prestations associées et conseils par des spécialistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 10 000 et 30 000 EUR.
LOT N° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Livres documentaires et fiction pour adultes et enfants : nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Nyons.
Livres pour adultes et pour enfants (romans, documentaires, albums, Bd, livres du fonds local régional, cartes et plans, géographie des cantons, évolution économique, inventaire archéologique, hommes célèbres, richesses
touristiques...)achetés pour répondre aux demandes urgentes des lecteurs et des bibliothèques relais ou pour des animations et formations.
Prestations associées et conseils par des spécialistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 15 000 et 50 000 EUR.
LOT N° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bd adultes et enfants, fonds spécialisé Bd et livraisons rapides pour Médiathèque Valence, Die, Saint-Vallier, Crest.
Bd pour adultes et pour enfants achetées pour répondre aux demandes urgentes des lecteurs et des bibliothèques relais ou pour des animations et formations. Prestations associées et conseils par des spécialistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 10 000 et 45 000 EUR.
LOT N° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Tous livres pour adultes et enfants Achats rétrospectifs Médiathèque Die, Saint-Vallier, Nyons, Crest, Valence.
Livres pour adultes et pour enfants (romans, documentaires, albums, Bd...) achetés en réassort. Prestations associées et conseils par des spécialistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 30 000 et 150 000 EUR.
LOT N° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Livres neufs reliés pour adultes et enfants Médiathèques Valence, Nyons, Die, Saint-Vallier, Crest.
Fourniture de documents de formats différents : romans, albums, bandes dessinées, ouvrages de référence neufs reliés dès parution pour les bibliothèques publiques avec possibilité de personnaliser les équipements de documents (cotes, codes barres) et respectant le document (couverture originale, solidité, confort de lecture, respect des marges).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 3 000 et 10 000 EUR.
LOT N° 12
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Livres spécialisés sciences humaines pour les services de l'administration départementale.
Documents généraux et spécialisés pour les divers services de l'administration départementale, dictionnaires, encyclopédies, fonds local, cartes et plans, géographie des cantons, évolution économique, inventaire archéologique, archivistique, hommes célèbres, richesses touristiques et culturelles, sciences humaines, sciences sociales et économiques... prestations associées et conseil de spécialistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 8 000 et 20 000 EUR.
LOT N° 13
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Disques et dvd musicaux Médiathèques Die, Saint-Vallier, Nyons, Crest, Valence.
Fourniture de documents sonores choisis dans l'ensemble de la production sur la musique, la littérature enregistrée, le théâtre, les émissions de radio.
Fourniture de dvd musicaux dont les droits ont été négociés pour un usage en bibliothèque (prêt et/ou consultation sur place et/ou projection publique selon législation en vigueur).
Prestations associées et conseils par des spécialistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30234300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 30 000 et 200 000 EUR.
LOT N° 14
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cdroms, dvdroms et dvd (non musicaux) Médiathèques Die, Saint-Vallier, Nyons, Crest, Valence.
Fourniture de documents numériques multimédias cdroms et dvdroms pour adultes et enfants dont les droits ont été négociés pour un usage en bibliothèque (prêt et/ou consultation sur place). Fourniture de vidéogrammes et dvd non musicaux dont les droits ont été négociés pour un usage en bibliothèque (prêt et/ou consultation sur place et/ou projection publique selon législation en vigueur). Prestations associées et conseils par des spécialistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30234400.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 10 000 et 60 000 EUR.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Sans objet.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Virement administrtif dans un délai de 40 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,  - Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,  - Dc 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),  - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,  - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: medaoo18062009.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 29.7.2009 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 29.7.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date: 30.7.2009 - 14:00. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Avis intégral avec accès au dossier et au guichet de dépôt : http://www.ladrome.fr Critères de sélection des candidatures.
Références, capacités techniques et financières.
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché : Il s'agit d'un accord cadre au sens communautaire mais d'un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics.
L'accord cadre est avec un seul titulaire par lot.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
 - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,  - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble, 2 place Verdun, BP 1335, F-38022 Grenoble.
E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. +33 476429006. URL:
http://www.ta-grenoble.juradm.fr. Fax +33 476518944.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, BP 1135, F-38022 Grenoble. E-mail:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. +33 438421106. URL:
http://www.ta-grenoble.juradm.fr. Fax +33 476518944.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
22110000 - Livres imprimés 
30234300 - Disques compacts (CD) 
30234400 - Disques numériques polyvalents (DVD) 

 
            

NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR