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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 02/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Acquisition d'un Banc d'adhérence (chambre de culture et pompes - dispositif de régulation - système de microscopie et logiciel de pilotage). Fourniture et installation Banc d'adhérence (chambre de culture et pompes - dispositif de régulation - système de microscopie et logiciel de pilotage). Prestations de maintenance préventive et curative. Formation des utilisateurs. Les prestations comprennent : - Concession du droit d'usage des logiciels de pilotage des matériels à fournir, - Fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche des équipements, - Toutes prestations permettant d'aboutir au fonctionnement opérationnel correct du système à mettre en oeuvre par l'institut National de la Transfusion Sanguine dans son environnement décrit dans le cahier des clauses techniques particulières, - Formation des utilisateurs, une session de formation sur le site de l'ints (entre 3 et 5 personnes), - Les prestations de maintenance des matériels, - La garantie d'un an de l'ensemble des équipements, - La documentation technique. Le délai de livraison et de mise en ordre de marche de l'automate est de 3 mois. Ce délai courant à compter de la date de notification du marché. Concernant les prestations de maintenance préventives et curatives, le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du procès verbal d'admission des fournitures et à expiration de la période de garantie. Le marché sera renouvelable expressément 2 fois par période de 12 mois. Conformément à l'article 35-ii-6° du Code des marchés publics, le présent marché pourra faire l'objet d'un marché négocié à l'issue de la période initiale pour la réalisation de prestations similaires

2009/S 119-173239 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: I.N.T.S. de Paris, 6 rue Alexandre Cabanel, à l'attention de Mme Menaut, F-75015 Paris. Tél. +33 144493015. E-mail: cmenaut@ints.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: INTS, 6 rue Alexandre Cabanel, à l'attention de Mme Menaut, F-75015 Paris. Tél. +33 144493015.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: INTS, 6 rue Alexandre Cabanel, à l'attention de Mme Menaut, F-75015 Paris.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: INTS, 6 rue Alexandre Cabanel, Contact: Mme Menaut, F-75739 Paris Cedex 15.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'un Banc d'adhérence (chambre de culture et pompes - dispositif de régulation - système de microscopie et logiciel de pilotage).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 6 rue Alexandre Cabanel, 75015 Paris, FRANCE.
Code NUTS: FR.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture et installation Banc d'adhérence (chambre de culture et pompes  - dispositif de régulation - système de microscopie et logiciel de pilotage).
Prestations de maintenance préventive et curative.
Formation des utilisateurs.

Les prestations comprennent :
 - Concession du droit d'usage des logiciels de pilotage des matériels à fournir,  - Fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche des équipements,  - Toutes prestations permettant d'aboutir au fonctionnement opérationnel correct du système à mettre en oeuvre par l'institut National de la Transfusion Sanguine dans son environnement décrit dans le cahier des clauses techniques particulières,  - Formation des utilisateurs, une session de formation sur le site de l'ints (entre 3 et 5 personnes),  - Les prestations de maintenance des matériels,  - La garantie d'un an de l'ensemble des équipements,  - La documentation technique.

Le délai de livraison et de mise en ordre de marche de l'automate est de 3 mois. Ce délai courant à compter de la date de notification du marché.
Concernant les prestations de maintenance préventives et curatives, le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du procès verbal d'admission des fournitures et à expiration de la période de garantie. Le marché sera renouvelable expressément 2 fois par période de 12 mois.
Conformément à l'article 35-ii-6° du Code des marchés publics, le présent marché pourra faire l'objet d'un marché négocié à l'issue de la période initiale pour la réalisation de prestations similaires.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33100000, 33110000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Extension de la durée de garantie pour une période de 12 (douze) mois supplémentaires.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
Financement: cofinancement (Ints/Inserm/Région Idf).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - forme juridique du candidat,  - en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,  - pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère les marchés, réalisés au cours des trois derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,  - présentation d'une liste de prestations contrôlables en cours d'exécution ou exécutées, au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom du destinataire public ou privé, les prestations exécutées en propre et celles sous-traitées.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique : note technique relative au banc d'adhérence, au logiciel et à la formaition. Pondération: 50 %.
 
2.Valeur technique : Maintenance préventive et curative - note des candidats. Pondération: 20 %.
 
3.Prix du banc d'adhérence et du logiciel. Pondération: 20 %.
 
4.Prix de la formation. Pondération: 5 %.
 
5.Prix des prestations de maintenance. Pondération: 5 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 14-2009.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents:
   2. 9.2009.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   2. 9.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté contenant 2 sous dossiers.

Les sous dossiers portent le nom du candidat ainsi que respectivement les mentions "Première sous dossier - candidature " et "Seconde sous dossier - offre".
L'Enveloppe extérieure portera la mention : "Marché 14 - 2009 - fourniture d'un banc d'adhérence ".
Ce pli sera transmis avant le
   2. 9.2009, à 12
:
00, Par lettre recommandée avec accusé de réception ou remis sous enveloppe cachetée contre récépissé.
Il sera adressé àgip "Ints".
Caroline Menaut.
6 rue Alexandre Cabanel 75739 Paris Cedex 15, FRANCE.

Dans le cas de remise des plis contre récépissé, ceux-ci seront déposés dans le respect de la date ci-dessus, de 9:00-12:00 et de 14:00-16:00.

Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leurs auteurs.
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée sur la plate-forme de dématérialisation www.gipints-marches.com.

Le DCE est téléchargeable sur cette même plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris, 7 rue Jouy, F-75004 Paris. Tél. +33 144594400.
Organe chargé des procédures de médiation:

Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, 21 rue Miollis, F-75015 Paris. E-mail: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr. Tél. +33 144426343.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administatif de Paris.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 24.6.2009.
 
 
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