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Date de publication : 09/10/2009
Date de péremption :
Type de procédure : Avis d'attribution
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Acquisition de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis. L'objet du présent marché est l'acquisition de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

2009/S 195-279537 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Cté agglomération Sophia Antipolis, les Genêts, 449 route des Crêtes, BP 43, Contact: direction des marchés publics, à l'attention de M. le président de la CASA, F-06901 Sophia Antipolis Cedex. Tél. +33 489877060. Fax +33 489877061.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.
Autre: compétences transférées par les communes membres de la Communauté d'agglomération.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: La conclusion d'un accord-cadre.
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: L'objet du présent marché est l'acquisition de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
19520000, 18937000, 03419100, 42113120.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
 
1.Prix (coefficient pondérateur). Pondération:
   4. 
 
2.Valeur technique de l'offre appréciée au vu du mémoire technique (coefficient pondérateur). Pondération:
   2. 
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée: Non.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 1 INTITULÉ: Fourniture de bacs pour la collecte des ordures ménagères et des déchets ménagers recyclables.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 29.9.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   3. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Plastic Omnium Systemes Urbains S.A.S., 328 avenue de Fronton, F-31200 Toulouse.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre de mois: 12.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2 INTITULÉ: Fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 28.9.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Plastiques et Tissages de Luneray S.A.S., avenue des Canadiens - BP 3, F-76860 Ouville la Rivière.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre de mois: 12.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 3 INTITULÉ: Fourniture de sacs biodégradables ou réutilisables pour la collecte des déchets végétaux.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 28.9.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Plastiques et Tissages de Luneray S.A.S., avenue des Canadiens - BP 3, F-76860 Ouville la Rivière.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre de mois: 12.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 6 INTITULÉ: Fourniture de composteur en bois.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 28.9.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   3. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Fabrique des Gavottes SARL, 3395 rue de Franche-Comté, F-39220 Bois d'Amont.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre de mois: 12.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 7 INTITULÉ: Fourniture de composteur en plastique.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 25.9.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   4. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: ECD SARL, ZA Auguste I Chemin des Fosses, F-33610 Cestas.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre de mois: 12.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 9 INTITULÉ: Fourniture de caissons pour la réception des déchets en déchetteries.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 28.9.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: TAM S.A., ZI Les Broues, F-34190 Ganges.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre de mois: 12.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: Les lots sont sans minimum ni maximum.
Les lots n°4, 5, 8 et 10 ont été déclarés infructueux et sont relancés par voie d'appel d'offres ouvert avec. Avis d'appel public à la concurrence.
Annonce n°158, BOAMP 121 B du 26.6.2009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   7. 10.2009.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179, F-06359 Nice Cedex
   4. 
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Voir Règlement de la Consultation.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   7. 10.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
19520000 - Produits en plastique 
18937000 - Sacs d'emballage 
42113120 - Caissons 

 
            

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