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Date de publication : 19/03/2011
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Acquisition d'un échographe morphologique pour le nouveau pôle femme mère enfant du CH de Niort. Acquisition d'un échographe morphologique pour le nouveau pôle femme mère enfant du CH de Niort. CPV: 33112200.

2011/S 55-089383 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Centre hospitalier de Niort 40 avenue Charles de Gaulle Contact: Lucie Rousselière Attn: direction des achats et de la logistique 79021 Niort Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): directionachats@ch-niort.fr Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.achatpublic.com Adresse du profil d'acheteur http://www.achatpublic.com
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché Acquisition d'un échographe morphologique pour le nouveau pôle femme mère enfant du CH de Niort.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal de livraison 40 avenue Charles de Gaulle, 79021 Niort, FRANCE. Code NUTS FR533
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Acquisition d'un échographe morphologique pour le nouveau pôle femme mère enfant du CH de Niort.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33112200
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis de marché Numéro d'avis au JOUE: 2010/S 213-326832 du
   3. 11.2010
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 20110397 INTITULÉ Acquisition d'un échographe morphologique pour le nouveau pôle femme mère enfant du CH de Niort.
V.1)Date d'attribution du marché:
   7. 3.2011
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 4
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE GE medical systems ultrasound and primary care diagnostics France 78457 Velizy FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 76 813,74 EUR Hors TVA
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ Non SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)AUTRES INFORMATIONS Annonce no 220, BOAMP 215 B du
   5. 11.2010. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP
:
18.3.2011.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.2)Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel (art L551-1 CJA) peut etre introduit avant la signature du marché par le pouvoir adjudicateur, laquelle n'interviendra au plus tot que 16 jours après la notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus. Recours pour excès de pouvoir (Art 421-1 et s CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché si le recours pleine juridiction mentionné ci-dessous est ouvert. Référé suspension (Art L521-1 CJA) jusqu'à la conclusion du contrat quand la décision litigieuse fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir. Recours indemnitaire: dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardée par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la demande préalable, et sous réserve des dispositions de la loi no 68-1250 du 31.12.1968. Recours de pleine juridiction: recous contre la validité du marché dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité "appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de la consultation". Ce recours peut etre accompagné d'une demande fondée sur l'article L521-1 du CJA, tendant à la suspension de l'exécution du marché. Référé contractuel: recours dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au joue. À défaut de publication de cet avis, le délai est 6 mois à compter du lendemain de la signature du contrat. Recours "Tropic": ce recours peut etre intenté dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis rendant publique la signatute du contrat (CE, 16/07/07, Tropic Travaux Signalisation, req.no 291545).
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.3.2011
 
 
C L A S S E    C P V
33112200 - Échographe 

 
            

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