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Date de publication : 27/09/2011
Date de péremption : 07/11/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition d'épicerie, de produits laitiers, d'ovoproduits, de fruits et légumes frais et de produits de 4e et 5e gamme. CPV: 15897200.

2011/S 185-302555 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact Ville de Tarbes Place Jean Jaures BP 1329 Cedex 9 À l'attention de: M. le maire 65013 Tarbes FRANCE Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Tarbes Service Commande publique, 11 rue André Fourcade À l'attention de: +33 562444776 65013 Tarbes Cedex 9 FRANCE E-mail: marchespublics@mairie-tarbes.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Tarbes Service Commande publique, 11 rue A. Fourcade 65013 Tarbes Cedex 9 FRANCE Adresse internet: http://ville-tarbes.marcoweb.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Tarbes Service Commande publique, 11 rue A. Fourcade 65013 Tarbes Cedex 9 FRANCE Adresse internet: http://ville-tarbes.marcoweb.fr
I.2)Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
 
 
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal de livraison: Tarbes et Payolle. Code NUTS FR626
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre Durée en mois: 48 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée hors TVA: fourchette: entre 500 000,00 et 2 008 000,00 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Alimentation: Acquisition d'épicerie, de produits laitiers, d'ovoproduits, de fruits et légumes frais et de produits de 4e et 5e gamme.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15897200
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots Division en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
II.2.2)Information sur les options Options: oui description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an. Information sur les lots
Lot nº: 1
 1)Description succincte Conserves de fruits et légumes.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15897200
 3)Quantité ou étendue Minimum 15 000,00 EUR, maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 2
 1)Description succincte Conserves de viandes et poissons.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15897200
 3)Quantité ou étendue Minimum 5 000,00 EUR, maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 3
 1)Description succincte Féculents.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15310000
 3)Quantité ou étendue Minimum 15 000,00 EUR, maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 4
 1)Description succincte Huile végétale et margarine.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15411000
 3)Quantité ou étendue Minimum 5 000,00 EUR, maximum 8 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 5
 1)Description succincte Patisseries et produits sucrés.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15820000
 3)Quantité ou étendue Minimum 10 000,00 EUR, maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 6
 1)Description succincte Condiments et assaisonnements.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15870000
 3)Quantité ou étendue Minimum 5 000,00 EUR, maximum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 7
 1)Description succincte Fonds et sauces.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15871260
 3)Quantité ou étendue Minimum 5 000,00 EUR, maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 8
 1)Description succincte Purée - chips.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15312300, 15312100
 3)Quantité ou étendue Minimum 2 000,00 EUR, maximum 8 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 9
 1)Description succincte Produits de régime.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15841300
 3)Quantité ou étendue Minimum 500,00 EUR, maximum 5 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 10
 1)Description succincte Beurre.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15530000
 3)Quantité ou étendue Minimum 4 000,00 EUR, maximum 12 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 11
 1)Description succincte Fromages.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15540000
 3)Quantité ou étendue Minimum 1 000,00 EUR, maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 12
 1)Description succincte Yaourts et desserts lactés.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15551300
 3)Quantité ou étendue Minimum 2 000,00 EUR, maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 13
 1)Description succincte Oeufs en coquilles, en conserves et ovoproduits.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 03142300
 3)Quantité ou étendue Minimum 4 000,00 EUR, maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 14
 1)Description succincte Fromages et yaourts bio.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15551300
 3)Quantité ou étendue Minimum 1 000,00 EUR, maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 15
 1)Description succincte Fromages de pays.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15540000
 3)Quantité ou étendue Minimum 500,00 EUR, maximum 4 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 16
 1)Description succincte Fruits et leégumes frais.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 03221200
 3)Quantité ou étendue Minimum 40 000,00 EUR, maximum 150 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 17
 1)Description succincte Produits 4e et 5e gamme.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 03221200
 3)Quantité ou étendue Minimum 10 000,00 EUR, maximum 100 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et
technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision périodique. Annuelle (Pour les lots 1 à 15) et révision par ajustement (Pour les lots 16 et 17). Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres de la ville.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
 
 
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
 
1.Valeur technique: fiabilité de la traçabilité et qualité des produits présentés. Pondération 60
 
2.Prix. Pondération 30
 
3.Délai de livraison. Pondération 10
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 11MFO002
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   7. 11.2011 - 16
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre en jours: 120 à compter de la date limite de réception des offres
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: word, excel, jpeg, pdf, autocad. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2011.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Pau 50 cours Lyautey BP 43 64010 Pau Cedex FRANCE Téléphone: +33 559849490 Fax: +33 559024993 Organe chargé des procédures de médiation Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges 4 B esplanade Charles de Gaulle 33000 Bordeaux FRANCE Téléphone: +33 556906030 Fax: +33 556906500
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
VI.5)Date d'envoi du présent avis: 22.9.2011
 
 
C L A S S E    C P V
15310000 - Pommes de terre et produits à base de pomme de terre 
15312100 - Purée de pommes de terre instantanée 
15312300 - Pommes chips 
15411000 - Huiles animales ou végétales 
15530000 - Beurre 
15540000 - Fromages 
15551300 - Yaourt 
15820000 - Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 
15841300 - Poudre de cacao non sucrée 
15870000 - Condiments et assaisonnements 
15871260 - Sauces 
15897200 - Aliments en conserve 

 
            

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