Contact Inscription gratuite Connexion
annonces appels offres marches publics
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 11/05/2011
Date de péremption : 16/06/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition d'équipements et de matériels pour la patinoire intercommunale. Achat d'équipements de mise en forme de la glace, d'équipements de patinoire, d'équipements individuels et de rangements. CPV: 39300000.

2011/S 90-146825 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Communauté d'agglomération Épinal-Golbey 2 rue Jules Ferry Attn: M. le président de la Communauté de communes Épinal-Golbey 88190 Golbey FRANCE Courrier électronique (e-mail): marches@epinal.fr Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur http://www.marches-securises.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Service des marchés publics de la ville d'Épinal et de la CAEG 9 rue du Général Leclerc, BP 25 Contact: secrétariat des marchés publics 88026 Épinal Cedex FRANCE Téléphone +33 329685000 Courrier électronique (e-mail): marches@epinal.fr Fax +33 329685091 internet: https://www.marches-securises.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Acquisition d'équipements et de matériels pour la patinoire intercommunale.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Faubourg de Poissompré, 88000 Épinal, FRANCE. Code NUTS FR
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Achat d'équipements de mise en forme de la glace, d'équipements de patinoire, d'équipements individuels et de rangements.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39300000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Lot n° 1 - matériel de mise en forme de la glace: Option 1: indicateur de profondeur de coupe de la surfaceuse neuve; Option 2: surfaceuse d'occasion; Option 3: tondeuse de glace; Option 4: affuteuse de lames;
Lot n° 2 - équipements de patinoire: Option 1: chariot de transport des buts de hockey;
Lot n° 3 - équipements individuels de patinage: Option 1: casques scolaires;
Lot n° 4 - acquisition et mise en place des râteliers à patins.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Lot n° 1 - matériel de mise en forme de la glace: Option 1: indicateur de profondeur de coupe de la surfaceuse neuve; Option 2: surfaceuse d'occasion; Option 3: tondeuse de glace; Option 4: affuteuse de lames;
Lot n° 2 - équipements de patinoire: Option 1: chariot de transport des buts de hockey;
Lot n° 3 - équipements individuels de patinage: Option 1: casques scolaires. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Matériel de mise en forme de la glace.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 43220000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Option 1: indicateur de profondeur de coupe de la surfaceuse neuve; Option 2: surfaceuse d'occasion; Option 3: tondeuse de glace; Option 4: affuteuse de lames. LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Equipements de patinoire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37411200
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Option 1: chariot de transport des buts de hockey. LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Équipements individuels de patinage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37411200
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Option 1: casques scolaires. LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition et mise en place des râteliers à patins.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39151100
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Pas de retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Règlement par mandat administratif 30 jours.  - financement sur fonds propres + subventions État, Région Lorraine, département des Vosges,  - comptable assignataire des paiements: M. le trésorier principal d'Épinal.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - La lettre de candidature ou DC1 (ex DC4),  - La déclaration ou DC2 (ex DC5).
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,  - une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du
   6. 6.2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées).
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix. Pondération 45
 
2.Étendue du SAV et garanties spécifiques. Pondération 35
 
3.Valeur technique et environnementale. Pondération 20
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur non encore attribué
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 16.6.2011 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Lieu siège de la CAEG Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le DCE est intégralement dématérialisé et gratuitement téléchargeable sur www.marches-securises.fr. Si vous rencontrez une difficulté pour télécharger le dossier de consultation ou si vous avez besoin d'aide pour déposer votre réponse électronique, la Hotline Interbat marchés sécurisés est à votre écoute au +33 0825745746. Conformément à l'arrêté du 14.12.2009, le téléchargement peut se faire de manière anonyme. Attention: ce mode de téléchargement ne permet pas d'être automatiquement informé des éventuelles modifications ou précisions apportées par le pouvoir adjudicateur en cours de consultation. Après téléchargement gratuit, il appartient aux entreprises, à leurs frais, de reprographier le DCE. Pour celles qui ne seraient pas équipées du matériel nécessaire, il convient de contacter un professionnel de la reprographie (coordonnées dans les pages jaunes, annuaires électroniques des professionnel etc). Livraison impérative pour le 15.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   6. 5.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Nancy 5 place de la Carrière 54000 Nancy FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-nancy@juradm.fr Téléphone +33 383174343 internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr/ta/nancy/index_ta_co.shtml Fax +33 383174350
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Service des marchés publics - cellule juridique pour la ville d'Épinal et la CCEG 9 rue du Général Leclerc, BP 25 88026 Epinal Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): marches@epinal.fr Téléphone +33 329685000 internet: http://www.epinal.fr Fax +33 329685091
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   6. 5.2011
 
 
C L A S S E    C P V
37411200 - Équipement de patinage et de hockey sur glace 
39151100 - Râteliers 
39300000 - Équipement divers 
43220000 - Niveleuses-régleuses et niveleuses-surfaceuses 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR