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Date de publication : 08/05/2009
Date de péremption : 22/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition de fournitures de bureau, de fournitures scolaires, d'activités manuelles, de calendriers et d'agendas. Ce marché porte sur l'approvisionnement des services municipaux en fournitures de bureau, fournitures scolaires, d'activités manuelles, de calendriers et agendas

2009/S 88-126969 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, BP 217, Contact: service des finances et des marchés publics, à l'attention de Cendrine Le Corre, F-92602 Asnières-sur-Seine Cedex. Tél. +33 141111620. E-mail:
marches@mairieasnieres.fr. Fax +33 141111211.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://mairieasnieres.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Mairie d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, à l'attention de Cendrine Le Corre, F-92600 Asnières-sur-Seine. Tél. +33 141111620. E-mail: marches@mairieasnieres.fr. Fax +33 141111211. URL:
http://mairieasnieres.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de ville, à l'attention de Cendrine Le Corre, F-92600 Asnières-sur-Seine. Tél. +33 141111620. E-mail:
marches@mairieasnieres.fr. Fax +33 141111211. URL:
http://mairieasnieres.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, Contact: Cendrine Le Corre, F-92600 Asnières-sur-Seine. Tél. +33 141111620. E-mail: marches@mairieasnieres.fr. Fax +33 141111211. URL:
http://mairieasnieres.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de fournitures de bureau, de fournitures scolaires, d'activités manuelles, de calendriers et d'agendas.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Asnières-sur-Seine, 92600 Asnières-sur-Seine, FRANCE.
Code NUTS: FR105.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Ce marché porte sur l'approvisionnement des services municipaux en fournitures de bureau, fournitures scolaires, d'activités manuelles, de calendriers et agendas.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30192000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Le montant total des commandes pour l'ensemble des lots, au titre du présent marché, est évalué pour un montant minimum annuel de 216 500 EUR (T.T.C.) et pour un montant maximum annuel de 620 000 EUR (T.T.C.).
II.2.2)Options: Non. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: papeterie et petites fournitures scolaires
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Papeterie et petites fournitures scolaires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39162110.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 100 000 et 240 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le montant indiqué est en (T.T.C.).
LOT N° 2 INTITULÉ: fournitures et matériels d'activités manuelles
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fournitures et matériels d'activités manuelles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39162110.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 40 000 et 160 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le montant indiqué est en (T.T.C.).
LOT N° 3 INTITULÉ: fournitures de bureau
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fournitures de bureau.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30192000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 70 000 et 200 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le montant indiqué est en (T.T.C.).
LOT N° 4 INTITULÉ: fournitures de tampons bois, encreurs et appareils automatiques
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fournitures de tampons bois, encreurs et appareils automatiques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30192111.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 5 000 et 14 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le montant indiqué est en (T.T.C.).
LOT N° 5 INTITULÉ: achat de calendriers et d'agendas
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de calendriers et d'agendas.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30199792.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 1 500 et 6 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le montant indiqué est en (T.T.C.).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Sans objet.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le paiement sera effectué par virement administratif dans un délai de 40 jours à compter de la réception, par le service des finances, des factures, objet du marché (modalités de paiement conformes aux articles 86 à 111 du code des marchés publics). Le financement s'effectue à partir de ressources propres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas d'attribution du marché à un groupement d'entreprises, la forme juridique choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement pourra être conjoint si les membres du groupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans l'acte d'engagement, à condition que le mandataire du groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique. Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Chaque membre du groupement devra impérativement fournir un dossier de candidature. L'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser. Un mandataire ne peut pas représenter plus d'un groupement d'entreprises.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une lettre de candidature (formulaire Dc4 ou équivalent), une déclaration du candidat (formulaire Dc5 renseigné, daté et signé ou équivalent), la copie du ou des jugements provisoires, si le candidat est en redressement judiciaire, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat ne rentre pas dans les cas soumis à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de soumissionner article 38 de l'ordonnance 2005-649 du
   6. 6.2005 , article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration reprenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles, déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. La livraison des fournitures est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Tout document permettant d'apprécier la démarche qualité de l'entreprise.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.valeur technique de l'offre (étendue de la gamme, qualité des produits, conformité aux normes). Pondération: 30.
 
2.conditions et délais de livraison. Pondération: 25.
 
3.qualités fonctionnelles (service après vente). Pondération: 25.
 
4.prix. Pondération: 20.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AO09 frbureau.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 22.6.2009 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 22.6.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Conditions de remise des offres : les pièces seront présentées sous enveloppe cachetée : l'enveloppe devra contenir la candidature et l'offre, l'ensemble sera inséré dans une deuxième et l'ensemble sera transmis à la mairie d'Asnières-sur-Seine au service des finances et des marchés publics par la poste sous pli recommandé avec avis de réception postal ou bien remis contre récépissé de dépôt. Les offres peuvent aussi être transmises sous forme électronique sur le site de la ville : www.mairieasnieres.fr, espace "marchés publics".
Si le candidat ne peut se déplacer pour retirer le dossier de consultation, celui-ci doit en faire la demande par fax ou par courrier.
Si le candidat vient retirer le dossier au service des finances, celui-ci doit venir avec une feuille à en-tête. Le service des finances est ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Les dossiers peuvent également être téléchargés sur la plateforme dématérialisée de la ville : www.mairieasnieres.fr, rubrique "marchés publics". L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation et dans l'annonce. Les candidatures seront appréciées en fonction des garanties techniques, professionnelles et financières dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des marchés publics. Les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché. Si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces relatives à la candidature, dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, le candidat sera amené à compléter son dossier sur demande du pouvoir adjudicateur, dans un délai maximum de 4 jours calendaires. Si passé ce délai le dossier n'est pas complet, le pouvoir adjudicateur l'éliminera. Seules les candidatures conformes seront examinées. Les candidats dont les capacités techniques et financières paraissent insuffisantes au regard des pièces de la candidature seront éliminés. Le présent marché est passé pour un an. Il prendra effet à compter du
   8. 8.2009 ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure. Il pourra être prolongé par reconduction expresse, par période d'une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans. Date prévisionnelle de notification du marché : semaine 32/2009. Les délais de réalisation des prestations seront mentionnés sur les bons de commande. Le délai a été réduit de 7 jours car l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   6. 5.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles.
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. +33 139205400. Fax +33 139205422.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et se trouvant lésé par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence pourra introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée par toute personne ayant un intérêt pour agir ; ce recours pourra éventuellement être précédé d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois. Enfin, tout candidat évincé pourra introduire un recours de plein contentieux pour contester la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   6. 5.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
30192000 - Fournitures de bureau 
30192111 - Tampons encreurs 
30199792 - Calendriers 
39162110 - Fournitures scolaires 

 
            

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