Contact Inscription gratuite Connexion
annonces appels offres marches publics
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 27/04/2011
Date de péremption : 14/06/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition et livraison de documents imprimes, sonores, audiovisuels et multimedia, pour la mediatheque et autres services municipaux. CPV: 22113000.

2011/S 81-133395 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville de Montauban 9 rue de l'Hôtel de Ville, BP 764 Attn: Mme Barèges Brigitte 82013 Montauban Cedex FRANCE Téléphone +33 563221287 Courrier électronique (e-mail): marchespublics@ville-montauban.fr Fax +33 563935800 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Acquisition et livraison de documents imprimes, sonores, audiovisuels et multimedia, pour la mediatheque et autres services municipaux.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Livres de fiction pour les jeunes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22113000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT - montant maximum annuel: 25 000 EUR HT. LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Livres documentaires pour les jeunes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22113000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT - montant maximum annuel: 25 000 EUR HT. LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Ouvrages de fiction pour les adultes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22113000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT - montant maximum annuel: 45 000 EUR HT. LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Ouvrages documentaires pour les adultesy compris ouvrages d'éditeurs universitaires et spécialisés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22113000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT - montant maximum annuel: 45 000 EUR HT. LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Ouvrages de bandes dessinées pour enfants et adultes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22113000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT - montant maximum annuel: 24 000 EUR HT. LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Partitions imprimées et méthodes musicales tous supports enfants et adultes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22114400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT - montant maximum annuel: 8 000 EUR HT. LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Cd musicaux pour enfants et adultes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30234300
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT - montant maximum annuel: 51 000 EUR HT. LOT n° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Dvd de fiction, documentaires et musicaux pour enfants et adultes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30234400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT - montant maximum annuel: 54 000 EUR HT. LOT n° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE CD-ROM et DVD-ROM: jeux PC/ MAC, création multimédia, ludoéducatif, fonds d'apprentissage des langues etc.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30237380
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT - montant maximum annuel: 8 000 EUR HT. LOT n° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Textes enregistrés et archivés sonores tous publics, tous genreslivres - CD, CD, MP3 etc.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30234300
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT - montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Modalités de financement: fonds propres. Modalités de paiement: art 86 à 111 du CMP et selon les règles de la comptabilité en vigueur dans un délai global de paiement de 30 jours.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Justifications a produire aux qualites et capacites du candidat:  - si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC2, ci-après).  - DC1 (ancien DC4) - lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics,  - DC2 (ancien DC5) - déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics,  - si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. La liste exacte des renseignements à fournir par les candidats est indiquée dans le règlement de la consultation.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Lots 1 à 6: valeur technique. Pondération 80
 
2.Lots 1 à 6: pourcentage de remise. Pondération 20
 
3.Lots 7 à 10: valeur technique. Pondération 70
 
4.Lots 7 à 10: pourcentage de remise. Pondération 30
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11/032
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 14.6.2011 - 17:00
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 14.6.2011 - 17:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Lieu commission d'appel d'offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les candidats ont le choix entre:  - la transmission électronique: téléchargement et/ou dépôt des offres sur le site: https://marches-publics.montauban.com/,  - le dépôt sur support papier sous pli fermé: se reporter à l'adresse précisée à la rubrique prévue à cet effet.
Les candidats pourront transmettre en parallèle de leur offre électronique une copie de sauvegarde dans les conditions indiquées dans le règlement de consultation. Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et accord cadre au sens de la directive européenne. L'instance chargée des procédures de recours peut être saisie aux fins de conciliation en application de l'article L211-4 du code de justice administrative. La mise en oeuvre de cette procédure de médiation est sans effet sur les délais contentieux qui ne sont ni suspendus, ni interrompus. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: Support électronique: https://marches-publics.montauban.com/. Support papier: ville de Montauban, direction des marchés publics, 9 rue de l'Hôtel de Ville, 82000 Montauban, FRANCE(après demande écrite). Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées: Mêmes coordonnées que pour l'obtention des documents. Adresse auprès de laquelle des renseignements techniques peuvent être obtenus: Mme Ann-Sarah Laroche, mairie de Montauban, bibliothèque, tél: +33 563918802. Adresse auprès de laquelle des renseignements administratifs peuvent être obtenus: Direction des marchés publics, rue de l'Hôtel de Ville, 82000 Montauban, FRANCE. Tél +33 563221287, fax: +33 563935800, email: marchespublics@ville-montauban.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif 68 rue Raymond IV 31000 Toulouse FRANCE Téléphone +33 562735757 Fax +33 562735740
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Les candidats potentiels ou déclarés à la procédure d'attribution du présent marché peuvent introduire un référé précontractuel (article L551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. Un référé contractuel (art L551-13 et suivants du code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut de publication ou notification, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat. Les concurrents évincés peuvent former un recours de pleine juridiction contestant la validité de tout ou partie du marché conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché (CE, 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation). Ce recours peut, le cas échéant, être assorti d'un référé suspension en application de l'article L521-1 du code de justice administrative.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2011
 
 
C L A S S E    C P V
22113000 - Livres de bibliothèque 
22114400 - Partitions 
30234300 - Disques compacts (CD) 
30234400 - Disques numériques polyvalents (DVD) 
30237380 - CD-ROM 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR