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Date de publication : 01/07/2009
Date de péremption : 31/07/2009
Type de procédure : Procédure restreinte
Type de document : Avis de marché
BELGIQUE
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Acquisition et livraison de laits infantiles et de laits de croissance destinés aux enfants fréquentant les crèches gérées par la Commission européenne à Bruxelles. La Commission européenne pourrait envisager la conclusion d'un contrat-cadre pour l'acquisition et la livraison de laits infantiles et de laits de croissance destinés aux enfants fréquentant les crèches gérées par la Commission européenne à Bruxelles

2009/S 123-178545 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Commission européenne, rue de la Loi 86, bureau 01/007, à l'attention de l'Office «Infrastructures et logistique» - Bruxelles, B-1049 Bruxelles. Tél. +32 22986989. E-mail:
oib-marches-publics@ec.europa.eu. Fax +32 22960570.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://ec.europa.eu/.
Adresse du profil d'acheteur: http://ec.europa.eu/oib/call_tenders_fr.htm.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Institution/agence européenne ou organisation européenne.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition et livraison de laits infantiles et de laits de croissance destinés aux enfants fréquentant les crèches gérées par la Commission européenne à Bruxelles.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Bruxelles, BELGIQUE.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 48.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: La Commission européenne pourrait envisager la conclusion d'un contrat-cadre pour l'acquisition et la livraison de laits infantiles et de laits de croissance destinés aux enfants fréquentant les crèches gérées par la Commission européenne à Bruxelles.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15511700.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Les estimations communiquées ci-dessous ne constituent aucune obligation de volume de la part de la Commission européenne et sont données à titre exclusivement informatif. Le volume annuel estimé est de +/- 60 000 EUR.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Avant l'entrée en vigueur du contrat, une garantie bancaire d'un montant équivalent à 5 % de la valeur annuelle du marché sera demandée à la société attributaire.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Paiement à 30 jours conformément aux dispositions du projet de contrat-cadre annexé au cahier des charges.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Tous les membres du groupement doivent respecter les critères de non-exclusion et de sélection [voir III.2.1),
III.2.2)et III.2.3)], avoir une responsabilité conjointe et solidaire dans l'exécution du marché, et désigner un chef de file, porte-parole de ce groupement.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: A. Envoi de la candidature. Les demandes de participation se font par lettre envoyée avant l'expiration de la date visée au point
IV.3.4)du présent avis. Les demandes de participation transmises par télécopieur ou par courrier électronique doivent être confirmées par lettre envoyée avant l'expiration de la même date. La demande de participation doit être présentée sous double enveloppe. Les 2 enveloppes seront fermées, l'enveloppe intérieure portant en plus de l'indication du service destinataire susmentionné, la mention: «OIB.0002/PR/2009/059/267 - Demande de participation de (nom du candidat). À ne pas ouvrir par le service du courrier». Les enveloppes autocollantes seront fermées à l'aide de bandes collantes au travers desquelles sera apposée la signature de l'expéditeur. Les demandes de participation, doivent, au choix des candidats:
a) soit être expédiées par voie postale, envoyées à l'adresse officielle indiquée au point I.1) du présent avis. Dans ce cas, la date du cachet de la poste fait foi; b) soit être déposées au service central de réception du courrier de la Commission européenne, directement ou par tout mandataire du candidat, y compris par messagerie. Dans ce cas, l'enveloppe extérieure doit mentionner toutes les références indiquées au point I.1) du présent avis.

Le dépôt de la demande de participation est établi au moyen d'un reçu daté du service central de réception du courrier de la Commission européenne.
L'adresse du service central de réception du courrier de la Commission européenne est: avenue du Bourget 1'3 (bâtiment: DAV1) à 1140 Bruxelles (Evere), BELGIQUE. Ses horaires d'ouverture sont de 8:00 à 17:00 du lundi au jeudi et de 8:00 à 16:00 le vendredi; il est fermé les samedis, dimanches et jours fériés de la Commission.
B. Références du candidat:

Le candidat (ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement):
a) mentionnera dans sa lettre de demande de participation la référence «OIB.0002/PR/2009/059/267»; b) présentera une fiche d'identification (en cas de groupement, fiches individuelles pour chaque membre du groupement avec indication du chef de file), précisant la dénomination, le statut juridique, la nationalité, l'adresse, le téléphone, le télécopieur, la personne de contact et son adresse électronique, le numéro de TVA, le numéro d'enregistrement légal (le cas échéant) et les références bancaires; c) joindra obligatoirement les documents et renseignements requis aux points III.2) ci-dessous «Conditions de participation».
Attention: en cas de groupement, ces documents et renseignements doivent être fournis individuellement pour chaque membre du groupement.
C. Situation juridique - références requises:
 1)Indication de l'État dans lequel le candidat a son siège ou est domicilié, en présentant les preuves requises en la matière selon la législation du pays d'établissement.
 2)Le candidat joindra une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée, mentionnant qu'il ne se trouve pas dans une des situations d'exclusion de la participation à un marché passé par les Communautés européennes. La déclaration sur l'honneur doit reproduire le modèle ci-dessous in extenso: «Déclaration sur l'honneur: La soussignée: Raison sociale de la société ou de l'organisation: Domicile légal: Numéro d'immatriculation: Numéro de TVA: Nom de la personne qui signera ce formulaire (mandataire légalement autorisé à représenter le soumissionnaire vis-à-vis des tiers et agissant au nom de la société ou de l'organisation susmentionnée): Cas d'exclusion de la participation à un marché: Déclare sur l'honneur que la société ou l'organisation susmentionnée:
a) n'est pas en état ou ne fait pas l'objet d'une procédure de faillite, de liquidation, de règlement judiciaire ou de concordat préventif, de cessation d'activité, ou n'est pas dans toute situation analogue résultant d'une procédure de même nature existant dans les législations et réglementations nationales; b) ne fait pas l'objet d'une condamnation prononcée par un jugement ayant autorité de chose jugée pour tout délit affectant sa moralité professionnelle; c) en matière professionnelle, n'a pas commis de faute grave constatée par tout moyen que les pouvoirs adjudicateurs peuvent justifier; d) a rempli ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale et ses obligations relatives au paiement de ses impôts selon les dispositions légales du pays où elle est établie ou celles du pays du pouvoir adjudicateur ou encore celles du pays où le marché doit s'exécuter; e) n'a pas fait l'objet d'un jugement ayant autorité de chose jugée pour fraude, corruption, participation à une organisation criminelle ou toute autre activité illégale portant atteinte aux intérêts financiers des Communautés; f) à la suite de la procédure de passation d'un autre marché ou de la procédure d'octroi d'une subvention financée par le budget communautaire, n'a pas été déclarée en défaut grave d'exécution en raison du non-respect de ses obligations contractuelles.
Cas d'exclusion de l'attribution du marché:
J'ai pris connaissance que sont également exclus de l'attribution d'un marché, les candidats ou les soumissionnaires qui, à l'occasion de la procédure de passation de ce marché:
 1)se trouvent en situation de conflit d'intérêts;
 2)se sont rendus coupables de fausses déclarations en fournissant les renseignements exigés par le pouvoir adjudicateur pour leur participation au marché ou n'ont pas fourni ces renseignements.
Signature et cachet de la société: Date:» Attention: le soumissionnaire à qui le marché est à attribuer fournira, sous peine d'exclusion, dans le délai défini par écrit par le pouvoir adjudicateur et avant la signature du contrat, les preuves confirmant sa déclaration sur l'honneur, à savoir:
 - la production d'un extrait récent du casier judiciaire ou, à défaut, d'un document récent équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente du pays où le soumissionnaire est établi, dont il résulte qu'il n'est pas dans un état ou ne fait pas l'objet d'une procédure de faillite, de liquidation, de règlement judiciaire ou de concordat préventif, de cessation d'activité ou n'est pas dans toute situation analogue résultant d'une procédure de même nature existant dans les législations et réglementation nationales,  - la production d'un extrait récent du casier judiciaire ou, à défaut, d'un document récent équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente du pays où le soumissionnaire est établi, dont il résulte qu'il n'a pas fait l'objet d'une condamnation prononcée par un jugement ayant autorité de chose jugée pour tout délit affectant sa moralité professionnelle et n'a pas fait l'objet d'un jugement ayant autorité de chose jugée pour fraude, corruption, participation à une organisation criminelle ou toute autre activité illégale portant atteinte aux intérêts financiers des Communautés,  - la production d'un certificat récent délivré par l'autorité compétente du pays où le soumissionnaire est établi, dont il résulte qu'il a rempli ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale,  - la production d'un certificat récent délivré par l'autorité compétente du pays où le soumissionnaire est établi, dont il résulte qu'il a rempli ses obligations relatives au paiement de ses impôts (impôts directs et TVA) selon les dispositions légales du pays où il est établi. Si le pays concerné ne délivre pas de tels documents ou certificats, ceux-ci peuvent être remplacés par une déclaration sous serment ou, à défaut, solennelle faite par le soumissionnaire devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays d'établissement du soumissionnaire.
Attention: en cas de groupement, la déclaration sur l'honneur ainsi que les documents et renseignements probants en cas d'attribution du marché, doivent être fournis individuellement pour chaque membre du groupement.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - une copie des bilans ou d'extraits des bilans des 3 derniers exercices, faisant apparaître le bénéfice annuel avant impôts. Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de les fournir, il joindra une déclaration sur le bénéfice annuel avant impôts des 3 dernières années,  - lorsque les bilans ou la déclaration font apparaître un bénéfice moyen négatif sur les 3 dernières années, le candidat est tenu de fournir tout autre document prouvant sa capacité financière et économique, comme des déclarations appropriées de banques ou la preuve d'une assurance des risques professionnels,  - une déclaration indiquant le chiffre d'affaires annuel global réalisé pendant les 3 derniers exercices,  - une déclaration indiquant le chiffre d'affaires annuel spécifique dans le domaine couvert par le présent avis de marché et réalisé pendant les 3 derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 
1.Une déclaration attestant que le contractant dispose de la logistique, de l'infrastructure et des moyens humains nécessaires à l'exécution du contrat.
 
2.Une liste de référence attestant la capacité de distribution et de livraison de produits alimentaires pour enfants au cours des 3 dernières années, indiquant leur montant, leur date et leur destinataire, public ou privé. La Commission se réserve le droit de demander aux destinataires des services référés leur niveau de satisfaction pour les prestations exécutées par le candidat.
 
3.Une déclaration attestant que les produits fournis répondent à l'ensemble des exigences énoncées dans la directive de la Commission du 14.5.1991 concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite (91/321/CEE) (JO L 175 du
   4. 7.1991, p. 35).
 
4.Une déclaration attestant que le contractant peut garantir les livraisons des commandes dans un délai maximal de 3 jours ouvrables suivant la date de la réception du bon de commande.
 
5.Une déclaration précisant si le candidat a l'intention ou non de sous-traiter une partie du marché, et le cas échéant, la part du marché qu'il envisage éventuellement de sous-traiter. Cette partie du marché sous-traité reste sous la responsabilité du soumissionnaire.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Restreinte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Prix le plus bas.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: OIB.0002/PR/2009/059/267.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 31.7.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Espagnol. Danois. Allemand. Grec. Anglais. Français.
Italien. Néerlandais. Portugais. Finnois. Suédois. Tchèque. Estonien.
Hongrois. Lituanien. Letton. Maltais. Polonais. Slovaque. Slovène.
Irlandais. Bulgare. Roumain.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 36 mois après l'attribution.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: 1) L'attention des intéressés est attirée sur l'objectif de cet avis, à savoir la sélection des candidats qui recevront le cahier des charges et qui seront invités à présenter une offre.
 2)Attention: les intéressés sont priés de présenter leur demande de participation en respectant strictement les conditions indiquées au point
III.2)du présent avis, c'est-à-dire:
a. envoyer leur candidature par lettre avant l'expiration de la date visée au point IV.3.4); b. joindre les documents et renseignements requis aux points III.2.1) à
III.2.3)(en cas de groupement, ces documents et renseignements doivent être fournis individuellement pour chaque membre du groupement).
Nouveau: le candidat atteste qu'il ne se trouve pas dans une situation d'exclusion en joignant à sa candidature une déclaration sur l'honneur datée et signée, dont le texte est repris au point III.2.1) C - Situation juridique. Les preuves confirmant cette déclaration sur l'honneur ne seront pas transmises avec le dossier de candidature. Elles ne seront demandées ultérieurement qu'au soumissionnaire à qui le marché devrait être attribué.
 3)Les intéressés sont priés de bien vouloir suivre les modalités indiquées dans le présent avis et de s'abstenir de demander des informations complémentaires à ce stade.
 4)Le contrat-cadre aura une durée maximale de 4 ans.
Les candidatures incomplètes pourront être écartées d'office.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de première instance des Communautés européennes, boulevard Konrad Adenauer, L-2925 Luxembourg. E-mail: ECJ.Registry@curia.eu.int. URL:
http://curia.europa.eu.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: dans un délai de 2 mois à compter de la notification au plaignant ou, à défaut, du jour où celui-ci en a eu connaissance.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
15511700 - Lait en poudre 

 
            

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