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Date de publication : 30/10/2010
Date de péremption : 08/12/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Acquisition de livres et documents imprimés. La présente consultation concerne l'acquisition de livres et de documents imprimés pour les médiathèques de Villeurbanne et pour les services municipaux. Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum passé selon l'article 77 du code des marchés publics. Le prise d'effet des marchés est fixée au plus tôt: - lot 1 médiathèques: documents jeunesse: ouvrages tous éditeurs, toutes disciplines, exceptées les bandes dessinées, y compris ouvrages en langues étrangères pour réassort: 1.1.2011, - lot 2 médiathèques: documents jeunesse: office de nouveautés, tous éditeurs, toutes disciplines, exceptées les bandes dessinées: 20.1.2011, - lot 3 médiathèques: littérature adulte: 22.1.2011, - lot 4 médiathèques: documentaires adultes (nouveautés et réassort) à l'exception des domaines suivants: littérature, art contemporain, musique et danse, architecture et urbanisme: 22.1.2011, - lot 5 médiathèques: bandes dessinées: office de nouveautés adultes et jeunesse et réassort, tous éditeurs: 27.1.2011, - lot 6 médiathèques: documentaires adultes "architecture et urbanisme" (nouveautés et réassort): 22.1.2011, - lot 7 médiathèques: documentaires adultes "musique et danse" (nouveautés et réassort): 22.1.2011, - lot 8 médiathèques: art contemporain (nouveautés et réassort): 26.1.2011, - lot 9 services municipaux: documents adultes: ouvrages tous éditeurs, toutes disciplines, hors office ou pour réassort, y compris ouvrages en langues étrangères: 22.1.2011. CPV: 22113000.

2010/S 212-324799 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville de Villeurbanne place Lazare Goujon Contact: direction de la commande publique 69601 Villeurbanne Cedex FRANCE Téléphone +33 426106007 Courrier électronique (e-mail): commande.publique@mairie-villeurbanne.fr Fax +33 472658051 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.mairie-villeurbanne.fr Adresse du profil d'acheteur https://www.marches-publics.villeurbanne.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Acquisition de livres et documents imprimés.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison territoire communal, 69100 Villeurbanne, FRANCE. Code NUTS FR716
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s): 4
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats La présente consultation concerne l'acquisition de livres et de documents imprimés pour les médiathèques de Villeurbanne et pour les services municipaux. Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum passé selon l'article 77 du code des marchés publics.
Le prise d'effet des marchés est fixée au plus tôt:  - lot 1 médiathèques: documents jeunesse: ouvrages tous éditeurs, toutes disciplines, exceptées les bandes dessinées, y compris ouvrages en langues étrangères pour réassort:
   1. 1.2011,  - lot 2 médiathèques: documents jeunesse: office de nouveautés, tous éditeurs, toutes disciplines, exceptées les bandes dessinées: 20.1.2011,  - lot 3 médiathèques: littérature adulte: 22.1.2011,  - lot 4 médiathèques: documentaires adultes (nouveautés et réassort) à l'exception des domaines suivants: littérature, art contemporain, musique et danse, architecture et urbanisme: 22.1.2011,  - lot 5 médiathèques: bandes dessinées: office de nouveautés adultes et jeunesse et réassort, tous éditeurs: 27.1.2011,  - lot 6 médiathèques: documentaires adultes "architecture et urbanisme" (nouveautés et réassort): 22.1.2011,  - lot 7 médiathèques: documentaires adultes "musique et danse" (nouveautés et réassort): 22.1.2011,  - lot 8 médiathèques: art contemporain (nouveautés et réassort): 26.1.2011,  - lot 9 services municipaux: documents adultes: ouvrages tous éditeurs, toutes disciplines, hors office ou pour réassort, y compris ouvrages en langues étrangères: 22.1.2011.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale En 2009, l'achat de livre s'est élevé à la somme de (en euro TTC):  - lot 1 médiathèques: documents jeunesse: ouvrages tous éditeurs, toutes disciplines, exceptées les bandes dessinées, y compris ouvrages en langues étrangères pour réassort: 48 000 EUR,  - lot 2 médiathèques: documents jeunesse: office de nouveautés, tous éditeurs, toutes disciplines, exceptées les bandes dessinées: 34 000 EUR,  - lot 3 médiathèques: littérature adulte: 45 000 EUR,  - lot 4 médiathèques: documentaires adultes (nouveautés et réassort) à l'exception des domaines suivants: littérature, art contemporain, musique et danse, architecture et urbanisme: 51 000 EUR,  - lot 5 médiathèques: bandes dessinées: office de nouveautés adultes et jeunesse et réassort, tous éditeurs: 35 000 EUR,  - lot 6 médiathèques: documentaires adultes "architecture et urbanisme" (nouveautés et réassort): 1 500 EUR,  - lot 7 médiathèques: documentaires adultes "musique et danse" (nouveautés et réassort): 3 000 EUR,  - lot 8 médiathèques: art contemporain (nouveautés et réassort): 2 600 EUR,  - lot 9 services municipaux: documents adultes: ouvrages tous éditeurs, toutes disciplines, hors office ou pour réassort, y compris ouvrages en langues étrangères: 5 000 EUR.
II.2.2)Options Non INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ médiathèques: documents jeunesse: ouvrages tous éditeurs, toutes disciplines, exceptées les bandes dessinées, y compris ouvrages en langues étrangères pour réassort
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Médiathèques: documents jeunesse: ouvrages tous éditeurs, toutes disciplines, exceptées les bandes dessinées, y compris ouvrages en langues étrangères pour réassort.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22113000 LOT n° 2 INTITULÉ médiathèques: documents jeunesse: office de nouveautés, tous éditeurs, toutes disciplines, exceptées les bandes dessinées
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Médiathèques: documents jeunesse: office de nouveautés, tous éditeurs, toutes disciplines, exceptées les bandes dessinées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22113000 LOT n° 3 INTITULÉ médiathèques: littérature adulte
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Médiathèques: littérature adulte.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22113000 LOT n° 4 INTITULÉ médiathèques: documentaires adultes (nouveautés et réassort) à l'exception des domaines suivants: littérature, art contemporain, musique et danse, architecture et urbanisme
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Médiathèques: documentaires adultes (nouveautés et réassort) à l'exception des domaines suivants: littérature, art contemporain, musique et danse, architecture et urbanisme.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22113000 LOT n° 5 INTITULÉ médiathèques: bandes dessinées: office de nouveautés adultes et jeunesse et réassort, tous éditeurs
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Médiathèques: bandes dessinées: office de nouveautés adultes et jeunesse et réassort, tous éditeurs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22113000 LOT n° 6 INTITULÉ médiathèques: documentaires adultes "architecture et urbanisme"
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Médiathèques: documentaires adultes "architecture et urbanisme".
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22113000 LOT n° 7 INTITULÉ médiathèques: documentaires adultes "musique et danse" (nouveautés et réassort)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Médiathèques: documentaires adultes "musique et danse" (nouveautés et réassort).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22113000 LOT n° 8 INTITULÉ médiathèques: art contemporain (nouveautés et réassort)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Médiathèques: art contemporain (nouveautés et réassort).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22113000 LOT n° 9 INTITULÉ services municipaux: documents adultes: ouvrages tous éditeurs, toutes disciplines, hors office ou pour réassort, y compris ouvrages en langues étrangères
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Services municipaux: documents adultes: ouvrages tous éditeurs, toutes disciplines, hors office ou pour réassort, y compris ouvrages en langues étrangères.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22110000
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement propre, délai de paiement conformément à la réglementation en vigueur au moment du lancement de la consultation, avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sous réserve de la constitution préalable d'une garantie à première demande.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants),  - déclaration du candidat établie par la ville ou tout document comprenant:  - la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,  - les déclarations sur l'honneur prévues à l'article 43 du code des marchés publics,  - chiffre d'affaire, effectif et moyens matériels,  - liste des références des prestations analogues de moins de 3 ans.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leurs capacités par tout moyen.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 3980 à 3988
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   8. 12.2010 - 14
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS 1). Critères de sélection des candidatures:  - moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations,  - qualité des références se rapportant à l'objet du marché. 2). Modalités de retrait du DCE:  - par le biais de la plate-forme des marchés publics à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.villeurbanne.fr,  - gratuitement, auprès de la direction de la commande publique (commande.publique@mairie-villeurbanne.fr). 3). Conditions de remise des offres:  - par voie électronique, par le biais de la plate-forme des marchés publics à l'adresse suivante https://www.marches-publics.Villeurbanne.fr,  - sous format papier par envoi en lettre recommandée avec avis de réception à la direction de la commande publique - BP 65051 69601 Villeurbanne Cedex, FRANCE ou remis auprès de la même direction contre récépissé à l'adresse du 52 rue Racine à Villeurbanne. Cette adresse est également destinataire des envois par service de messagerie. 4). Renseignements complémentaires, contacter la direction de la commande publique à l'adresse suivante: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 5). Critères d'attribution des marchés:  - lots 1, 2, 3 et 5: Prix (pondération 10 %). Valeur technique (pondération 60 %). Délai de livraison (pondération 10 %). Valeur administrative et comptable (pondération 20 %).  - lot 4: Prix (pondération 10 %). Valeur technique (pondération 50 %). Délai de livraison (pondération 10 %). Valeur administrative et comptable (pondération 20 %). Qualité et conseil (pondération 10 %).  - lot 6, 7 et
   8.  Prix (pondération 10 %). Valeur technique (pondération 40 %). Délai de livraison (pondération 10 %). Valeur administrative et comptable (pondération 20 %). Qualité et conseil (pondération 20 %).  - lot 9: Prix (pondération 30 %). Valeur technique (pondération 40 %). Délai de livraison (pondération 30 %). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69003 Lyon FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-lyon@juradm.fr Téléphone +33 478141010
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 28.10.2010
 
 
C L A S S E    C P V
22110000 - Livres imprimés 
22113000 - Livres de bibliothèque 

 
            

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