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Date de publication : 09/02/2010
Date de péremption : 01/03/2010
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Acquisition de logiciels et prestations d'installation dans le cadre du projet DADS de Coreso (outil d'aide à la décision). Coreso (centre de coordination technique régional) est une filiale créée par les Gestionnaires de réseaux de transport (GRT) Elia, National Grid et RTE, dont les activités contribuent au renforcement de la sécurité électrique en Europe. Pour plus d'information sur Coreso : http://www.coreso.eu/. Coreso a mandaté RTE pour l'achat du DADS (Data Acquisition and Display System). Cet outil doit permettre la collecte, l'archivage, le traitement et la restitution en temps réel, sur le poste opérateur et sur le mur d'images, de données en temps réel, de données prévisionnelles et de données effectivement réalisées. Les outils proposés par les candidats ne doivent pas être des outils de type SCADA. Le marché porte sur 3 outils définis ci-dessous: - Data-Historian : outil permettant l'acquisition de données en temps réel et de fichiers de données, le stockage des données, l'analyse (traitement des données et calculs) et la restitution des données temps réel et des données archivées pour un environnement opérationnel temps, - Passerelle TASE.2 : outil permettant l'acquisition de données en temps réel, - Parseur XML compatible CIM : outil permettant la transformation des fichiers d'échange au format XML. Le Data-Historian et la passerelle TASE.2 sont des produits sur étagère qui ne doivent pas faire l'objet de développement spécifique

2010/S 27-038930 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ ' SECTEURS SPÉCIAUX Services
 
 
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: RTE EDF Transport SA, Service achat immeuble Ampère, 34/40 rue Henri Regnault, à l'attention de Emma Hubert, 92068 La Défense, FRANCE. Tél. +33 144453566. E-mail:
emma.hubert@rte-france.com. Fax +33 144453050.
Adresse(s) internet:
Adresse générale de l'entité adjudicatrice: http://www.rte-france.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L'ENTITÉ ADJUDICATRICE: Électricité. SECTION II:OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice:
Acquisition de logiciels et prestations d'installation dans le cadre du projet DADS de Coreso (outil d'aide à la décision).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de services:
   7. 
II.1.3)L'avis implique: Un marché.
II.1.5)Brève description du marché ou de l'achat/des achats: Coreso (centre de coordination technique régional) est une filiale créée par les Gestionnaires de réseaux de transport (GRT) Elia, National Grid et RTE, dont les activités contribuent au renforcement de la sécurité électrique en Europe.
Pour plus d'information sur Coreso : http://www.coreso.eu/.
Coreso a mandaté RTE pour l'achat du DADS (Data Acquisition and Display System). Cet outil doit permettre la collecte, l'archivage, le traitement et la restitution en temps réel, sur le poste opérateur et sur le mur d'images, de données en temps réel, de données prévisionnelles et de données effectivement réalisées.

Les outils proposés par les candidats ne doivent pas être des outils de type SCADA. Le marché porte sur 3 outils définis ci-dessous:
 - Data-Historian : outil permettant l'acquisition de données en temps réel et de fichiers de données, le stockage des données, l'analyse (traitement des données et calculs) et la restitution des données temps réel et des données archivées pour un environnement opérationnel temps,  - Passerelle TASE.2 : outil permettant l'acquisition de données en temps réel,  - Parseur XML compatible CIM : outil permettant la transformation des fichiers d'échange au format XML.

Le Data-Historian et la passerelle TASE.2 sont des produits sur étagère qui ne doivent pas faire l'objet de développement spécifique.
II.1.6)Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics):
48100000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui.
Les offres doivent être soumises pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: L'affaire concerne l'achat des lots suivants :

Lot 1 : acquisition, Installation et configuration initiale du Logiciel Data-Historian + maintenance associée, assistance et formation.

Lot 2 : acquisition, installation et configuration initiale de la passerelle TASE.2 + maintenance associée, assistance et formation.

Lot 3 : acquisition, Installation et configuration initiale du parseur XML compatible CIM + maintenance associée, assistance et formation.
En plus des licences, les prestations attendues concernent : la fourniture de la documentation permettant à CORESO/RTE de dimensionner le SI pour accueillir le Data Historian ainsi que la mise en oeuvre du paramétrage.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: - Option de prolongation : 2*1 an,  - Option d'extension de périmètre : extension des licences à un plus grand volume de données,  - Matériels et système d'exploitation pour le parseur XML,  - Licence publication web pour le Data-Historian,  - Licence Modelisation CIM pour le Data-Historian,  - Formations supplémentaires.
Nombre de reconductions éventuelles:2.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter de l'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ Data-Historian
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Outil qui permet d'acquerir, d'historiser, de traiter et de restituer des données pour des besoins de supervision et d'aide à la décision temps réel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS): 48100000. LOT N° 2 INTITULÉ Passerelle TASE.2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Outil qui permet l'acquisition des données temps réel échangées entre les GRT et leur transformation dans un format interprétable pour un Data-Historian.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS): 48100000. LOT N° 3 INTITULÉ Parseur XML compatible CIM
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Outil de transformation de fichiers d'échange entre l'outil Convergence (outil d'étude de réseau de RTE) et le Data-Historian.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS): 48100000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Sera précisé dans le dossier de consultation.
III.1.2)Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Sera précisé dans le dossier de consultation.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire lors de l'attribution du marché dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché. En cas de candidature en groupement, l'ensemble des pièces demandées au III.2 doit être fourni par chacun de ses membres.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat devra adresser avec sa demande de participation les documents suivants :
Candidat établi en France:
 - un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien Carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d'inscription.
Candidat établi hors de France :
 - un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre,  - un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.
Pour tous les candidats :
 - en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugement(s) prononcé(s),  - une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 "interdiction de soumissionner" de l'ordonnance n° 2005-649 du
   6. 6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics publiée au Journal Officiel de la République Française 131 du
   7. 6.2005.
III.2.2)Capacité économique et financière: - une copie des attestations d'assurance du candidat en cours de validité précisant les activités garanties, les montants garantis et la période de validité, ainsi qu'une attestation justifiant du paiement des primes (responsabilité civile, et garanties complémentaires, etc.) couvrant les risques professionnels du candidat,  - chiffre d'affaires annuel et résultat net au cours des 2 dernières années. Le candidat doit avoir un CA annuel de plus de 1 000 000 EUR,  - le taux de dépendance avec RTE calculé en prenant le rapport entre le CA Client (cumul sur les 2 dernières années) et le CA total (cumul sur les 2 dernières années) doit être inférieur à 25 %.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Toute entreprise intéressée doit préciser pour quel(s) lot(s) elle se porte candidate.

Les candidats doivent justifier d'une connaissance pratique du secteur du transport de l'électricité.

Les exigences à satisfaire pour chacun des lots sont les suivantes :
Pour le lot 1 : Data-Historian :
1/ le fournisseur doit disposer d'un produit déjà commercialisé (sur étagère) ne nécessitant aucun développement spécifique; 2/ la solution proposée doit traiter de façon performante les volumes de données suivants : de 25 000 à 100 000 valeurs acquises et stockées depuis la passerelle ICCP TASE.2 et depuis le parseur CIM UCTE; 3/ le candidat devra préciser les technologies dont il dispose pour assurer l'interopérabilité de son produit (lot 1) avec la passerelle TASE.2 (lot 2); 4/ le candidat devra préciser les technologies dont il dispose pour assurer l'interopérabilité de son produit (lot 1) avec le parseur XML (lot 3).
NB : les candidats des lots Data-Historian et passerelle TASE.2 qui seront consultés pourront être amenés à faire une démonstration de l'interopérabilité de leurs outils dans le cadre de leur offre.

Lot 2 : Passerelle TASE.2.
1/ le fournisseur doit disposer d'un produit déjà commercialisé (sur étagère) ne nécessitant aucun développement spécifique; 2/ la solution proposée doit traiter de façon performante les volumes de données suivants : jusqu'à 60 000 données en temps réel; 3/ le candidat devra préciser les technologies dont il dispose pour assurer l'interopérabilité de son produit (lot 2) avec le Data-Historian (lot 1).
NB : les candidats des lots Data-Historian et passerelle TASE.2 qui seront consultés pourront être amenés à faire une démonstration de l'interopérabilité de leurs outils dans le cadre de leur offre.

Lot 3 : Parseur compatible CIM UCTE profile pour la transformation des fichiers d'échange au format XML.
1/ la solution proposée doit traiter de façon performante les volumes de données suivants : jusqu'à 50 000 valeurs; 2/ le candidat devra préciser les technologies dont il dispose pour assurer l'interopérabilité des son produit (lot 3) avec le Data-Hisotrian (lot 1).
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière: Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Prix le plus bas.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice: 10708.
IV.3.2)Publication antérieure concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   1. 3.2010 - 14:00.
IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Anglais. Français.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)MARCHÉ(S) S'INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le cahier des charges ne sera transmis qu'au moment de la consultation.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Voir section VI.4.2.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Selon les modalités définies à l'article 44 "Achèvement de la procédure" du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005 publié au Journal Officiel de la République Française 247 du 22.10.2005, aux articles 2 à 21 de l'ordonnance n°2009-515 du
   7. 5.2009 publiée au Journal Officiel de la République Française 107 du
   8. 5.2009 et par le décret n°2009-1456 du 27.11.2009 publié au Journal Officiel de la République Française du 28.11.2009.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Voir section VI.4.2.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   4. 2.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
48100000 - Logiciels pour l'industrie 

 
            

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