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appel-offre
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Date de publication : 27/05/2010
Date de péremption : 20/07/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition et maintenance de matériels médicaux de perfusion destinés à l'analgésie pour le CHU de Grenoble. CPV: 33194110, 33140000, 50421000.

2010/S 101-153605 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CHU de Grenoble CHU de Grenoble BP 217 Contact: direction des equipements biomédicaux Attn: Mme Imbaud-Periou Sabrina 38043 Grenoble Cedex 9 FRANCE Téléphone +33 476765374 Courrier électronique (e-mail): simbaudperiou@chu-grenoble.fr Fax +33 476765466 Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHU de Grenoble - CHU de Grenoble - BP 217 Contact: Pôle AL - direction des equipements biomédicaux Attn: Mme Imbaud-Périou Sabrina 38043 Grenoble Cedex 09 FRANCE Téléphone +33 476765374 Courrier électronique (e-mail): simbaudperiou@chu-grenoble.fr Fax +33 476765097 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU de Grenoble CHU de Grenoble BP 217 Contact: Pôle AL - direction des equipements biomédicaux Attn: Mme Vankelst Marie-Jacques 38043 Grenoble Cedex 9 FRANCE Téléphone +33 476765021 Courrier électronique (e-mail): mjvankelst@chu-grenoble.fr Fax +33 476765097 internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_1jL-AZC4sU Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CHU de Grenoble boulevard de la Chantourne BP 217 Contact: direction générale - Pavillon Dauphiné 38043 Grenoble Décex 9 FRANCE Téléphone +33 476765001
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Code NUTS FR714
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Acquisition et maintenance de matériels médicaux de perfusion destinés à l'analgésie pour le CHU de Grenoble.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33194110, 33140000, 50421000
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Lot 1 à 3 : avec minimum en quantité. Lots 4 à 9 : sans minimum ni maximum.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 50 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 1 : acquisition de dispositifs médicaux de perfusion d'analgésie contrôlée par le patient de type pousse seringue PCA.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33194110
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité minimum : 110.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 50 (à compter de la date d'attribution du marché) LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 2 : acquisition de dispositifs médicaux de perfusion d'analgésie contrôlée par le patient de type pompes Pca/Pcea pour ALR.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33194110
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité minimum : 60.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 50 (à compter de la date d'attribution du marché) LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 3 : acquisition de dispositifs médicaux de perfusion d'analgésie contrôlée par le patient de type pompes PCA destinés au service de pédiatrie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33194110
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité minimum : 15.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 50 (à compter de la date d'attribution du marché) LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 4 : acquisition d'accessoires et de consommables pour les dispositifs médicaux proposés au lot
   1. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33140000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 50 (à compter de la date d'attribution du marché) LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 5 : acquisition d'accessoires et de consommables pour les dispositifs médicaux proposés au lot
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33140000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 50 (à compter de la date d'attribution du marché) LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 6 : acquisition d'accessoires et de consommables pour les dispositifs médicaux proposés au lot
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33140000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 50 (à compter de la date d'attribution du marché) LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 7 : maintenance des dispositifs médicaux de perfusion d'analgésie type pousse seringue proposés au lot
   1. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 50421000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 50 (à compter de la date d'attribution du marché) LOT n° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 8 : maintenance des dispositifs médicaux de perfusion d'analgésie type pompe PCA/PCEA pour ALR proposés au lot
   2. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 50421000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 50 (à compter de la date d'attribution du marché) LOT n° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 9 : maintenance des dispositifs médicaux de perfusion d'analgésie type pompe PCA pour la pédiatrie proposés au lot
   3. 
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 50421000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 50 (à compter de la date d'attribution du marché)
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Réglement des comptes selon les modalités du CCAG - FCS ; articles 86 à 111 du CMP.
Le délai global de paiement est de 50 jours. Financement sur fonds propres du CHU et emprunt.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,  - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,  - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché. Bilans ou extraits de bilan - 3 dernières années. Attestation d'assurance pour les risques professionnel - année en cours.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 10M008
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 20.7.2010 - 11:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.5.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38000 Grenoble FRANCE Téléphone +33 476429000 Fax +33 476422269 Organe chargé des procédures de médiation Tribunal administratif de Grenoble Greffe de la 3ème chambre 2 place de Verdun 38000 Grenoble FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone +33 476429006
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38000 Grenoble FRANCE Téléphone +33 476429000
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 25.5.2010
 
 
C L A S S E    C P V
33140000 - Consommables médicaux 
33194110 - Pompes à perfusion 
50421000 - Services de réparation et d'entretien de matériel médical 

 
            

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