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Date de publication : 09/09/2009
Date de péremption :
Type de procédure : Avis d'attribution
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts et de déneigement. Acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts et de déneigement

2009/S 173-249278 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Région Rhône-Alpes, direction 78 route de Paris BP 19, à l'attention de M. le Président, F-69751 Charbonnière-les-Bains. Tél. +33 472594000. Fax +33 472594704.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://marchespublics.rhonealpes.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts et de déneigement.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Lycée de la Région rhône alpes.
Code NUTS FR71.
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: Acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts et de déneigement.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
16311100, 16160000, 34921000.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
 
1.qualité technique, notée sur 10, coefficient 3,5 pour les lots 1 et 3 et coefficient 3 pour le lot
   2. 
 
2.prix noté sur 10, coefficient 3,5 pour le lot 2 et coefficient 2,5 pour le lot 1 et
   3. 
 
3.exécution des prestations, notée sur 10, coefficient 2 pour les lots 1 et 3 et coefficient 1,5 pour le lot
   2. 
 
4.exécution des prestations dans le cadre du développement durable, notée sur 10, coefficient 1,5 pour les lots 1, 2 et
   3. 
 
5.qualité de la réponse, notée sur 10, coefficient 0,5 pour les lots 1, 2 et
   3. 
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09S0309.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 2009004623 - lot no01 INTITULÉ: Matériel de tonte.
Tondeuses à gazon pour pelouse parc ou terrain de sport.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   5. 8.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   4. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: RHONE ALPES MOTOCULTURE, RD 1075 - Route de Pont d'Ain, F-01250 Montagnat.
MARCHÉ N°: 2009004624- lot no02 INTITULÉ: Matériels de jardinage divers.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   5. 8.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   4. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: CALAD MOTOCULTURE, 361, route d'Anse - RN 6, F-69400 Limas.
MARCHÉ N°: 2009004625- lot no03 INTITULÉ: Equipement d'entretien routier.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   5. 8.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   3. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: CALAD MOTOCULTURE, 361, route d'Anse - RN 6, F-69400 Limas.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. Ce marché est un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics français, avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et sans maximum pour le lot no 1, avec un montant minimum de 5 000 EUR HT et sans maximum pour le lot no 2, sans minimum ni maximum pour le lot no 3, conclu pour une durée d'un an renouvelable expréssement 3 fois pour la même durée.Annonce n°295, BOAMP 74 B du 16.4.2009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   7. 9.2009.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.2)Introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais de recours :
 - référé pré-contractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative),  - référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative),  - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché,  - recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation. Le présent avis d'attribution vaudra avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 5 août 2009. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   7. 9.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
16160000 - Matériel de jardinage divers 
16311100 - Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 
34921000 - Équipement d'entretien routier 

 
            

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