Contact Inscription gratuite Connexion
annonces appels offres marches publics
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 30/09/2011
Date de péremption : 08/11/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition de matériels roulants (balayeuses, remorques, caissons, bennes, unité de désherbage). CPV: 34144430.

2011/S 188-307069 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact Ville de Caen hôtel de ville Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9 À l'attention de: M. le maire - député du Calvados 14027 Caen FRANCE Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Mairie de Caen drjcp - commande Publique Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9 À l'attention de: M. Alexandre Salhi 14027 Caen FRANCE Téléphone: +33 231304154 Fax: +33 231304538 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de Caen drjcp - commande Publique Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9 14027 Caen FRANCE Adresse internet: http://www.caen.fr/marches Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie de Caen drjcp - commande Publique Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9 14027 Caen FRANCE Adresse internet: http://www.caen.fr/marches
I.2)Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
 
 
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal de livraison: ville de Caen. Code NUTS FR251
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Acquisition de matériels roulants (balayeuses, remorques, caissons, bennes, unité de désherbage).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34144430
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots Division en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché ordinaire séparé.
II.2.2)Information sur les options Options: oui description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Information sur les lots
Lot nº: 1
 1)Description succincte Trois à quatre balayeuses 2m3.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34144430
Lot nº: 2
 1)Description succincte
Une remorque porte engins.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34223300
Lot nº: 3
 1)Description succincte
Une remorque agricole.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34223300
Lot nº: 4
 1)Description succincte Deux caissons 15m3.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44613700
Lot nº: 5
 1)Description succincte Deux caissons 15m3 à couvercles.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44613700
Lot nº: 6
 1)Description succincte Deux carrosseries bennes aluminium.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34211300
Lot nº: 7
 1)Description succincte
Une carrosserie benne acier.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34211300
Lot nº: 8
 1)Description succincte
Une unité désherbage mécanisé.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 16160000
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et
technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui description de ces conditions: Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Le délai d'exécution est de 8 semaines pour les lots 1, 4, 5, 6, 7 et 8, et de 12 semaines pour les lots 2 et
   3. 
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Lettre de candidature DC1, conforme au document du Ministère des finances (site Internet: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires),  - Déclaration du candidat DC2, conforme au document du Ministère des finances (site Internet: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires).
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
 
 
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 11ECV007
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   8. 11.2011 - 16
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre en jours: 120 à compter de la date limite de réception des offres
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires Correspondant technique: Dominique Courtel - direction de l'environnement et du Cadre de vie - +33 231754965. Les offres seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité ou déposées contre récépissé.
Les candidatures et les offres peuvent etre communiquées par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.caen.fr/marches. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir à la collectivité une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-Rom, DVD-Rom, clés USB...) Ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: copie de sauvegarde. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif 3 rue Arthur le Duc 14000 Caen FRANCE Téléphone: +33 231707272
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.5)Date d'envoi du présent avis: 27.9.2011
 
 
C L A S S E    C P V
16160000 - Matériel de jardinage divers 
34144430 - Balayeuses 
34211300 - Carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises 
34223300 - Remorques 
44613700 - Bennes à déchets 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR