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Date de publication : 30/04/2010
Date de péremption : 14/06/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition d'un microscope confocal droit pour l'Inserm U846 (Bron, Rhône, France). Il s'agit d'un appel d'offres portant sur l'acquisition d'un microscope confocal droit, passé en application de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 relative relative aux marchés passés par certaines. Personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et du décret 2005-1742 du 30.12.2005. L'acquisition de ce microscope confocal droit est indispensable pour la réalisation du programme de recherche du consortium SECO (contrat européen FP7) et pour la poursuite des travaux menés au département cellules souches et développement de l'unité Inserm U846. CPV: 38510000.

2010/S 84-126291 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Institut national de la santé et de la recherche médicale Délégation régionale Rhône-Alpes, Auvergne Attn: délégué régional Rhône-Alpes, Auvergne 69675 Bron FRANCE Téléphone +33 472138861 Courrier électronique (e-mail): DR-Lyon@inserm.fr Fax +33 472138801 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.rhone-alpes-auvergne.inserm.fr ou http://www.inserm.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Inserm Unité 846 18 avenue du Doyen Lépine Contact: Inserm U846 Attn: Pascale Giroud 69500 Bron FRANCE Téléphone +33 472913463 Courrier électronique (e-mail): pascale.giroud@inserm.fr Fax +33 472913461 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Inserm délégation régionale Rhône-Alpes, Auvergne Centre hospitalier le Vinatier, 95 boulevard Pinel, service achats et patrimoine mobilier, bâtiment 452 B - RDC Attn: Martine Rossillon 69500 Bron FRANCE Téléphone +33 472138861 Courrier électronique (e-mail): achats.lyon@inserm.fr Fax +33 472138801 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Etablissement Public à Caractère Scientifique et Technologique Autre Recherche
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Acquisition d'un microscope confocal droit pour l'Inserm U846 (Bron, Rhône, France).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Inserm Unité U846, 18 avenue du Doyen Lépine, 69500 Bron Cedex, FRANCE. Code NUTS FR716
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Il s'agit d'un appel d'offres portant sur l'acquisition d'un microscope confocal droit, passé en application de l'ordonnance 2005-649 du
   6. 6.2005 relative relative aux marchés passés par certaines. Personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et du décret 2005-1742 du 30.12.2005. L'acquisition de ce microscope confocal droit est indispensable pour la réalisation du programme de recherche du consortium SECO (contrat européen FP7) et pour la poursuite des travaux menés au département cellules souches et développement de l'unité Inserm U846.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 38510000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Le présent marché porte sur l'acquisition d'un microscope confocal droit.  - Option 1 : platine motorisée XY avec possibilité d'acquisition en multi-positions et assemblage automatique des champs acquis,  - Option 2 : détecteur pour lumière transmise,  - Option 3 : objectif à immersion à grande ouverture numérique x63, compatible UV et rouge lointain,  - Option 4 : extension de garantie totale (laser compris) de 1 an avec mise à jour du logiciel.
Une offre pour chaque option doit être remise, au même titre que l'offre de base.
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 9 (à compter de la date d'attribution du contrat)
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent La délégation régionale Rhône-Alpes, Auvergne de l'Inserm se libèrera des sommes dues par virement administratif effectué sur des crédits inscrits au budget. Les sommes dues sont payées dans un délai maximal de 45 jours à compter de la réception de la facture.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché L'Inserm souhaite que le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1/ une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé DC4); 2/ si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché ; 3/ les attestations et déclaration sur l'honneur stipulant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner, au sens de l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du
   6. 6.2005 (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France).
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: a) Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années; b) Une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ; ces références doivent être représentatives de la prestation objet de la procédure et facilement contrôlables; c) Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de la prestation et une déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont il disposera pour l'exécution de la prestation; d) Des certificats de qualifications professionnelles des entreprises (la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle); e) Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Il est toutefois accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité si le prestataire de services n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. En cas de sous-traitance, le candidat produit les mêmes documents concernant le(s) sous-traitant(s) ainsi que le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du ou des sous-traitants.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Valeur technique. Pondération 60
 
2.Sous-critère n° 1 : nombre de raies d'excitation. Pondération 20
 
3.Sous-critère n° 2 : sensibilité de la détection laser. Pondération 20
 
4.Sous-critère n° 3 : convivialité de l'interface. Pondération 30
 
5.Sous-critère n° 4 : gestion du chevauchement de l'émission des fluorochromes. Pondération 30
 
6.Critère n° 2 : prix du matériel et des options. Pondération 30
 
7.Critère n° 3 : service après vente. Pondération 10
 
8.Sous-critère n° 1 : surveillance du système à distance. Pondération 50
 
9.Sous-critère n° 2 : types de contrats de maintenance proposés et leurs montants, après la garantie. Pondération 50
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur CCAP N° 2010/07 du 19 avril 2010
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents
   7. 6.2010 - 16
:
00 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 14.6.2010 - 16:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Oui référence du ou des projet(s) et/ou programme(s): Projet Européen FP7 "SECO".
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les candidats devront retirer le DCE à l'adresse suivante : http: // www.achats-epst.fr. Date prévisionnelle du début des prestations : 15.7.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridications Administratives, 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-lyon@juradm.fr Téléphone +33 478141010
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Institut national de la santé et de la recherche médicale 69675 Bron Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): achats.lyon@inserm.fr Téléphone +33 472138861 Fax +33 472138801
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29.4.2010
 
 
C L A S S E    C P V
38510000 - Microscopes 

 
            

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