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Date de publication : 18/06/2010
Date de péremption : 06/08/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition microtomographe à rayons X. Acquisition d'un microtomatographe à rayons X. CPV: 33115000.

2010/S 117-175826 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT INRA de Clermont Theix site de Theix Attn: M. le directeur des services d'appui 63122 Saint-Genès-Champanelle FRANCE Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: INRA 234 avenue du Brézet Contact: unité GDEC - unité PIAF Attn: Christine Girousse et Eric Badel 63100 Clermont-Ferrand FRANCE Téléphone +33 473624586 Courrier électronique (e-mail): christine.girousse@clermont.inra.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: INRA 234 avenue du Brézet Contact: secteur achats marchés Attn: Françoise Neyrial 63100 Clermont-Ferrand FRANCE Téléphone +33 473624448 Courrier électronique (e-mail): francoise.neyrial@clermont.inra.fr Fax +33 473624452 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: INRA 234 avenue du Brézet Contact: secteur achats marchés Attn: Françoise Neyrial 63100 Clermont-Ferrand FRANCE Téléphone +33 473624448 Courrier électronique (e-mail): francoise.neyrial@clermont.inra.fr Fax +33 473624452
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Acquisition microtomographe à rayons X.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison 234 avenue du Brézet, 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Acquisition d'un microtomatographe à rayons X.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33115000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Non
II.1.8)Division en lots Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent En application de l'article 6 du décret no2007-590 du 25.4.2007 modifié par le décret no2008-408 du 28.4.2008, le délai global de paiement est de 45 jours maximum à compter de la réception de la facture dans les formes prescrites.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature DC4 et déclaration DC7.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration candidat DC5 et DC6.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration candidat DC5.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents
   5. 8.2010 - 12
:
00 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   6. 8.2010 - 12
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.6.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours INRA site de Theix 63122 Saint-Genès-Champanelle FRANCE
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 14.6.2010
 
 
C L A S S E    C P V
33115000 - Appareils de tomographie 

 
            

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