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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 30/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition d'objets promotionnels. Les prestations sont divisées en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires conclu avec minimum et maximum. L'ensemble des attributaires de chaque lot concerné de l'accord-cadre est remis en concurrence lors de la survenance des besoins propres au lot concerné. Chaque lot du présent accord-cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires retenus pour chaque lot : 3 opérateurs économiques minimum et 5 opérateurs économiques maximum. Ces accords-cadres ont pour vocation de régir une mise en concurrence, lors de la survenance des besoins, des attributaires en vue de la passation de marchés subséquents

2009/S 119-172961 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général de la Loire, hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle, à l'attention de le président, F-42022 Saint-Etienne. E-mail: michele.despinoy@cg42.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.loire.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil Général de la Loire : Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général, (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle, Cedex 1, F-42022 Saint-Etienne. Tél. +33 477484321. E-mail:
retraitmarche@cg42.fr. Fax +33 477484316. URL: http://www.loire.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Conseil Général de la Loire : Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général, (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle, Cedex 1, F-42022 Saint-Etienne. Tél. +33 477484321. Fax +33 477484316.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'objets promotionnels.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s):
   4. 
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Les prestations sont divisées en 3 lots.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires conclu avec minimum et maximum.
L'ensemble des attributaires de chaque lot concerné de l'accord-cadre est remis en concurrence lors de la survenance des besoins propres au lot concerné.
Chaque lot du présent accord-cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques.

Le nombre de titulaires retenus pour chaque lot : 3 opérateurs économiques minimum et 5 opérateurs économiques maximum.
Ces accords-cadres ont pour vocation de régir une mise en concurrence, lors de la survenance des besoins, des attributaires en vue de la passation de marchés subséquents.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
39294100.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Tee-shirts santé publique pour nouveau-nés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39294100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum sur 4 ans : 100 000 EUR (T.T.C.) - maximum sur 4 ans : 400 000 EUR (T.T.C.).
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Objets promotionnels textiles, hors tee-shirts pour nouveau-nés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39294100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum sur 4 ans : 80 000 EUR (T.T.C.) - maximum sur 4 ans : 320 000 EUR (T.T.C.).
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Objets promotionnels hors textiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39294100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum sur 4 ans : 100 000 EUR (T.T.C.) - maximum sur 4 ans : 400 000 EUR (T.T.C.).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance pour les marchés passés sur la base de chaque accord-cadre d'un montant supérieur à 100 000 EUR HT et d'une durée de plus de 2 mois.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: - Financement assuré par les fonds propres de la collectivité,  - avance de 10 % du montant du marché conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics pour les marchés passés sur la base de chaque accord-cadre d'un montant supérieur à 20 000 EUR HT et d'une durée supérieure à 2 mois,  - Paiements partiels et définitifs,  - délai de paiement : 40 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc4 (formulaire annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site : http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires"),  - Documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc5 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c, D2, i, l seront complétées. Ce formulaire est annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site : http://www.minefe.gouv.fr (rubrique Marchés publics, section "Formulaires"),  - Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,  - Le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du code des marchés publics.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Informations à fournir dans la rubrique D1-1 du Dc5.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Informations à fournir dans les rubriques f, g, h du Dc5.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.La valeur technique (note sur 20 points). Pondération: 55 %.
 
2.Le prix (note sur 20 points). Pondération: 35 %.
 
3.Les performances en matière environnementale (hors éco-conditionnalité exigée dans le cahier des clauses particulières de l'accord cadre) et commerce équitable notées su 20 points. Pondération: 10 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09ff-0090-H.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 30.7.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 20.6.2013.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Avis intégral avec accès au dossier et au guichet de dépôt : http://www.loire.fr Procédure : Appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert, accord cadre.
Voie électronique :

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire.
Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr
Les offres peuvent être transmises de 2 façons :
 - soit par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.loire.fr  - soit sur support papier.
Lieu de livraison : Département de la Loire.
Délai d'exécution :
La durée de validité de chaque lot de cet accord-cadre est de 4 ans à compter de sa notification.
Renseignements techniques :
Direction de la communication, Stéphane Butny - tél. +33 477484113.
Marie-Line Gonon - tél. +33 477484101.
Renseignements administratifs :
Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général, Philippe Masson - tél. +33 477484325.

Des échantillons sont à remettre à l'appui des offres pour chaque lot de l'accord cadre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail:
greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. +33 478141010. Fax +33 478141065.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Avant la signature du contrat, les candidats peuvent introduire un recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, un recours en référé sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du code de justice administrative et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
Après la signature du contrat, et dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
39294100 - Produits d'information et de promotion 

 
            

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