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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 15/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Tampon: Livres imprimés
Acquisition d'ouvrages de cd, dvd, jeux, cd rom pour la médiathéque. Acquisition d'ouvrages de fiction et de documentaires représentatifs de l'ensemble de l'édition française et étrangère, dvd, cd-rom...

2009/S 79-113864 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Commune du Tampon, 256 rue Hubert de Lisle, à l'attention de M. le Député-Maire de la commune du Tampon, F-97430 Tampon.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Mairie du Tampon, 256 rue Hubert de Lisle, F-97430 Tampon. Tél.
+33 262578774.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie du Tampon, 256 rue Hubert de Lisle, F-97430 Tampon.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie du Tampon, 256 rue Hubert de Lisle, F-97430 Tampon.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'ouvrages de cd, dvd, jeux, cd rom pour la médiathéque.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Acquisition d'ouvrages de fiction et de documentaires représentatifs de l'ensemble de l'édition française et étrangère, dvd, cd-rom, cd, jeux et jouets, partition pour les médiathèque du Tampon.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
22110000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Imprimés adultes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum annuel: 80 000. Maximum annuel: 240 000.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
LOT N° 2 INTITULÉ: Imprimés jeunesse
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum annuel: 50 000. Maximum annuel: 150 000.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
LOT N° 3 INTITULÉ: Bd adultes et jeunesse
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum annuel: 8 000. Maximum annuel: 24 000.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
LOT N° 4 INTITULÉ: Imprimés Océan Indien adultes et jeunesse
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum annuel: 2 000. Maximum annuel: 6 000.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
LOT N° 5 INTITULÉ: Partitions
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum annuel: 2 000. Maximum annuel: 6 000.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22114400.
LOT N° 6 INTITULÉ: Livres en langues étrangères
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum annuel: 300. Maximum annuel: 900.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
LOT N° 7 INTITULÉ: Dvd et cederoms adultes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum annuel: 70 000. Maximum annuel: 210 000.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30234400.
LOT N° 8 INTITULÉ: Dvd et cederoms jeunesse
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum annuel: 30 000. Maximum annuel: 90 000.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30234400.
LOT N° 9 INTITULÉ: Cd et DVD Océan Indien
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Montant minimum annuel: 3 000. Montant maximum annuel: 9 000.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30234400.
LOT N° 10 INTITULÉ: Jeux et jouets
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum annuel: 30 000. Maximum annuel: 90 000.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
37524900.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: - Sans objet.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: - Garantie à première demande garantissant le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir Ccap).

Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat administratifs selon la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement est fixé à 40 jours. Les ressources mobilisées pour financer l'opération sont:
 - fonds propres communaux (100 %).

Les prix sont fermes et ajustables. Ces prix sont ajustables en fonction des variations du tarif officiel du fournisseur, pratiqué à l'ensemble de la clientèle et régulièrement publié.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc cumuler les deux qualités. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chaque candidat ( un groupement est constitué de deux ou plusieurs candidats) aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

   1. 1 Situation juridique - références requises
:

A) Une lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc4 ou équivalent) facultatif, sauf en cas de groupements ou de lots ; B) Une fiche déclaration du candidat récente (Dc5) ou équivalent comportant une déclaration sur l'honneur, précisant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du code des marchés publics (en cas de groupement, chaque membre du groupement): selon le R.C.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La fiche déclaration du candidat (DC 5) fournie par la collectivité sur simple demande, ou téléchargeable sur le site http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc5.rtf.
L'article 52 du code des marchés publics dispose que les candidatures qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises. Il appartient donc aux candidats, sous peine de rejet de leur candidature, de produire tous renseignements utiles permettant d'apprécier leur capacité. Ainsi, l'attention des soumissionnaires est attirée sur la nécessité de remplir correctement les rubriques C-1, C-2, D, E, F, G, H de la nouvelle fiche déclaration du candidat et notamment le chiffre d'affaires global des trois dernières années ou des trois derniers exercices clos.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (pour les entreprises les plus récentes, elles signaleront l'impossibilité de produire ces derniers et indiqueront simplement la date de création de la structure dans le cadre, à la place du ou des CA concernés),  - présentation d'une liste des principales prestations effectuées.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15.6.2009 - 15:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
Autre: Si elles sont accompagnées de leur traduction française.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: TA de Saint Denis Réunion, 27, rue Félix Guyon BP 2024, F-97488 Saint-Denis Cedex. Tél. +33 262924362.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interégional de Paris de réglement amiable de slitiges relatifs aux marchés publics, 21 rue Miollis, F-75015 Paris. Tél. +33 144426343. Fax +33 144426367.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551 et R.551 du code de justice administrative, qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,  - Par requête dans les formes et dans le délai de 2 mois mentionnés aux articles R 411-1 à R 421-7 du code de justice administrative.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
30234400 - Disques numériques polyvalents (DVD) 
37524900 - Kits de jeux 
22110000 - Livres imprimés 
22114400 - Partitions 

 
            

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