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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 07/08/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition de petits matériels et mobiliers. Acquisition de petits matériels et mobiliers

2009/S 119-173216 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Commune du Tampon, 256 rue Hubert Delisle, à l'attention de M. le Député-Maire de la Commune du Tampon, F-97430 Le Tampon. Tél. +33 262578632. E-mail:
smp@mairie-tampon.fr. Fax +33 262578738.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.synapse-entreprises.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Mairie du Tampon, 256 rue Hubert Delisle, Contact: service restauration scolaire, F-97430 Le Tampon. Tél. +33 262579820.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie du Tampon, 256 rue Hubert Delisle, Contact: marchés publics, F-97430 Le Tampon. Tél. +33 262578632. E-mail: smp@mairie-tampon.fr. Fax +33 262578738. URL: http://www.synapse-entreprises.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie du Tampon, 256 rue Hubert Delisle, Contact: marchés publics, F-97430 Le Tampon. Tél. +33 262578632. E-mail:
smp@mairie-tampon.fr. Fax +33 262578738. URL:
http://www.synapse-entreprises.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de petits matériels et mobiliers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Commune du Tampon, 97430 Le Tampon, FRANCE.
Code NUTS: FR940.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Acquisition de petits matériels et mobiliers.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
39220000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Lot 1 : 40 Vestiaires multi casiers (4 portes); 40 Vestiaires 1 porte.

Lot 2 : 10 Ouvre-Boites inox manuel.

Lot 3 : 02 Chariots à plate-forme pleine.

Lot 4 : 02 Transpalettes manuelles.

Lot 5 : 50 conteneurs isothermes;50 bacs & couvercles gastronomes Gn1-1; 200 bacs & couvercles gastronomes Gn1-2; 150 bacs & couvercles gastronomes Gn1-3.

Lot 6 : 03 Sauteuses à gaz à basculement manuel.

Lot 7 : 01 Chambre de décongélation.

Lot 8 : 05 Trancheurs électriques.

Lot 9 : 15 Armoires froides.

Lot 10 : 20 Tables de travail en inox.

Lot 11 : 03 Nettoyeurs haute pression électriques.

Lot 12 : 300 Saladiers diam 24.5 cm; 300 Saladiers diam 30.5 cm; 100 Bacs & couvercles GN 1/1 - 150 mm; 100 Bacs & couvercles GN 1/1 - 200 mm.
II.2.2)Options: Non. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 01 INTITULÉ: armoires sur socle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Armoires sur socle.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39122100, 45212230.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 40 Vestiaires multi casiers (4 portes); 40 Vestiaires 1 porte.
LOT N° 02 INTITULÉ: ouvre-Boites inox manuel
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Ouvre-Boites inox manuel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39221100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 10 Ouvre-Boites inox manuel. LOT N° 03 INTITULÉ: chariots à plate-forme pleine
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Chariots à plate-forme pleine.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39220000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 02 Chariots à plate-forme pleine. LOT N° 04 INTITULÉ: transpalettes manuelles
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Transpalettes manuelles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39220000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 02 Transpalettes manuelles. LOT N° 05 INTITULÉ: conteneurs isothermes, bacs et couvercles gastronomes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Conteneurs isothermes, bacs et couvercles gastronomes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
44618000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 50 conteneurs isothermes;50 bacs & couvercles gastronomes Gn1-1; 200 bacs & couvercles gastronomes Gn1-2; 150 bacs & couvercles gastronomes Gn1-3.
LOT N° 06 INTITULÉ: sauteuses à gaz à basculement manuel
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Sauteuses à gaz à basculement manuel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39220000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 03 Sauteuses à gaz à basculement manuel. LOT N° 07 INTITULÉ: chambre de décongélation
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Chambre de décongélation.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39220000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 01 Chambre de décongélation. LOT N° 08 INTITULÉ: trancheurs électriques
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Trancheurs électriques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39220000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 05 Trancheurs électriques. LOT N° 09 INTITULÉ: armoires froides
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Armoires froides.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39711123.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 15 Armoires froides. LOT N° 10 INTITULÉ: tables de travail en inox
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Tables de travail en inox.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39220000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 20 Tables de travail en inox. LOT N° 11 INTITULÉ: nettoyeurs haute pression électriques
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyeurs haute pression électriques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42924740.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 03 Nettoyeurs haute pression électriques. LOT N° 12 INTITULÉ: lots de bacs et saladiers en polycarbonate
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lots de bacs et saladiers en polycarbonate.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39220000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 300 Saladiers diam 24.5 cm; 300 Saladiers diam 30.5 cm; 100 Bacs & couvercles GN 1/1 - 150 mm; 100 Bacs & couvercles GN 1/1 - 200 mm.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Le dossier sera remis gratuitement sur simple demande.
Garantie à première demande garantissant le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir Ccap).
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les prix sont fermes. Le délai global de paiement est fixé à 40 jours.

Le marché pourra être nanti ou cédé. L'Opération est financée par les fonds communaux.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, la forme souhaitée : groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chaque candidat (un groupement est constitué de deux ou plusieurs candidats) aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :
A) Une lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc4 ou équivalent) facultatif, sauf en cas de groupements ou de lots ; B) Une fiche déclaration du candidat récente (Dc5) ou équivalent comportant une déclaration sur l'honneur, précisant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du code des marchés publics (en cas de groupement, chaque membre du groupement) : selon le R.C.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La fiche déclaration du candidat (DC 5) fournie par la collectivité sur simple demande, ou téléchargeable. L'Article 52 du code des marchés publics dispose que les candidatures qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises. Il appartient donc aux candidats, sous peine de rejet de leur candidature, de produire tous renseignements utiles permettant d'apprécier leur capacité. Ainsi, l'attention des soumissionnaires est attirée sur la nécessité de remplir correctement les rubriques C-1, C-2, d, e, f, g, h de la fiche déclaration du candidat et notamment le chiffre d'affaires global des trois dernières années ou des trois derniers exercices clos.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (pour les entreprises les plus récentes, elles signaleront l'impossibilité de produire ces derniers et indiqueront simplement la date de création de la structure dans le cadre, à la place du ou des CA concernés),  - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: CS-24062009-2711 /SMP/PV/PM.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   7. 8.2009 - 15:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
Autre: Langue étrangère si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Lieu: Séance non publique, date, heure et lieu inconnus à ce jour.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats. Date prévisionnelle de début des prestations :
Août 2009.

Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les deux modalités suivantes.
1 / Sous format papier : En retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la collectivité, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au +33 262578738.
2 / Sous format électronique : En téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante www .synapse-entreprises.com Cf règlement de la consultation
Les candidats peuvent remettre leur candidature ou leurs offres sous forme papier ou sous forme.
Électronique voir règlement de la consultation.
Date limite de reception des offres :
   7. 8.2009 à 15:00 (heure locale).
Appel d'offres Ouvert : passé en application des articles 10, 33 alinéa 3, et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint- Denis de la Réunion, 27 rue Félix Guyon, b.p.
2024, F-97488 Saint-Denis Cedex. Tél. +33 262924360. Fax +33 262924362.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 21 rue Miollis, F-75015 Paris. Tél. +33 144426343. Fax +33 144426337.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - Par référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551 du code de justice administrative,  - Par requête dans les formes et dans le délai de 2 mois mentionnés aux articles R411-1 à R421-7 du code de la justice administrative.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 24.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
39122100 - Armoires 
39220000 - Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 
39221100 - Ustensiles de cuisine 
39711123 - Congélateurs-armoires 
42924740 - Appareils de nettoyage à haute pression 
44618000 - Conteneurs légers, bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles 
45212230 - Installation de vestiaires 

 
            

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