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Date de publication : 08/05/2009
Date de péremption : 15/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition de produits d'entretien ménager destinés à l'entretien des bâtiments municipaux et communautaires. Acquisition de produits d'entretien ménager destinés à l'entretien des bâtiments municipaux et communautaires

2009/S 88-127014 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville du Mans, Groupement de commande entre la Ville du Mans, coordonnateur du groupement et Le Mans Métropole, Contact: Service des Marchés Publics - immeuble Le Condorcet - 4ème étage - 16 avenue François Mitterrand, à l'attention de m. le Maire, F-72049 Le Mans Cedex
   9.  Tél. +33 243474753. E-mail:
marches@ville-lemans.fr. Fax +33 243473740.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-lemans.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lemans.marco-web.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de produits d'entretien ménager destinés à l'entretien des bâtiments municipaux et communautaires.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Magasin des Produits d'entretien, Centre technique municipal de la Chauvinière - bâtiment G - 206, rue de l'Angevinière, 72000 Le Mans, FRANCE.
Code NUTS: FR514.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Acquisition de produits d'entretien ménager destinés à l'entretien des bâtiments municipaux et communautaires.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
39514300, 42968200, 42968300, 39811300, 33711900.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Cette opération est lancée pour le compte de la Ville du Mans et de Le Mans métropole constitués en groupement de commandes.

Le Coordonnateur du groupement de commande est la Ville du Mans.

Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du C.M.P. -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique.
Cependant, ce sont des accords cadre avec pour chaque lot, un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.
Ils sont conclus sans minimum et sans maximum.

Les marchés seront conclus pour une période initiale de 12 mois (sous réserve d'une notification du marché à cette date) du
   1. 1.2009 au 31.12.2009.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Hygiène des mains et sanitaires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33760000, 33770000, 33711900, 39811300, 42968200.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 32 608,70 et 97 826,09 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les montants ci-dessus sont globaux et se décomposent en: Ville du Mans: mini: 20903,01 EUR HT - maxi:
62709.03 EUR HT; Le Mans Métropole: mini: 11 705,69 EUR HT - maxi: 35 117,06 EUR (H.T.).
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Remise en état et entretien courant.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39831000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 25 083,61 et 75 250,83 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les montants ci-dessus sont globaux et se décomposent en: Ville du Mans: mini: 16 722,41 EUR HT - maxi: 50 167,22 EUR HT ; Le Mans Métropole: mini : 8 361,20 EUR HT - maxi : 25 083,61 EUR (H.T.).
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Brosserie, petit matériel et essuyage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39224000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 20 903,01 et 66 889,63 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les montants ci-dessus sont globaux et se décomposent en: Ville du Mans: mini: 12 541,81 EUR HT - maxi: 41 806,02 EUR HT; Le Mans métropole: mini: 8 361,20 EUR HT - maxi:
25 083,61 EUR HT.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Sacs poubelles et poubelles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
19640000, 39224340.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 33 444,82 et 133 779,26 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les montants ci-dessus sont globaux et se décomposent en: Ville du Mans: mini: 8361.20 EUR HT - maxi:
33 444,82 EUR HT; Le Mans métropole: mini: 25 083,61 EUR HT - maxi:
100334.45 EUR HT.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lessiviel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39831000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 9 071,91 et 31 354,52 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les montants ci-dessus sont globaux et se décomposent en: Ville du Mans: mini: 8361.20 EUR HT - maxi:
29264.21 EUR HT; Le Mans métropole: mini: 710.70 EUR HT - maxi: 2090.30 EUR HT.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Il n'est prévu ni retenue de garantie ni cautionnement. Une garantie à première demande devra être constituée pour le versement de toute avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics français. Marchés conclus à prix unitaires de type révisables par ajustement.
Modalités de réglement définies par le contrat; paiement par virement dans un délai global de 40 jours.
Avances consenties dans les conditions définies par le contrat.
Marchés financés sur fonds propres du budget de chaque collectivité.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.

Les candidats devront présentés pour chaque lot au moins un produit revêtu d'un écolabel.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.prix. Pondération: 60 %.
 
2.veleur technique. Pondération: 30 %.
 
3.délai de livraison. Pondération: 10 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 08011 F P2.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis sur un profil d'acheteur Numéro d'avis au JO: 2008/S 239-317811 du
   9. 12.2008.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 15.6.2009 - 17:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15.6.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2012.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation gratuit version papier peut être demandé au Service des marchés publics par fax, courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut etre téléchargé sur http://www.lemans.marco-web.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont: garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au service des Marchés Publics ou par voie électronique.

Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Renseignements administratifs: +33 243474753.
Renseignements techniques: +33 243474625 (Mme Buard).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   6. 5.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes. E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, F-44000 Nantes.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   6. 5.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33711900 - Savon 
33760000 - Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 
33770000 - Articles en papier à usage sanitaire 
42968200 - Distributeurs d'articles d'hygiène 
42968300 - Dérouleurs de papier hygiénique 
19640000 - Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 
39224000 - Balais et brosses et autres articles de divers types 
39224340 - Poubelles 
39514300 - Essuie-mains en rouleau 
39811300 - Désodorisants 
39831000 - Préparations nettoyantes 

 
            

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