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Date de publication : 06/11/2009
Date de péremption : 16/12/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition pour le réseau des bibliothèques municipales de Rouen (Rn'Bi) et les services municipaux de documents imprimés non scolaires, DVD et disques compacts. Acquisition pour le réseau des bibliothèques municipales de Rouen (Rn'Bi) et les services municipaux de documents imprimés non scolaires, DVD et disques compacts. Les prestations sont réparties en 8 lots: Lot 1 : livres pour adultes sauf bandes dessinées. Lot 2 : livres pour les jeunes sauf bandes dessinées. Lot 3 : bandes dessinées pour les adultes et les jeunes. Lot 4 : partitions et méthodes d'instruments pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les services municipaux. Lot 5 : documents pour les écoles et les services municipaux dont documentation professionnelle. Lot 6 : DVD pour les bibliothèques et les services municipaux. Lot 7 : disques compacts de musique classique pour les bibliothèques et les services municipaux. Lot 8 : disques compacts hors musique classique pour les bibliothèques et les services municipaux

2009/S 214-308750 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Rouen, place du Général de Gaulle, à l'attention de Mme le maire de Rouen, F-76037 Rouen Cedex
   1. 
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.rouen.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe276.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Rouen, direction des Bibliothèques - 3 rue Jacques Villon, Contact: Mme Michèle Vilpoux, F-76043 Rouen Cedex. URL:
http://www.mpe276.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Rouen, direction des Bibliothèques - 3 rue Jacques Villon, Contact: Mme Michèle Vilpoux, F-76043 Rouen Cedex. Tél. +33 235712882. URL:
http://www.mpe276.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Rouen, direction des Affaires Juridiques - service de la Commande Publique - 53, Place du Général de Gaulle, 1er étage, F-76037 Rouen Cedex
   1.  URL: http://www.mpe276.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition pour le réseau des bibliothèques municipales de Rouen (Rn'Bi) et les services municipaux de documents imprimés non scolaires, DVD et disques compacts.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Rouen.
Code NUTS: FR232.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s):
   1. 
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 718 780 et 2 875 120 EUR.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Acquisition pour le réseau des bibliothèques municipales de Rouen (Rn'Bi) et les services municipaux de documents imprimés non scolaires, DVD et disques compacts.

Les prestations sont réparties en 8 lots:

Lot 1 : livres pour adultes sauf bandes dessinées.

Lot 2 : livres pour les jeunes sauf bandes dessinées.

Lot 3 : bandes dessinées pour les adultes et les jeunes.

Lot 4 : partitions et méthodes d'instruments pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les services municipaux.

Lot 5 : documents pour les écoles et les services municipaux dont documentation professionnelle.

Lot 6 : DVD pour les bibliothèques et les services municipaux.

Lot 7 : disques compacts de musique classique pour les bibliothèques et les services municipaux.

Lot 8 : disques compacts hors musique classique pour les bibliothèques et les services municipaux.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
22113000, 22114400, 22110000, 30234400, 30234300.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande au sens du droit français avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel pour chaque lot.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Marché pouvant être reconduit par période successive d'un an avec une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: acquisition de livres pour les adultes (sauf bandes dessinées)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de livres pour les adultes (sauf bandes dessinées).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 202 000 et 808 000 EUR.
LOT N° 2 INTITULÉ: acquisition de livres pour les jeunes (sauf bandes dessinées)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de livres pour les jeunes (sauf bandes dessinées).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 72 840 et 291 360 EUR.
LOT N° 3 INTITULÉ: acquisition de bandes dessinées pour adultes et jeunes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de bandes dessinées pour adultes et jeunes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 44 200 et 176 800 EUR.
LOT N° 4 INTITULÉ: acquisitions de partitions et méthodes d'instruments pour le Conservatoire à rayonnment Régional et les services municipaux
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisitions de partitions et méthodes d'instruments pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les services municipaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22114400.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 42 320 et 169 280 EUR.
LOT N° 5 INTITULÉ: documents pour les écoles et les services municipaux dont documentation professionnelle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Documents pour les écoles et les services municipaux dont documentation professionnelle.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22110000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 226 240 et 904 960 EUR.
LOT N° 6 INTITULÉ: acquisitions de DVD pour les bibliothèques et les services municipaux
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisitions de DVD pour les bibliothèques et les services municipaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30234400.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 51 860 et 207 440 EUR.
LOT N° 7 INTITULÉ: acquisitions de disques compacts de musique classique pour les bibliothèques et les services municipaux
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisitions de disques compacts de musique classique pour les bibliothèques et les services municipaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30234300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 5 760 et 23 040 EUR.
LOT N° 8 INTITULÉ: acquisitions de disques compacts hors musique classique pour les bibliothèques et les services municipaux
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisitions de disques compacts hors musique classique pour les bibliothèques et les services municipaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30234300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 73 560 et 294 240 EUR.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Une avance pourra être accordée au titulaire dans les conditions prévues aux articles 87, 88 et 89 du code des marchés publics.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Modalités de financement :
budget ville de Rouen.

Les modalités de paiement selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et du CCAG-FCS conformément à l'arrêté du 19.1.2009.
Délai global de paiement : 35 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
 - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):

Le candidat devra indiquer les références des collectivités de plus de 100 000 habitants disposant d'un réseau de lecture publique ou, pour le lot 4, d'un équipement d'enseignement musical, auxquelles il fournit des documents similaires.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Pour les lots 1, 2, 3 et 5 : valeur technique. Pondération: 50 %.
 
2.Pour les lots 1, 2, 3 et 5 : délai et modalités de livraison. Pondération: 30 %.
 
3.Pour les lots 1, 2, 3 et 5 : prix des prestations. Pondération: 20 %.
 
4.Pour le lot 4 : prix. Pondération: 40 %.
 
5.Pour le lot 4 : valeur technique. Pondération: 30 %.
 
6.Pour le lot 4 : délai. Pondération: 30 %.
 
7.Pour les lots 6, 7 et 8 : valeur technique. Pondération: 55 %.
 
8.Pour les lots 6, 7 et 8 : prix. Pondération: 30 %.
 
9.Pour les lots 6, 7 et 8 : délai et modalités de livraison. Pondération:
15 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09BIB03.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 16.12.2009 - 16:45.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 16.12.2009 - 16:45.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
Autre: Si les offres sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC 4 (lettre de candidature) et DC 5 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr.

Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues à l'article 57 II 4° et 5° du code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante https://www.mpe276.fr.
Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le dossier de consultation est disponible en totalité à cette même adresse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   4. 11.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail:
greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. +33 232081270. Fax +33 232081271.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen, F-76000 Rouen. E-mail: greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. +33 232081270. Fax +33 232081271.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   4. 11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
22110000 - Livres imprimés 
22113000 - Livres de bibliothèque 
22114400 - Partitions 
30234300 - Disques compacts (CD) 
30234400 - Disques numériques polyvalents (DVD) 

 
            

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