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Date de publication : 30/09/2011
Date de péremption : 08/11/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition d'un système d'imagerie de bioluminescence pour petit animal couplé à un système d'anesthésie au profit de l'unité 1016 de l'Inserm. La procédure de consultation est un appel d'offres ouvert en application des articles 11, 12 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et les articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Chaque lot est traité en marché séparé avec ses propres caractéristiques. Lot 1: système d'imagerie de bioluminescence pour petit animal. - Option I: extension de garantie pour une durée totale de 3 ans, - Option II: outil logiciel de séparation spectrale pour analyse des sources en fluorescence et compensation de l'autofluorescence dans les images. Lot 2: système d'anesthésie isofluorane. CPV: 38000000, 38500000.

2011/S 188-307050 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact Inserm DR Paris 5 2 rue d'Alésia, CS 51419 À l'attention de: Julien Roy 75014 Paris FRANCE Téléphone: +33 140784914 E-mail: julien.roy@inserm.fr Fax: +33 140784998 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.inserm.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.3)Activité principale Autre: recherche
I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
 
 
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition d'un système d'imagerie de bioluminescence pour petit animal couplé à un système d'anesthésie au profit de l'unité 1016 de l'Inserm.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions La procédure de consultation est un appel d'offres ouvert en application des articles 11, 12 de l'ordonnance n° 2005-649 du
   6. 6.2005 et les articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Chaque lot est traité en marché séparé avec ses propres caractéristiques.
Lot 1: système d'imagerie de bioluminescence pour petit animal.  - Option I: extension de garantie pour une durée totale de 3 ans,  - Option II: outil logiciel de séparation spectrale pour analyse des sources en fluorescence et compensation de l'autofluorescence dans les images.
Lot 2: système d'anesthésie isofluorane.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 38000000, 38500000
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots Division en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale Chaque lot est traité en marché séparé avec ses propres caractéristiques.
Lot 1: un système d'imagerie de bioluminescence pour petit animal.  - Option I: extension de garantie pour une durée totale de 3 ans,  - Option II: outil logiciel de séparation spectrale pour analyse des sources en fluorescence et compensation de l'autofluorescence dans les images.
Lot 2: un système d'anesthésie isofluorane.
II.2.2)Information sur les options Options: non
II.2.3)Reconduction Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché) Information sur les lots
Lot nº: 1 Intitulé: Système d'imagerie de bioluminescence pour petit animal 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 38000000, 38500000
Lot nº: 2 Intitulé: Système d'anesthésie isofluorane. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 38000000, 38500000
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et
technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le présent projet est financé par des crédits de l'Inserm et de la région Ile de France.
Le mode de règlement applicable au présent marché est celui du virement par mandat administratif.
Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global maximum de 45 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: En application de l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 et de l'arrêté du 28.8.2006, le candidat doit produire, conformément à l'avis d'appel public à la concurrence, les documents et/ou renseignements rédigés en langue française suivants: a) Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1. Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (voir article 8 du règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005:  - la forme du groupement (conjoint ou solidaire),  - le mandataire,  - si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires. b) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché; c) les attestations et déclaration sur l'honneur stipulant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner, au sens de l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du
   6. 6.2005.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent produire les renseignements ou documents suivants: déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,  - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
 
 
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
 
1.Valeur technique. Pondération 60
 
2.Prix. Pondération 30
 
3.Délai de livraison. Pondération 10
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   8. 11.2011 - 12
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre en jours: 90 à compter de la date limite de réception des offres
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires Sous critères du critère "valeur technique" différents selon les lots: Valeur technique lot 1: ergonomie logicielle (40 %), ergonomie mécanique (30 %), nombre de combinaisons de filtres à l'émission et à l'excitation sans intervention manuelle (30 %). Valeur technique lot 2: ergonomie (40 %), encombrement (60 %).
Les candidats peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante: http://www.marchespublics-epst.org.
Les échanges intervenant dans le cadre de cette consultation peuvent faire l'objet d'une transmission par voie dématérialisée (article 56 du CMP).
Les modalités sont décrites à l'adresse suivante: http://www.marchespublics-epst.org Toutefois, le candidat retenu acceptera la signature manuscrite du marché et cela même s'il a transmis son dossier par voie dématérialisée.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75004 Paris FRANCE Téléphone: +33 144594400 Fax: +33 144594646
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Cellule achats DR Paris 5 2 rue d'Alésia 75014 Paris FRANCE E-mail: julien.roy@inserm.fr Téléphone: +33 140784914 Fax: +33 140784998
VI.5)Date d'envoi du présent avis: 27.9.2011
 
 
C L A S S E    C P V
38000000 - Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 
38500000 - Appareils de contrôle et d'essai 

 
            

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