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appel-offre
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Date de publication : 26/06/2010
Date de péremption : 10/09/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition d'un treuil électroporteur(" treuil propre"). CPV: 42141410.

2010/S 122-186456 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT IRD Montpellier 911 avenue Agropolis - BP 64501 Contact: responsable du pôle marchés Attn: Mme Malaurie Salles 34394 Montpellier FRANCE Téléphone +33 467416113 Courrier électronique (e-mail): malaurie.salles@ird.fr Fax +33 467416136 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.ird.fr Adresse du profil d'acheteur https://www.achats-epst.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre IRD France Sud 911 avenue Agropolis, BP 64501 Contact: pôle marchés Attn: Mme Malaurie Salles 34394 Montpellier FRANCE Téléphone +33 467416113 Courrier électronique (e-mail): malaurie.salles@ird.fr Fax +33 467456136 internet: http://www.ird.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre IRD France Sud 911 avenue Agropolis- BP 64501 Contact: pôle marchés 34394 Montpellier FRANCE Téléphone +33 467416113 Courrier électronique (e-mail): malaurie.salles@ird.fr Fax +33 467416136 internet: http://www.ird.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Autre recherche
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison livraison intermédiaire : navire océanographique d'opportunité + livraison définitive : division technique du CNRS-INSU, Zone Portuaire de Brégaillon, 85507 La Seyne-sur-Mer, FRANCE. Code NUTS FR825
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Acquisition d'un treuil électroporteur(" treuil propre").
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 42141410
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Acquisition, livraison, installation et mise en service d'un " treuil propre " à bord d'un navire océanographique d'opportunité pour des essais en mer (lieu d'escale en France métropole), suivi d'une livraison définitive sur le site de la division technique du CNRS-INSU à la Seyne-sur-Mer 85507, FRANCE.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Le candidat devra obligatoirement chiffrer à l'appui de son offre (sous peine de rejet de celle-ci en tant qu'offre irrégulière), les deux options suivantes : Option n° 1 : dans le cadre de la limitation des émissions de particules, les dispositifs suivants :  - Une coquille rainurée en matière synthétique sur le fût de la bobine,  - Une protection des joues du tambour en matière plastique,  - L'ensemble des réas du guide en matière plastique. Option n° 2 : dans le cadre de gréement auxiliaire : 2 poulies en réas et joues en matière non métallique.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 14 (à compter de la date d'attribution du contrat)
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et par virement administratif bancaire avec paiement à 45 jours maximum. L'unité monétaire est l'euro. Un acompte de 40 % sera versé au titulaire après réception provisoire en usine de l'équipement. Un second acompte de 30 % après livraison, installation et à l'issue de la mise en service du matériel sur un navire océanographique d'opportunité. Le solde (30 %) du montant du marché, sera versé au titulaire après admission du matériel.
Une avance de 20 % du montant (TTC) du marché est accordée au titulaire, sauf renonciation explicite dans l'acte d'engagement. Financement du marché : budget de l'unité de recherche IRD.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché En cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur, lors de l'attribution du marché au titulaire, est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :  - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la capacité du candidat à soumissionner conformément à l'article 8 de l'ordonnance du 2005-649 du
   6. 6.2005 :  - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - l'attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de ladite ordonnance du
   6. 6.2005.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Valeur technique de l'offre. Pondération 45
 
2.Prix du matériel et prestations associées. Pondération 40
 
3.Délai d'exécution. Pondération 10
 
4.Garantie et SAV. Pondération 5
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 10-L-1-FR02-10
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 10.9.2010 - 12:00
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 10.9.2010 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à chaque candidat. Il peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.achats-epst.fr (cliquer sur logo IRD et sur la consultation concernée). Il peut être demandé par télécopie au +33 467416136 ou par courrier à l'adresse suivante : IRD France Sud - pôle marchés - 911 avenue Agropolis  - BP 64501- 34394 Montpellier Cedex 5, FRANCE.  - renseignements d'ordre technique : M. Emmanuel Alessandrini, tél. +33 494304980, fax +33 494301672 - alessandrini@dt.insu.cnrs.fr,  - renseignements d'ordre administratif : Mme Malaurie salles, tél. +33 467416113 - fax +33 467416136 - malaurie.salles @ird.fr,  - le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert prévue aux articles
   7. 1, 28 et 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 modifié, fixant les règles applicables aux marchés passés par les Pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du
   6. 6.2005 modifiée,  - variantes autorisées uniquement sur le mode d'enroulement du câble ainsi que le procédé d'entraînement de la bobine. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.6.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-montpellier@juradm.fr Téléphone +33 467548100 internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr. Fax +33 467548156
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-montpellier@juradm.fr Téléphone +33 467548100 internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr. Fax +33 467548156
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 25.6.2010
 
 
C L A S S E    C P V
42141410 - Treuils 

 
            

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