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Date de publication : 04/11/2010
Date de péremption : 06/12/2010
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition d'un treuil électroporteur ("treuil propre"). La prestation comprend l'acquisition, la livraison, l'installation et la mise en service d'un treuil électroporteur ("treuil propre", destiné à effectuer des prélèvements d'eau de mer à l'aide d'une rosette) à bord d'un navire océanographique d'opportunité pour des essais en mer et une livraison définitive sur le site de la division technique du CNRS-INSU, zone portuaire de Brégaillon, BP 330, 85 507 la Seyne-sur-Mer. CPV: 42141410.

2010/S 214-328618 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT IRD Montpellier 911 avenue Agropolis - BP 64501 Contact: Centre IRD France Sud - pôle marchés Attn: Malaurie Salles 34394 Montpellier FRANCE Téléphone +33 467416113 Courrier électronique (e-mail): malaurie.salles@ird.fr Fax +33 467416136 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.ird.fr. Adresse du profil d'acheteur https://www.achats-epst.fr. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Autre recherche
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Acquisition d'un treuil électroporteur ("treuil propre").
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison livraison intermédiaire en mer sur un navire océanographique (France métropolitaine) pour essais et livraison définitive sur le site du CNRS-INSU, zone portuaire de Brégaillon, 85507 la Seyne-sur-Mer, FRANCE. Code NUTS FR825
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats La prestation comprend l'acquisition, la livraison, l'installation et la mise en service d'un treuil électroporteur ("treuil propre", destiné à effectuer des prélèvements d'eau de mer à l'aide d'une rosette) à bord d'un navire océanographique d'opportunité pour des essais en mer et une livraison définitive sur le site de la division technique du CNRS-INSU, zone portuaire de Brégaillon, BP 330, 85 507 la Seyne-sur-Mer.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 42141410
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Un treuil électroporteur (dit "treuil propre").
II.2.2)Options Oui description de ces options: Le candidat devra obligatoirement chiffrer à l'appui de son offre (sous peine de rejet de celle-ci en tant qu'offre irrégulière), les 2 options suivantes: Option n° 1: dans le cadre de la limitation des émissions de particules, les dispositifs suivants:  - Une coquille rainurée en matière synthétique sur le fût de la bobine,  - Une protection des joues du tambour en matière plastique,  - L'ensemble des réas du guide en matière plastique. Option n° 2: dans le cadre de gréement auxiliaire: 2 poulies en réas et joues en matière non métallique.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 14 (à compter de la date d'attribution du contrat)
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et par virement administratif bancaire avec paiement à 45 jours maximum. L'unité monétaire est l'euro. Un acompte de 40 % sera versé au titulaire après réception provisoire en usine de l'équipement. Un second acompte de 30 % après livraison, installation et à l'issue de la mise en service du matériel sur un navire océanographique d'opportunité. Le solde (30 %) du montant du marché, sera versé au titulaire après admission du matériel.
Une avance de 20 % du montant (TTC) du marché est accordée au titulaire, sauf renonciation explicite dans l'acte d'engagement. Financement du marché: budget de l'unité de recherche IRD.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché En cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur, lors de l'attribution du marché au titulaire, est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:  - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la capacité du candidat à soumissionner conformément à l'article 8 de l'ordonnance du 2005-649 du
   6. 6.2005:  - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - les attestations sur l'honneur intégrées dans l'imprimé DC1 "lettre de candidature", pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de ladite ordonnance du
   6. 6.2005.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés Non
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier Non
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.valeur technique de l'offre. Pondération 45
 
2.prix du matériel et prestations associées (livraisons, installation, mise en service). Pondération 40
 
3.délai d'exécution. Pondération 10
 
4.garantie et SAV. Pondération 5
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 10-N-1-FR02-22
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Autres publications antérieures Numéro d'avis au JO: 2010/S 122-186456 du 26.6.2010 Numéro d'avis au JO: 2010/S 208-316809 du 26.10.2010
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents
   6. 12.2010 - 16
:
00 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   6. 12.2010 - 16
:
00
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
   7. 12.2010
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le présent avis est un avis d'appel a candidature.
Le marché est passé selon la procédure négociée en application de l'article 33-i-1° du décret 2005-1742 du 30.12.2005 modifié, fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du
   6. 6.2005 modifiée.
Les conditions et les modalités détaillées de remise des plis (par courrier ou dématérialisés, documents à remettre) sont décrites au règlement de la consultation "appel à candidature" qui est consultable et téléchargeable gratuitement avec les documents DC1 et DC2 (pour présentation de la candidature) à l'adresse suivante: htpps//:www.achats-epst.fr (cliquer sur logo IRD et sur la consultation concernée). Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger ce règlement de la consultation "appel à candidature", pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Dans le cas contraire, ils ne pourront être alertés. Ces documents peuvent être également demandés par télécopie au +33 467416136 ou par courrier à l'adresse suivante: IRD France Sud - pôle marchés - 911 avenue Agropolis - BP 64501- 34394 Montpellier Cedex 5, FRANCE.  - le dossier de consultation des entreprises (DCE) sera remis gratuitement aux candidats sélectionnés par courrier qui sera également dématérialisé à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-epst.fr (cliquer sur logo IRD et sur la consultation concernée),  - variantes autorisées uniquement sur le mode d'enroulement du câble ainsi que le procédé d'entraînement de la bobine. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   2. 11.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-montpellier@juradm.fr Téléphone +33 467548100 internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr Fax +33 467548156
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-montpellier@juradm.fr Téléphone +33 467548100 internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr Fax +33 467548156
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   2. 11.2010
 
 
C L A S S E    C P V
42141410 - Treuils 

 
            

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