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Date de publication : 08/07/2010
Date de péremption : 23/08/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Acquisition de véhicules et engins pour la voirie départementale - programme 2010 - matériel neuf et d'occasion. Voir la définition de chacun des lots. CPV: 34100000.

2010/S 130-199110 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Conseil général de la Drôme 1 place Manouchian, BP 2111 Contact: direction des routes - service entretien exploitation de la route Attn: le président du conseil général 26021 Valence FRANCE Téléphone +33 475759292 Fax +33 475759278 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.ladrome.fr Adresse du profil d'acheteur http://www.ladrome.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction des routes - marchés publics : Catherine Gerard 1 Place Manouchian - BP 2111 26021 Valence FRANCE Téléphone +33 475759292 Courrier électronique (e-mail): cgerard@ladrome.fr Fax +33 475759297 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Direction des Routes - marchés publics : Catherine Gerard 1 Place Manouchian - BP 2111 26021 Valence FRANCE Téléphone +33 475759292 Courrier électronique (e-mail): cgerard@ladrome.fr Fax +33 475759297
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Acquisition de véhicules et engins pour la voirie départementale - programme 2010 - matériel neuf et d'occasion.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison 52 rue Léon Gaumont, 26000 Valence FRANCE. Code NUTS FR713
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Voir la définition de chacun des lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34100000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 3 turbo-tondeuses 1 turbotondeuse largeur de coupe 1,60 m, 3 points tracteur 2 turbotondeuse largeur de coupe 1,20 m
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 16311100
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 2 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Voir annexe technique. LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 2 saleuses 2 Saleuses saumureuses gravillonneuses à trémie de 4 m3 à ras bord, hydraulique porteur
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34144420
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 4 (à compter de la date d'attribution du marché) LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 1 camions 4 Rd - 4x4 1 camion 4x4 4 roues directrices, w de
   3. 400 environ, de 170 kw environ, adapté au déneigement, bi-benne
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34134000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 9 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Voir annexe technique. LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 1 camions 16t 1 camions 4x2 gamme 16 t empattement
   3. 300 environ, de 180 kw environ, adapté au déneigement, bi-benne
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34134000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 9 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Voir annexe technique. LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 1 camion 19t - 4x4 1 camion 4x4 gamme 19 T Empattement
   3. 700 à
   3. 900 environ, de 250 KW environ, adapté au déneigement, bi-benne
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34134000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 9 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Voir annexe technique. LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 3 Equipements pour pousseur 1 Equipement pour pousseur de déneigement existant 1 Equipement Pour Pousseur de déneigement neuf 1 Equipement Pour chargeuse
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34921000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 4 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Voir annexe technique. LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 1 Pousseur 1 Pousseur de déneigement quatre roues simples directrices et motrices, pour équipement d'une étrave transformable à l'av, et de 2 ailerons
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34143000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 5 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Voir annexe technique. LOT n° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 1 Pelle neuve 1 Pelle neuve permettant des travaux de chargement , de terrassement, et de manutention (occasionnelle).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 43261000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 4 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Voir annexe technique. LOT n° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 1 Pelle d'occasion 1 Pelle occasion permettant des travaux de chargement , de terrassement, et de manutention (occasionnelle).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 43261000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 2 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Voir annexe technique. LOT n° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE 2 Lames 2 Lames de déneigement " montagne"
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 34921000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 3 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Voir annexe technique.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Sans objet.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financé en totalité par le budget du conseil général de la Drôme - délai global de paiement à 30 jours avec paiement d'intéret moratoires au delà.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Chaque marché sera conclu :  - soit avec un prestataire unique,  - soit avec des prestataires groupés solidaires.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat produit à l'appui de sa candidature :  - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,  - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 38 de l'ordonnance du
   6. 6.2005.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sans objet.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sans objet.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2010-00130à139
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 23.8.2010 - 12:00 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 23.8.2010 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Date: 24.8.2010 - 09:00 Lieu Conseil général de la Drome.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr. Durée du marché : voir définition par lot. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   6. 7.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble 2 place Verdun BP 1335 38022 Grenoble FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone +33 476429006 internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr Fax +33 476518944
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffes du Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone +33 438421106 internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr Fax +33 476518944
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   6. 7.2010
 
 
C L A S S E    C P V
16311100 - Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 
34100000 - Véhicules à moteur 
34134000 - Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 
34143000 - Véhicules de service hivernal 
34144420 - Saleuses 
34921000 - Équipement d'entretien routier 
43261000 - Pelles mécaniques 

 
            

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