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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 02/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Vannes: Châssis-cabines
Acquisition de vehicules - pROGRAMME 2009. Marché séparé. Acquisition de divers véhicules - programme 2009. La fourniture est répartie en 6 lots Lot n° 1: Un chassis porteur direction à droite et PTAC...

2009/S 79-113775 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Vannes, 7 rue Joseph le Brix, BP 509, à l'attention de M. le Maire, F-56019 Vannes Cedex.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Vannes-Bureau des marchés, 7 rue Joseph le Brix, BP 509, à l'attention de Nicole Caharel, F-56019 Vannes. Tél. +33 297016190.
E-mail: finances.marches@mairie-vannes.fr. Fax +33 297016181.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Vannes- Bureau des Marchés, 7 rue Joseph le Brix, BP 509, F-56019 Vannes Cédex. URL: http://www.e-megalisbretagne.org/.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Vannes- bureau des marchés, 7 rue Joseph le Brix, Bureau des Marchés, BP 509, F-56019 Vannes Cédex. URL:
http://www.e-megalisbretagne.org/.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de vehicules - pROGRAMME 2009.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Vannes.
Code NUTS: FR524.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Marché séparé. Acquisition de divers véhicules - programme 2009. La fourniture est répartie en 6 lots Lot n° 1: Un chassis porteur direction à droite et PTAC de 12 tonnes maxi - prédisposition pour une balayeuse - motorisation diesel norme Euro 5 - puissance de 190 à 230 CV. Lot n° 2: Un équipement pour balayeuse aspiratrice de voirie de 5 m³ - avancement hydrostatique  -équipement comprenant une cuve à déchets, une cuve à eau, un dispositif d'aspiration et d'humectage. Lot n° 3: Un chassis porteur de PTAC de 19 tonnes maxi prédisposé à un bras hydraulique - motorisation diesel Euro 5  - puissance supérieure ou égale à 190 KW. Lot n° 4: Un bras hydraulique de type bibenne d'une puissance de 14 tonnes - pose sur chassis porteur de 19 tonnes - hauteur de préhension: 1 425 mm - reprise de caisson de 5 600 mm.

Lot n° 5: Un tracteur industriel porte outil équipé d'une débroussailleuse à bras arrière - puissance supérieure ou égale à 90cv - transmission à quatre roues motrices - cabine de type insonorisé Lot no 6: Une débroussailleuse à bras articulé - bras avec déport avant - portée horizontale minimum 5,60 m. Des reprises d'anciens véhicules sont prévues pour certains lots; les fournisseurs devront s'engager sur ces reprises.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34139100.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché ordinaire.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 6 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Un chassis porteur direction à droite et PTAC de 12 tonnes maxi.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34139100.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Un équipement pour balayeuse aspiratrice de voirie de 5 m³.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144431.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Un chassis porteur de 19 tonnes prédisposé à un bras hydraulique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34139100.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Un bras hydraulique de type bibenne d'une puissance de 14 tonnes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34000000.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Un tracteur industriel porte outil équipé d'une débroussailleuse à bras arrière.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34138000.
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Une débroussailleuse à bras articulé.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
16000000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix forfaitaires et prix unitaires Modalités de variation des prix: Ferme Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 40 jours. Modalités de financements: Budget communal.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.

Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité. Des options complémentaires à l'offre de base sont définies au cahier des charges.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc5 ou forme libre). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat(Dc5 ou forme libre).
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique des matériels. Pondération: 40 %.
 
2.Prix des matériels et des pièces détachées. Pondération: 40 %.
 
3.Conditions de garantie et service après-vente. Pondération: 10 %.
 
4.Délai de livraison. Pondération: 10 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: F09VEHIC.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   2. 6.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation peut etre téléchargé gratuitement par le candidat à l'adresse suivante:
http://www.e-megalisbretagne.org - référence du dossier F09vehic. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures:
l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte, F-35044 Rennes. E-mail:
greffe.ta-rennes@juradmin.fr. Tél. +33 223212828. Fax +33 299635684.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte, F-35044 Rennes. E-mail: greffe.ta-rennes@juradmin.fr.
Tél. +33 223212828. Fax +33 299635684.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
16000000 - Machines agricoles 
34000000 - Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport 
34138000 - Tracteurs routiers 
34139100 - Châssis-cabines 
34144431 - Balayeuses aspiratrices 

 
            

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