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Date de publication : 24/06/2009
Date de péremption : 18/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Aménagement du quartier Haussonville Blandan. Artem. Marches de travaux de viabilisation vrd. Tranche 1. Espaces publics : L'aménagement du quartier Haussonville Blandan porte sur un périmètre de 11,2 ha non viabilisé. Il comporte environ : - 900 ml de voies internes (et tous réseaux divers) - une plaine des loisirs : 1 ha - 3 cours plantées : 1,2 ha - les aménagements des places de Padoue et du marché d'Haussonville : entre 1 500 et 2 000 mètres carrés chacune - la restructuration de la rue du Sergent Blandan sur 350 ml. Les travaux auront lieu en 3 phases, décomposées en phases provisoires et phases définitives, sur 5 ans, à l'horizon 2010 - 2015. La présente consultation ne concerne que la première phase, qui porte sur les premières rues (environ 500 ml), sur les premières demi-cours plantées, et sur les places de Padoue et du marché d'Haussonville. Jardins de la galerie : La galerie Artem est un ouvrage public de 300 m de long par 16 m de large en moyenne, dont la hauteur varie entre 8,5 m et 14,5 m, et dont les travaux auront lieu en 3 phases, à l'horizon 2010 - 2015. Elle abrite, entre autre, 5 jardins. La présente consultation porte également sur les 2 premiers jardins de la galerie (au lot 3 espaces verts). Les travaux objets de cette consultation commenceront fin 2009 pour se terminer fin 2012. Le budget indicatif de travaux est de 3 800 000 EUR HT pour cette première phase

2009/S 118-170691 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Travaux
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SOLOREM, 25 rue Mme de Vannoz, BP 33730, à l'attention de M. le directeur, F-54098 Nancy Cedex.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: SOLOREM, 25 rue Mme de Vannoz, BP 33730, à l'attention de M.
Thierry Duchaux, F-54098 Nancy Cedex. Tél. +33 383929310. E-mail:
thierry.duchaux@solorem.fr. Fax +33 383401311.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CMS 54, 5 allée de la Foret de la Reine, F-54500 Vandoeuvre. Tél. +33 383285649. Fax +33 383285527. URL: http://www.achatpublic.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: SOLOREM, 25 rue Mme de Vannoz, BP 33730, F-54098 Nancy Cedex.
URL: http://www.achatpublic.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Autre: aménagement et ingénierie.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Aménagement du quartier Haussonville Blandan. Artem. Marches de travaux de viabilisation vrd. Tranche
   1. 
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Rue du Sergent Blandan à Nancy.
Code NUTS: FR411.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Espaces publics : L'aménagement du quartier Haussonville Blandan porte sur un périmètre de 11,2 ha non viabilisé. Il comporte environ : - 900 ml de voies internes (et tous réseaux divers) - une plaine des loisirs : 1 ha - 3 cours plantées : 1,2 ha - les aménagements des places de Padoue et du marché d'Haussonville : entre 1 500 et 2 000 mètres carrés chacune - la restructuration de la rue du Sergent Blandan sur 350 ml. Les travaux auront lieu en 3 phases, décomposées en phases provisoires et phases définitives, sur 5 ans, à l'horizon 2010 - 2015. La présente consultation ne concerne que la première phase, qui porte sur les premières rues (environ 500 ml), sur les premières demi-cours plantées, et sur les places de Padoue et du marché d'Haussonville. Jardins de la galerie : La galerie Artem est un ouvrage public de 300 m de long par 16 m de large en moyenne, dont la hauteur varie entre 8,5 m et 14,5 m, et dont les travaux auront lieu en 3 phases, à l'horizon 2010 - 2015. Elle abrite, entre autre, 5 jardins. La présente consultation porte également sur les 2 premiers jardins de la galerie (au lot 3 espaces verts). Les travaux objets de cette consultation commenceront fin 2009 pour se terminer fin 2012. Le budget indicatif de travaux est de 3 800 000 EUR HT pour cette première phase.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45112500, 45233000, 45112710.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Les marchés sont divisés en 3 lots et comportent : Lot 01 : une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles;
Lot 02 : une tranche ferme et 4 tranches conditionnelles; Lot 03 : une tranche unique. Détail des tranches : TF: Travaux de viabilisation VRD - phase Provisoire. Tc1: Travaux de finitions ENSMN / MLC. Tc2: Travaux de finitions rue A Ouest - aménagements provisoires Blandan - parking. Tc3:
Travaux de la place de Padoue et du parking du marché d'Haussonville. Tc4:

Lot 02 : Réalisation de tranchées pour pose de réseaux concessionnaires.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 01
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 1 - terrassements voiries réseaux humides mobilier.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45112500, 45232130, 45232411.
LOT N° 02
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 2 - réseaux secs éclairage public.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45112500, 34993000.
LOT N° 03
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 3 - espaces verts espaces publics et galerie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45112710, 45112711, 45112712.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Tranche unique.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Caractéristiques des prix :
Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 40 jours. Modalités de financements : fonds propres et emprunts.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.

Les marchés débuteront prévisionnellement à compter du
   1. 12.2009. TF:
Délai 18 mois, Tc1: Délai 6 mois, Tc2: Délai 6 mois, Tc3: Délai 8 mois, Tc4: Délai 12 mois. Lot 03 : Délai 31 mois. Des options complémentaires à l'offre de base sont définies au cahier des charges.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):

Les niveaux minimaux de qualités et capacités techniques et financières sont précisés au Règlement de la Consultation dans le détail des lots selon nomenclatures FNTP et Qualipaysage (détail des nomenclatures disponible sur www.fntp.fr et www.qualipaysage.org). La preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par la production du certificat de qualification ou par tout moyen équivalent. Documents susceptibles d'etre produits à cet effet : cf ci-dessus.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 98040027.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 18.9.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Ce n'est pas un accord-cadre. Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme http://www.achatpublic.com et un exemplaire papier (+Cdrom) peut être obtenu chez CMS (cf ci-dessus). Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique; Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'acte faisant grief, susceptible d'etre assorti d'un référé suspension. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy, place de la Carrière, F-54000 Nancy.
Organe chargé des procédures de médiation:
Préfecture de Meurthe et Moselle, rue du Préfet Erignac, F-54000 Nancy.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
34993000 - Éclairage public 
45112500 - Travaux de terrassement 
45112710 - Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 
45112711 - Travaux d'aménagement paysager de parcs 
45112712 - Travaux d'aménagement paysager de jardins 
45232130 - Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 
45232411 - Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 
45233000 - Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 

 
            

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