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Date de publication : 16/09/2011
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Aménagement du tronçon aval du Ruisseau d'Argent - maîtrise d'oeuvre. Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du tronçon aval du Ruisseau d'Argent. CPV: 71300000.

2011/S 178-291709 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Communauté de communes de la Vôge vers les Rives de la Moselle 3 rue de la Gare, BP 37 Attn: monsieur le président 88380 Arches FRANCE Téléphone +33 329340277 Courrier électronique (e-mail): adl.c2vrm@orange.fr Fax +33 329354510
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre collectivité territoriale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché Aménagement du tronçon aval du Ruisseau d'Argent - maîtrise d'oeuvre.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Services Lieu principal de prestation Archettes. Code NUTS FR414
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du tronçon aval du Ruisseau d'Argent.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 71300000
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.2)VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) Valeur 14 800,00 EUR Hors TVA
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
 
1.valeur technique. Pondération 50
 
2.prix. Pondération 50
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11/ART/002
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 11/ART/002 INTITULÉ Aménagement du tronçon aval du Ruisseau d'Argent.
V.1)Date d'attribution du marché:
   8. 9.2011
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 1
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Oxya Conseil 10 rue du 152e RI 88400 Gerardmer FRANCE
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ Non SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Nancy 5 place de la Carrière 54000 Nancy FRANCE Téléphone +33 383174343
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Nancy Nancy 54000 5 place de la Carrière FRANCE Téléphone +33 383174343
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 13.9.2011
 
 
C L A S S E    C P V
71300000 - Services d'ingénierie 

 
            

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