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Date de publication : 16/02/2011
Date de péremption : 08/04/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

AO 053 - produits de dialyse. AO 053 - produits de dialyse. Marché à bons de commande avec minimum et maximum divisé en 7 lots passé pour la période du 1.8.2011 au 31.7.2012 reconductible 3 x 12 mois. Accord cadre selon le droit communautaire et marché à bons de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics. Le détail des lots est en accès libre sur le site www.achats-hopitaux.com. CPV: 33692800.

2011/S 32-052893 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CHU de Reims 45 rue Cognacq-Jay Contact: cellule-des-marchés Attn: M. le directeur général 51092 Reims Cedex FRANCE Téléphone +33 326788044 Courrier électronique (e-mail): cellulemarches@chu-reims.fr Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur https://www.achats-hopitaux.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHU de Reims pôle pharmacie- rue Roger Aubry Attn: Mme Picaud Pharmacien 51092 Reims Cedex FRANCE Téléphone +33 326787197 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU de Reims pôle logistique - rue Roger Aubry Attn: Mme Walczak, cellule des marchés publics 51092 Reims Cedex FRANCE internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Ou2bw8_iHi Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CHU de Reims pôle logistique - rue Roger Aubry Attn: Mme Walczak, cellule des marchés publics 51092 Reims Cedex FRANCE Téléphone +33 326788044 Fax +33 326832581 internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Ou2bw8_iHi
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur AO 053 - produits de dialyse.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison CHU de Reims, 51092 Reims Cedex, FRANCE. Code NUTS FR213
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats AO 053 - produits de dialyse. Marché à bons de commande avec minimum et maximum divisé en 7 lots passé pour la période du
   1. 8.2011 au 31.7.2012 reconductible 3 x 12 mois. Accord cadre selon le droit communautaire et marché à bons de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics. Le détail des lots est en accès libre sur le site www.achats-hopitaux.com.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33692800
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 8.2011. Jusqu'au 31.7.2015 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Bicarbonate de sodium en cartouche.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33692800 LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Bicarbonate de sodium 1,4 % en poche.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33692800 LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Solution concentree acide en poche.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33692800 LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Poches de rincage NACL 0,9 %.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33692800 LOT n° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Poches doubles de solution de dialyse peritoneale.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33692800 LOT n° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Poches simples de solution de dialyse peritoneale.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33692800 LOT n° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Poches simples de solution de dialyse peritoneale.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33692800
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sont exigés:
 1)la lettre de candidature (DC1 version du 15.9.2010 ou forme libre);
 2)la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
 3)les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société;
 4)une déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43 et 44 du code des marchés publics que le candidat:  - n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le 2ème alinéa de l'art. 421-5, par l'art. 433-1, par le 2ème alinéa de l'art. 433-2, par le 8ème alinéa de l'art. 434-9, par le 2ème alinéa de l'art. 434-9-1, par les art. 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème alinéas de l'art. 441-8, par l'art. 441-9 et par les art. 445-1 et 450-1 du code pénal, ainsi que par l'art. 1741 du Code général des impôts,  - n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L.8221-1, L.8221-3, L.8221-5, L.8231-1, L.8241-1 et L.8251-1 du code du travail,  - n'est pas en état de liquidation judiciaire ni en état de faillite personnelle ou n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,  - est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art. L.5212-1, L.5212-2, L.5212-5 et L.5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,  - qu'il a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date,  - que les renseignements fournis dans le formulaire DC2 (version du
15.9.2010)et ses annexes sont exacts.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Documents souhaités: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Documents souhaités: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,  - Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques ainsi que la preuve (engagement écrit ou contrat) que le candidat, seul ou en groupement, en disposera pour l'exécution du marché.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Valeur technique %. Pondération 60
 
2.Prix %. Pondération 40
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 053-2011
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   8. 4.2011 - 15
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS La production d'échantillons ainsi que la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement:  - par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com,  - sur demande écrite (par voie postale ou télécopie): CHU de Reims - cellule des marchés, à l'attention de Mme Walczak, pôle logistique, rue Roger Aubry, 51092 Reims Cedex, FRANCE- fax +33 326832581.
Les candidatures et les offres peuvent être transmises:  - par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com,  - par l'envoi d'un support physique électronique,  - par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25 rue du Lycée 51036 Châlons-en-Champagne FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-chalons-enchampagne@juradm.fr Téléphone +33 326668687 internet: http://www.ta-chalons-enchampagne.juradm.fr/ta/chalons/index.shtml Fax +33 326210187
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25 rue du Lycée 51036 Châlons-en-Champagne FRANCE
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 14.2.2011
 
 
C L A S S E    C P V
33692800 - Solutions de dialyse 

 
            

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