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Date de publication : 24/06/2009
Date de péremption : 17/08/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Aoe 09-068 LBGF - collège Pierre Mendès France à Arques - Fourniture et installation de mobilier et d'équipements divers. Aoe 09-068 LBGF - collège Pierre Mendès France à Arques - fourniture et installation de mobilier et d'équipements divers - 6 lots

2009/S 118-170835 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général du Pas-de-Calais, rue Ferdinand Buisson Hôtel du Département, à l'attention de M. le Président du Conseil Général du Pas-de-Calais, F-62018 Arras Cedex
   9. 
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Département du Pas-de-Calais - Service de la Commande Publique - Bureau Zone Littorale, 10 rue des Carabiniers d'Artois, Contact:
Renseignements d'ordre administratif : Mme Chabé - Tél. +33 321216792, F-62018 Arras Cedex
   9. 
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Département du Pas-de-Calais - Service de la Commande Publique, rue de la Paix - porte 6, à l'attention de Mme Christine Toeuf, F-62018 Arras Cedex
   9.  Tél. +33 321216730. Fax +33 321216238. URL: https://www2.local-trust.com/cg62/.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Département du Pas-de-Calais - Service de la Commande Publique, rue Ferdinand Buisson - Hôtel du Département, F-62018 Arras Cedex
   9.  Tél.
+33 321216730. URL: https://www2.local-trust.com/cg62.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Aoe 09-068 LBGF - collège Pierre Mendès France à Arques - Fourniture et installation de mobilier et d'équipements divers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Aoe 09-068 LBGF - collège Pierre Mendès France à Arques - fourniture et installation de mobilier et d'équipements divers - 6 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
39100000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marchés à bons de commande avec mini-maxi . Les montants minimum et maximum en valeur (HT) sont fixés à :

Lot 1 : Mini : 44 941,50 - maxi : 179 765,90 EUR.

Lot 2 : Mini : 5 016,72 - maxi : 20 066,90 EUR.

Lot 3 : Mini : 9 197,32 - maxi : 36 789,30 EUR.

Lot 4 : Mini : 5 016,72 - maxi : 20 066,90 EUR.

Lot 5 : Mini : 2 299,33 - maxi : 9 197,32 EUR.

Lot 6 : Mini : 2 508,36 - maxi : 10 033,44 EUR.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mobilier scolaire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39160000.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mobilier CDI.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39155000.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mobilier d'administration.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39000000.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel audiovisuel et petit électroménager.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32320000.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel d'entretien.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39300000.
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Machines-Outils d'atelier et maintenance.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42600000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Budget de la collectivité - mandat administratif - avance - prix révisables - prix unitaires.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou DC
   4. 
Déclaration du candidat DC 5 version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics.

Le candidat pourra fournir l'ensemble des attestations et renseignements prévus au DC5 s'il n'utilise pas cet imprimé.

Le candidat pourra remettre l'imprimé DC 7 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence).
Entreprises de plus de 20 salariés : attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L 5212-1 du code du travail.
Déclaration de chiffres d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 dernièrs exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Moyens humains et matériels du candidat : effectifs et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années / indication des titres d'études ou expérience professionnelle des responsables et exécutants.
Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix. Pondération: 80 %.
 
2.Délai de livraison / d'exécution. Pondération: 20 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AOE 09-068 LBGF.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 17.8.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le délai d'exécution de chaque bon de commande est laissé à l'initiative des candidats qui devront le préciser dans l'acte d'engagement.
Ce délai ne pourra toutefois pas dépasser le délai maximum fixé par le pouvoir adjudicateur dans l'acte d'engagement.

Le délai proposé ne sera retenu que s'il est inférieur ou égal au délai maximum. Dans le cas contraire, le délai maximum imposé par le pouvoir adjudicateur sera pris en compte pour le jugement des offres d'une part, et constituera le délai contractuel applicable, d'autre part.
Par ailleurs, le délai proposé par le candidat ne pourra pas être inférieur à un délai minimum fixé par la personne publique. Dans le cas ou un délai inférieur à celui-ci serait proposé, c'est le délai minimum qui servira au jugement des offres et qui constituera le délai contractuel applicable.
En l'absence de proposition de délai par le candidat, le délai maximum fixé par le pouvoir adjudicateur sera appliqué.

Le délai minimum de livraison et d'installation fixé par le maître d'ouvrage est de 14 jours calendaires.

Le délai maximum de livraison et d'installation fixé par le maître d'ouvrage est de 42 jours calendaires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif, 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039, F-59014 Lille Cedex.
Tél. +33 320631300. URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/ index_ta_co.shtml. Fax +33 320306840.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif, 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail:
greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. +33 320631300. Fax +33 320306840.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
32320000 - Matériel de télévision et matériel audiovisuel 
39000000 - Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 
39100000 - Mobilier 
39155000 - Mobilier de bibliothèque 
39160000 - Mobilier scolaire 
39300000 - Équipement divers 
42600000 - Machines-outils 

 
            

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